Achat de classes de découverte
Caisse des écoles de Montereau
Achat de classes de découverte
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
“L'organisation de classes de découverte pour les écoles élémentaires de la Ville durant l'année scolaire pour des enfants de 10/11 ans.Accord cadre sans...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Montereau
Adresse postale: Mairie, 54 rue Jean Jaures
Code postal: 77130
Commune postale: Montereau
Contact
Courrier électronique: a.caradec@ville-montereau77.fr 📧
Téléphone: +33 164704413 📞
Fax: +33 164704453 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date limite de soumission: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224009
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Les marchés conclus sur la base de l'accord-cadre sont dénommés " marchés subséquents ". Les marchés subséquents seront conclus après remise en concurrence...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de classes de découverte”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: organisation d'un séjour neige avec comme dominante la découverte du milieu montagnard, activités traditionnelles
Brève description:
“Organisation d'un séjour neige avec comme dominante la découverte du milieu montagnard, activités traditionnelles”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: organisation d'un séjour neige avec comme dominante le ski
Brève description:
“Organisation d'un séjour neige avec comme dominante le ski”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: organisation d'un séjour " classe verte " à la montagne, activités sportives et découverte de la région
Brève description:
“Organisation d'un séjour " classe verte " à la montagne, activités sportives et découverte de la région”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: organisation d'un séjour découverte à la mer
Brève description:
“Organisation d'un séjour découverte à la mer”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: organisation d'un séjour " classe verte " à la campagne
Brève description:
“Organisation d'un séjour " classe verte " à la campagne”
Quantité ou étendue:
“L'organisation de classes de découverte pour les écoles élémentaires de la Ville durant l'année scolaire pour des enfants de 10/11 ans.”
“Accord cadre sans montant minimum ni montant maximum pour chacun des lots”
Number of possible renewals: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“54 rue Jean Jaurès, 77130 Montereau”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidatures remises feront l'objet d'un examen visant à vérifier la capacité professionnelle, technique et financière de chaque candidat”
Situation économique et financière:
“Lettre de candidature (ou Dc1), chaque rubrique devant être dûment complétée et signée par la personne habilitée à engager la société (nom, qualité et signature).”
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“Le Dc1 vaut engagement sur l'honneur des articles 43 et 44 du code des marchés publics.”
“Déclaration du candidat (ou Dc2), dûment complétées, et accompagnées des pièces jointes suivantes :”
“-Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire”
“-chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.”
“Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait K-Bis, délégations de pouvoir, etc.).”
Capacité technique et professionnelle:
“-preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité”
“-effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
“-liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés”
“-certificats de qualifications professionnelles”
“-certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Autofinancement- budget Fonctionnement de la Caisse des Écoles”
“Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Le délai de paiement est celui fixé par le décret d'application de la...”
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Procédure
Maximum number of operators of the framework agreement: 3
Duration of the framework agreement in years: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (hébergement, activités) (50)
2. Prix de la prestation (50)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caradec Alain
Nom: Caisse des écoles
Adresse postale: Mairie - 54 rue Jean Jaurès
Commune postale: Montereau
Code postal: 77130
Téléphone: +33 164704400 📞
Fax: +33 164704407 📠
URL des documents: http://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
URL pour la participation: http://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les marchés conclus sur la base de l'accord-cadre sont dénommés " marchés subséquents ". Les marchés subséquents seront conclus après remise en concurrence...”
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“Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance des besoins pour chacun des lots.”
“Les candidats sélectionnés à l'issue de la procédure ont l'obligation de remettre une offre à chaque remise en concurrence dans les conditions prévues dans...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2014/S 126-224009 (2014-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
“L'organisation de classes de découverte pour les écoles élémentaires de la Ville durant l'année scolaire pour des enfants de 10/11 ans.Accord cadre sans...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Montereau
Adresse postale: Mairie, 54 rue Jean Jaures
Code postal: 77130
Commune postale: Montereau
Contact
Courrier électronique: a.caradec@ville-montereau77.fr 📧
Téléphone: +33 164704413 📞
Fax: +33 164704453 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date limite de soumission: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224009
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Les marchés conclus sur la base de l'accord-cadre sont dénommés " marchés subséquents ". Les marchés subséquents seront conclus après remise en concurrence...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de classes de découverte”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: organisation d'un séjour neige avec comme dominante la découverte du milieu montagnard, activités traditionnelles
Brève description:
“Organisation d'un séjour neige avec comme dominante la découverte du milieu montagnard, activités traditionnelles”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: organisation d'un séjour neige avec comme dominante le ski
Brève description:
“Organisation d'un séjour neige avec comme dominante le ski”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: organisation d'un séjour " classe verte " à la montagne, activités sportives et découverte de la région
Brève description:
“Organisation d'un séjour " classe verte " à la montagne, activités sportives et découverte de la région”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: organisation d'un séjour découverte à la mer
Brève description:
“Organisation d'un séjour découverte à la mer”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: organisation d'un séjour " classe verte " à la campagne
Brève description:
“Organisation d'un séjour " classe verte " à la campagne”
Quantité ou étendue:
“L'organisation de classes de découverte pour les écoles élémentaires de la Ville durant l'année scolaire pour des enfants de 10/11 ans.”
“Accord cadre sans montant minimum ni montant maximum pour chacun des lots”
Number of possible renewals: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“54 rue Jean Jaurès, 77130 Montereau”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidatures remises feront l'objet d'un examen visant à vérifier la capacité professionnelle, technique et financière de chaque candidat”
Situation économique et financière:
“Lettre de candidature (ou Dc1), chaque rubrique devant être dûment complétée et signée par la personne habilitée à engager la société (nom, qualité et signature).”
“Le Dc1 vaut engagement sur l'honneur des articles 43 et 44 du code des marchés publics.”
Afficher plus (4)
“Déclaration du candidat (ou Dc2), dûment complétées, et accompagnées des pièces jointes suivantes :”
“-Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire”
“-chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.”
“Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait K-Bis, délégations de pouvoir, etc.).”
“-preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité”
“-effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
Afficher plus (3)
“-liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés”
“-certificats de qualifications professionnelles”
“-certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Autofinancement- budget Fonctionnement de la Caisse des Écoles”
“Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Le délai de paiement est celui fixé par le décret d'application de la...”
Procédure
Maximum number of operators of the framework agreement: 3
Duration of the framework agreement in years: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (hébergement, activités) (50)
2. Prix de la prestation (50)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caradec Alain
Nom: Caisse des écoles
Adresse postale: Mairie - 54 rue Jean Jaurès
Commune postale: Montereau
Code postal: 77130
Téléphone: +33 164704400 📞
Fax: +33 164704407 📠
URL des documents: http://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
URL pour la participation: http://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les marchés conclus sur la base de l'accord-cadre sont dénommés " marchés subséquents ". Les marchés subséquents seront conclus après remise en concurrence...”
“Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance des besoins pour chacun des lots.”
Afficher plus (2)
“Les candidats sélectionnés à l'issue de la procédure ont l'obligation de remettre une offre à chaque remise en concurrence dans les conditions prévues dans...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2014/S 126-224009 (2014-07-01)
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