Organisation de séjours vacances pour les familles, enfants et adolescents en France pour l'année 2015

Commune de Tremblay-en-France

Organisation de séjours vacances pour les familles, enfants et adolescents en France pour l'année 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-17 Avis de marché
2015-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
— lot 1 - séjour familles en pension complète Hautes Alpes— lot 2 - séjour groupe pour les familles en pension complète Hautes Alpes— lot 3 - séjour familles en location mobilhome Loire Atlantique— lot 4 - séjour familles en location gîte dans le Var— lot 5 - séjour sensation en eaux vives en Hautes-Alpes 12-17 ans— lot 6 - séjour à la ferme en France 6-8 ans— lot 7 - séjour Multi-Activités bord de mer Loire Atlantique 6-12 ans— lot 8 - séjour Multi-Activités bord de mer dans le Var 7-14 ans— lot 9 - séjour multi-activités en montagne 8-14 ans— lot 10 - séjour initiation ateliers culinaires en France 9-11 ans— lot 11 - séjour thématique sur les sports de glisses en mer 14-17 ans— lot 12 - séjour Yamakasi " art du déplacement " avec représentation 12-17 ans— lot 13 - séjour " Apprentis Animaliers " en France 8-11 ans— lot 14 - séjour thématique équestre en Bourgogne 6-12 ans— lot 15 - séjour à dominante cirque avec représentation, proche région parisienne 6-10 ans
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: http://www.tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637106 📞
Fax: +33 149636949 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247981
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Le marché prendra effet à compter du 12.1.2015 pour l'ensemble des lots. — pour les lots de 1 à 4 : Il aura une durée de 1 an reconductible éventuellement 3 fois, — pour les lots de 5 à 15 : il se terminera le 31 octobre 2015. Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'art. 77 du code des marchés publics, un accord cadre au sens du droit communautaire. Ce marché est passé sous l'égide de l'article 30 du code des marchés pubilcs. La qualité technique sera appréciée en fonction des critères suivants : Pour les lots de 1 à 4 : - qualité et pertinence du projet éducatif et objectifs (diverstité des activités, pertinence des objectifs pédagogiques...) (noté sur 6) ; - qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (présence d'un directeur permanent, etc...) (noté sur 2) ; - qualité du cadre de vie (équipements de proximité, etc...) et de l'environnement du site (noté sur 6) ; - qualité de la vie quotidienne et le respect de la vie familiale (rythme, alimentation...) (noté sur 2) ; - qualité de la relation avec la commune, les parents, qualité de la communication : réunions (noté sur 4). Pour les lots de 5 à 15 : - qualité et pertinence du projet éducatif et objectifs (diverstité des activités, pertinence des objectifs pédagogiques...) (noté sur 6) ; - qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (qualification des animateurs ainsi que l'ensemble de l'équipe) (noté sur 4) ; - qualité du cadre de vie (équipements de proximité, etc...) et de l'environnement du site (noté sur 4) ; - qualité de la vie quotidienne des enfants (rythme, alimentation voir en annexe la charte de la restauration de la ville de Tremblay-En-France, hygiène...) (noté sur 4) ; - qualité de la relation avec la commune, les parents et les enfants, qualité de la communication : réunions (noté sur 2). Le dossier de consultation peut être retiré au service achats marchés publics 41 allée Nelson Mandela (sous le porche à gauche) 93290 Tremblay-en-France ou envoyé sur demande par courrier, courriel, télécopie ou bien téléchargé sur le site de la ville de Tremblay-en-France. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation de séjours vacances pour les familles, enfants et adolescents en France pour l'année 2015.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - séjour familles en pension complète Hautes Alpes
Brève description:
— vacances scolaires de noël : deuxième semaine des…
… vacances— vacances scolaires d'hiver : les 2 semaines de vacances— une semaine hors vacances scolaires en juin— vacances scolaires été : séjour chaque semaine du samedi au samedi
… vacances
— vacances scolaires d'hiver : les 2 semaines de vacances
— une semaine hors vacances scolaires en juin
— vacances scolaires été : séjour chaque semaine du samedi au samedi
Quantité ou étendue: Effectif approximatif : 10 familles pour chaque période.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 - séjour groupe pour les familles en pension complète Hautes Alpes
Brève description: Première semaine de juillet des vacances scolaires été.
Quantité ou étendue: Effectif approximatif : 40 personnes (séjour groupe).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 - séjour familles en location mobilhome Loire Atlantique
Brève description:
Du 15 juin au 15 septembre du samedi au samedi nombre de locations : maximum 5 mobil-home/6 personnes par semaine.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 - séjour familles en location gîte dans le Var
Brève description: Du 15 juin au 15 septembre du samedi au samedi.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 - séjour sensation en eaux vives en hautes-Alpes 12-17 ans
Brève description: Juillet et août 2015 : 14 jours.
Quantité ou étendue: Effectif approximatif : 12 enfants pour chaque période.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Séjour à la ferme en France 6-8 ans
Brève description: Juillet et Août 2015 : 10 jours.
Quantité ou étendue: Effectif approximatif : 10 enfants pour chaque période.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Séjour multi-activités bord de mer Loire Atlantique 6-12 ans
Brève description: Juillet et août 2015 : 21 jours.
Quantité ou étendue: Effectif approximatif : 15 enfants pour chaque période.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Séjour multi-activités bord de mer dans le Var 7-14 ans
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Séjour multi-activités en montagne 8-14 ans
Brève description: Juillet 2015 : 14 jours.
Quantité ou étendue: Effectif approximatif : 10 enfants.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Séjour initiation ateliers culinaires en France 9-11 ans
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Séjour thématique sur les sports de glisses en mer 14-17 ans
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Séjour Yamakasi " art du déplacement " avec représentation 12-17ans
Brève description: Août 2015 : 14 jours.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Séjour " apprentis animaliers " en France 8-11 ans
Brève description: Vacances de printemps 2015 : 8 jours.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Séjour thématique équestre en Bourgogne 6-12 ans
Brève description: Juillet et août 2015 : 7 jours en juillet 6/9 ans et 15 jours en août 10/12 ans
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: séjour à dominante cirque avec représentation, proche région parisienne 6-10 ans
Brève description:
Vacances de printemps et Juillet 2015 : 7 jours au printemps et 15 jours en juillet
Quantité ou étendue: effectif approximatif : 10 enfants pour chaque période
— lot 1 - séjour familles en pension complète Hautes Alpes
— lot 2 - séjour groupe pour les familles en pension complète Hautes Alpes
— lot 3 - séjour familles en location mobilhome Loire Atlantique
— lot 4 - séjour familles en location gîte dans le Var
— lot 5 - séjour sensation en eaux vives en Hautes-Alpes 12-17 ans
— lot 6 - séjour à la ferme en France 6-8 ans
— lot 7 - séjour Multi-Activités bord de mer Loire Atlantique 6-12 ans
— lot 8 - séjour Multi-Activités bord de mer dans le Var 7-14 ans
— lot 9 - séjour multi-activités en montagne 8-14 ans
— lot 10 - séjour initiation ateliers culinaires en France 9-11 ans
— lot 11 - séjour thématique sur les sports de glisses en mer 14-17 ans
— lot 12 - séjour Yamakasi " art du déplacement " avec représentation 12-17 ans
— lot 13 - séjour " Apprentis Animaliers " en France 8-11 ans
— lot 14 - séjour thématique équestre en Bourgogne 6-12 ans
— lot 15 - séjour à dominante cirque avec représentation, proche région parisienne 6-10 ans
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: MA14-12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
1) Une attestation sur l'honneur ou un Dc1 et un Dc2 dûment datée et signée.
2) Les 3 derniers chiffres d'affaires.
3) Les moyens humains (permanents, vacataires, etc...) et matériels dont il dispose pour l'exécution du marché.
4) Une attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
1) La liste des références de l'organisme relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans.
2) Les attestations de formation et diplômes du personnel de l'organisme candidat.
3) Les attestations relatives au respect de la réglementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil (récepissé de déclarations des locaux à la Ddcs...).
4) Tout document permettant de démontrer les capacités professionnelles du candidat (telles que les certifications qualité).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la commune, paiement par mandat administratif, délai global de paiement de 30 jours. Avance possible si les conditions de l'art. 87 du code des marchés publics sont remplies.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation (coefficient 2)
2. Le coût global du séjour (coefficient 1.5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Asensi François
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 bd de l'Hôtel de Ville
Point de contact: Service achats marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 41 allée Nelson Mandela
Point de contact: Service achats/marchés publics
URL pour la participation: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MA14-12
Informations complémentaires
Le marché prendra effet à compter du 12.1.2015 pour l'ensemble des lots.
— pour les lots de 1 à 4 : Il aura une durée de 1 an reconductible éventuellement 3 fois,
— pour les lots de 5 à 15 : il se terminera le 31 octobre 2015. Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'art. 77 du code des marchés publics, un accord cadre au sens du droit communautaire. Ce marché est passé sous l'égide de l'article 30 du code des marchés pubilcs.
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La qualité technique sera appréciée en fonction des critères suivants :
Pour les lots de 1 à 4 : - qualité et pertinence du projet éducatif et objectifs (diverstité des activités, pertinence des objectifs pédagogiques...) (noté sur 6) ; - qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (présence d'un directeur permanent, etc...) (noté sur 2) ; - qualité du cadre de vie (équipements de proximité, etc...) et de l'environnement du site (noté sur 6) ; - qualité de la vie quotidienne et le respect de la vie familiale (rythme, alimentation...) (noté sur 2) ; - qualité de la relation avec la commune, les parents, qualité de la communication : réunions (noté sur 4).
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Pour les lots de 5 à 15 : - qualité et pertinence du projet éducatif et objectifs (diverstité des activités, pertinence des objectifs pédagogiques...) (noté sur 6) ; - qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (qualification des animateurs ainsi que l'ensemble de l'équipe) (noté sur 4) ; - qualité du cadre de vie (équipements de proximité, etc...) et de l'environnement du site (noté sur 4) ; - qualité de la vie quotidienne des enfants (rythme, alimentation voir en annexe la charte de la restauration de la ville de Tremblay-En-France, hygiène...) (noté sur 4) ; - qualité de la relation avec la commune, les parents et les enfants, qualité de la communication : réunions (noté sur 2).
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Le dossier de consultation peut être retiré au service achats marchés publics 41 allée Nelson Mandela (sous le porche à gauche) 93290 Tremblay-en-France ou envoyé sur demande par courrier, courriel, télécopie ou bien téléchargé sur le site de la ville de Tremblay-en-France.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 138-247981 (2014-07-17)
Avis d'attribution de marché (2015-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-02 📅
Date de publication: 2015-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 003-003565
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-247981
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 137 B, annonce nº 353 du 19.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.1.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-08 📅
Nom: Association Tremblay Espace Évasion
Adresse postale: Le Fontenil
Commune postale: Ristolas
Code postal: 05460

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-09 📅
Nom: Fédération des oeuvres laïques de Haute-Savoie
Adresse postale: 3 avenue de La Plaine, BP 340
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

4️⃣
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine, BP 340

5️⃣
Nom: Société ODCVL
Adresse postale: Parc d'activités de La Roche, BP 247
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88007

6️⃣
Nom: Association Aludeo
Adresse postale: 16 allée Charcot
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Société AVP – voyages Jeunes
Adresse postale: ZI de la Chapelette – route de Barieux, BP 10097
Commune postale: Peronne Cedex
Code postal: 80202

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Société Poneys des 4 saisons
Adresse postale: 6 rue des Écoles
Commune postale: Épineau-les-Voves
Code postal: 89400

1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-06 📅
Nom: Société Cirque Equestre de Cocico
Adresse postale: Centre de vacances enfants – route de Prunoy
Commune postale: Charny
Code postal: 89120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
6
4
Source: OJS 2015/S 003-003565 (2015-01-02)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
Association Aludeo Association Tremblay Espace Évasion Fédération des oeuvres laïques de Haute-Savoie Société AVP – voyages Jeunes Société Cirque Equestre de Cocico Société ODCVL Société Poneys des 4 saisons
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Campings et autre hébergement non hôtelier Services de centres aérés et de centres... Services de centres de vacances Services de colonies de vacances Services de location de meublés pour des... Services récréatifs, culturels et sportifs