Organisation de séjours vacances d'été pour les enfants et pré-adolescents en France pour l'année 2016
Commune de Tremblay-en-France
Organisation de séjours vacances d'été pour les enfants et pré-adolescents en France pour l'année 2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association Nationale Temps Jeunes
- • cirque Equestre de Cocico
- • Fédération des oeuvres laïques de Haute-Savoie
- • Fédération des Oeuvres Laïques de Hautes-Savoie
- • Fédération des Oeuvres Laïques Hautes-Savoie
- • LDS-Centre nautique de Pleneuf Val André
- • ODCVL
- • Poneys des Quatre Saisons
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances
- • Services récréatifs, culturels et sportifs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-27 | Avis de marché |
| 2016-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: http://www.tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637106 📞
Fax: +33 149636949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date limite de soumission: 2015-11-20 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-386040
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1 — séjour sensation en eaux vives en Hautes-Alpes 12-14 ans
Brève description: Août 2016 — 14 jours.
Quantité ou étendue: Effectif approximatif: 10 enfants.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — séjour multi-activités bord de mer loire-atlantique 6-14 ans
Brève description:
Quantité ou étendue: Effectif approximatif: 20 enfants pour chaque période.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 — séjour multi-activités bord de mer dans le var 6-14 ans
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 — séjour multi-activités en montagne 7-12 ans
Brève description: Juillet 2016: 14 jours.
Quantité ou étendue: Effectif approximatif: 15 enfants.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 — séjour thématique sur les sports nautiques en mer 12-14 ans
Quantité ou étendue: Effectif approximatif: 15 enfants pour chaque période.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Séjour artistique avec représentation 10-14 ans
Brève description: Août 2016: 14 jours.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Séjour thématique équestre en bourgogne 6-12 ans
Brève description: Août 2016: 15 jours.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Séjour à dominante cirque avec représentation, proche région parisienne 6-12 ans
Brève description: Juillet 2016: 8 jours.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Séjour modélisme et cerf-volant 9-14 ans
Brève description: Juillet 2016: 12 jours.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Séjour parapente dans le vercors 12-14 ans
Brève description: Juillet 2016: 15 jours.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: MA15-14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation (coefficient 2)
2. Le coût global du séjour (coefficient 1.5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Asensi François
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Nom: Service achats/marchés publics
Adresse postale: 41 allée Nelson Mandela
URL pour informations complémentaires: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Point de contact: Service achats/marchés publics
M. François Asensi
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MA15-14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 212-386040 (2015-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Lot 1 — séjour sensation en eaux vives en Hautes-Alpes 12-14 anslot 2 — séjour Multi-Activités bord de mer Loire Atlantique 6-14 ansLot 3 — séjour Multi-Activités bord de mer dans le Var 6-14 anslot 4 — séjour multi-activités en montagne 7-12 anslot 5 — séjour thématique sur les sports nautiques en mer 12-14 ansLot 6 — séjour artistique avec représentation 10-14 anslot 7 — séjour thématique équestre en Bourgogne 6-12 ansLot 8 — séjour à dominante cirque avec représentation, proche région parisienne 6-12 anslot 9 — séjour modélisme et cerf-volant 9-14 anslot 10 — séjour parapente dans le Vercors 12-14 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: http://www.tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637106 📞
Fax: +33 149636949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date limite de soumission: 2015-11-20 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-386040
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le marché prendra effet à compter de la date de notification et se terminera le 31 octobre 2016. Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'art. 77 du code des marchés publics, un accord cadre au sens du droit communautaire. Ce marché est passé sous l'égide de l'article 30 du code des marchés pubilcs. La qualité technique sera appréciée en fonction des critères suivants: — qualité et pertinence du projet éducatif et objectifs (diversitité des activités, pertinence des objectifs pédagogiques...) (noté sur 6); — qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (qualification des animateurs ainsi que l'ensemble de l'équipe) (noté sur 4); — qualité du cadre de vie (équipements de proximité, etc...) et de l'environnement du site (noté sur 4); — qualité de la vie quotidienne des enfants (rythme, alimentation voir en annexe la charte de la restauration de la ville de Tremblay-en-France, hygiène...) (noté sur 4); — qualité de la relation avec la commune, les parents et les enfants, qualité de la communication: réunions (noté sur 2).
Le dossier de consultation peut être retiré au service achats marchés publics 41 allée Nelson Mandela (sous le porche à gauche) 93290 Tremblay-en-France ou envoyé sur demande par courrier, courriel, télécopie ou bien téléchargé sur le site de la ville de Tremblay-en-France. Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Montreuil-sous-Bois (93100). Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation de séjours vacances d'été pour les enfants et pré-adolescents en France pour l'année 2016.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — séjour sensation en eaux vives en Hautes-Alpes 12-14 ans
Brève description: Août 2016 — 14 jours.
Quantité ou étendue: Effectif approximatif: 10 enfants.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 — séjour multi-activités bord de mer loire-atlantique 6-14 ans
Brève description:
Juillet 2016: 21 joursaoût 2016: 21 jours.
Juillet 2016: 21 jours
août 2016: 21 jours.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 — séjour multi-activités bord de mer dans le var 6-14 ans
Brève description:
Juillet 2016: 14 joursaoût 2016: 14 jours.
Juillet 2016: 14 jours
août 2016: 14 jours.
Intitulé du lot: Lot 4 — séjour multi-activités en montagne 7-12 ans
Brève description: Juillet 2016: 14 jours.
Quantité ou étendue: Effectif approximatif: 15 enfants.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 — séjour thématique sur les sports nautiques en mer 12-14 ans
Quantité ou étendue: Effectif approximatif: 15 enfants pour chaque période.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Séjour artistique avec représentation 10-14 ans
Brève description: Août 2016: 14 jours.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Séjour thématique équestre en bourgogne 6-12 ans
Brève description: Août 2016: 15 jours.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Séjour à dominante cirque avec représentation, proche région parisienne 6-12 ans
Brève description: Juillet 2016: 8 jours.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Séjour modélisme et cerf-volant 9-14 ans
Brève description: Juillet 2016: 12 jours.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Séjour parapente dans le vercors 12-14 ans
Brève description: Juillet 2016: 15 jours.
Quantité ou étendue:
Lot 1 — séjour sensation en eaux vives en Hautes-Alpes 12-14 ans
lot 2 — séjour Multi-Activités bord de mer Loire Atlantique 6-14 ans
Lot 3 — séjour Multi-Activités bord de mer dans le Var 6-14 ans
lot 4 — séjour multi-activités en montagne 7-12 ans
lot 5 — séjour thématique sur les sports nautiques en mer 12-14 ans
Lot 6 — séjour artistique avec représentation 10-14 ans
lot 7 — séjour thématique équestre en Bourgogne 6-12 ans
Lot 8 — séjour à dominante cirque avec représentation, proche région parisienne 6-12 ans
lot 9 — séjour modélisme et cerf-volant 9-14 ans
lot 10 — séjour parapente dans le Vercors 12-14 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
1) Une attestation sur l'honneur ou un Dc1 et un Dc2 dûment datée et signée;
2) Les 3 derniers chiffres d'affaires;
3) Les moyens humains et matériels dont dispose l'organisme pour l'exécution du marché;
4) Une attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.
1) La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans;
2) Les attestations de formation et diplômes du personnel de l'organisme candidat;
3) Les attestations relatives au respect de la réglementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil (récepissé de déclarations des locaux à la Ddcs...);
4) Tout document permettant de démontrer les capacités professionnelles du candidat (telles que les certifications qualité).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la commune, paiement par mandat administratif, délai global de paiement de 30 jours. Avance possible si les conditions de l'art. 87 du code des marchés publics sont remplies.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation (coefficient 2)
2. Le coût global du séjour (coefficient 1.5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Asensi François
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Nom: Service achats/marchés publics
Adresse postale: 41 allée Nelson Mandela
URL pour informations complémentaires: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Point de contact: Service achats/marchés publics
M. François Asensi
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MA15-14
Informations complémentaires
Le marché prendra effet à compter de la date de notification et se terminera le 31 octobre 2016. Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'art. 77 du code des marchés publics, un accord cadre au sens du droit communautaire. Ce marché est passé sous l'égide de l'article 30 du code des marchés pubilcs. La qualité technique sera appréciée en fonction des critères suivants: — qualité et pertinence du projet éducatif et objectifs (diversitité des activités, pertinence des objectifs pédagogiques...) (noté sur 6); — qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (qualification des animateurs ainsi que l'ensemble de l'équipe) (noté sur 4); — qualité du cadre de vie (équipements de proximité, etc...) et de l'environnement du site (noté sur 4); — qualité de la vie quotidienne des enfants (rythme, alimentation voir en annexe la charte de la restauration de la ville de Tremblay-en-France, hygiène...) (noté sur 4); — qualité de la relation avec la commune, les parents et les enfants, qualité de la communication: réunions (noté sur 2).
Afficher plus
Le dossier de consultation peut être retiré au service achats marchés publics 41 allée Nelson Mandela (sous le porche à gauche) 93290 Tremblay-en-France ou envoyé sur demande par courrier, courriel, télécopie ou bien téléchargé sur le site de la ville de Tremblay-en-France. Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Montreuil-sous-Bois (93100). Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 212-386040 (2015-10-27)
Avis d'attribution de marché (2016-02-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0149637106 📞
Fax: +33 0149636949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-053907
Se réfère à l'avis: 2015/S 212-386040
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-20 📅
Nom: Odcvl
Adresse postale: Service vacances parc d'activités de la Roche, BP 247
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88007
2️⃣
Nom: Fédération des Oeuvres Laïques Hautes-Savoie
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine, BP 340
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
3️⃣
Nom: Fédération des Oeuvres Laïques de Haute-Savoie
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine, BP 340
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-19 📅
Nom: LDS-Centre nautique de Pleneuf Val André
Adresse postale: 38 quai Célestin Bougle
Commune postale: Pleneuf Val André
Code postal: 22370
6️⃣
Nom: Fédération des Oeuvres Laïques de Hautes-Savoie
7️⃣
Nom: Poneys des Quatre Saisons
Adresse postale: 6 rue des Écoles
Commune postale: Épineau-les-Voves
Code postal: 89400
8️⃣
Nom: Cirque Équestre de Cocico
Adresse postale: route de Prunoy
Commune postale: Charny
Code postal: 89120
9️⃣
Nom: Association Nationale Temps Jeunes
Adresse postale: 99 rue de Merlo
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3
19
12
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Téléphone: +33 0149202000 📞
Fax: +33 0149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 033-053907 (2016-02-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0149637106 📞
Fax: +33 0149636949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-053907
Se réfère à l'avis: 2015/S 212-386040
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-20 📅
Nom: Odcvl
Adresse postale: Service vacances parc d'activités de la Roche, BP 247
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88007
2️⃣
Nom: Fédération des Oeuvres Laïques Hautes-Savoie
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine, BP 340
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
3️⃣
Nom: Fédération des Oeuvres Laïques de Haute-Savoie
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine, BP 340
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-19 📅
Nom: LDS-Centre nautique de Pleneuf Val André
Adresse postale: 38 quai Célestin Bougle
Commune postale: Pleneuf Val André
Code postal: 22370
6️⃣
Nom: Fédération des Oeuvres Laïques de Hautes-Savoie
7️⃣
Nom: Poneys des Quatre Saisons
Adresse postale: 6 rue des Écoles
Commune postale: Épineau-les-Voves
Code postal: 89400
8️⃣
Nom: Cirque Équestre de Cocico
Adresse postale: route de Prunoy
Commune postale: Charny
Code postal: 89120
9️⃣
Nom: Association Nationale Temps Jeunes
Adresse postale: 99 rue de Merlo
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3
19
12
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Téléphone: +33 0149202000 📞
Fax: +33 0149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 033-053907 (2016-02-12)
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