Classes de découvertes 2014

Ville de Maisons-Alfort

La présente consultation concerne un accord-cadre multi attributaire portant sur l'organisation de classes de découvertes au profit des enfants scolarisés à Maisons-Alfort.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Maisons-Alfort

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-30	Avis de marché
2014-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:

L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni montant maximum. La Ville de Maisons-Alfort organise chaque année avec les services de l'éducation nationale 26 classes de découvertes. Ce nombre est susceptible de variation à la hausse comme à la baisse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maisons-Alfort
Adresse postale: 118 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94700
Commune postale: Maisons-Alfort
Contact
Adresse Internet: http://www.maisons-alfort.fr/ 🌏
Courrier électronique: sophie.rey@maisons-alfort.fr 📧
Téléphone: +33 143967761 📞
Fax: +33 143757067 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-30 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 125-222821
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

En complément des éléments remis à l'appui de la candidature, le dossier d'offre à remettre par chaque candidat comprendra en outre les pièces suivantes : 1. L'acte d'engagement du lot considéré (modèle ci-joint à compléter, signé et revêtu du cachet de l'entreprise, par le représentant qualifié de celle-ci), contractuel, 2. Le cahier des clauses particulières, contractuel, 3. Le mémoire technique du lot considéré, établi par le candidat, daté et signé (contractuel). Le mémoire technique devra comprendre: - la fiche technique de chacun des lots renseignée, - tous les documents explicatifs susceptible d'accompagner la fiche technique (descriptif des centres, photographies, etc...), - tout autre élément que le candidat jugera utile pour l'analyse de son offre. Les offres dont la valeur technique sera inférieure à 70 sur 100 seront écartées et non classées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne un accord-cadre multi attributaire portant sur l'organisation de classes de découvertes au profit des enfants scolarisés à Maisons-Alfort.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Classes de neige
Brève description: Organisation de classes de neige.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Classes de nature et découverte de l"environnement
Brève description: Organisation de classes de nature et découverte de l'environnement.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Classes à dominante culturelle (patrimoine, scientifique, littéraire, audiovisuelle...)
Brève description:

Organisation de classes à dominante culturelle (patrimoine, scientifique, littéraire, audiovisuelle...).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Classes à dominante physique et sportive
Brève description: Organisation de classes à dominante physique et sportive.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: classesdecouvertes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Maisons-Alfort, 94700 Maisons-Alfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature (formulaire DC1 ou sur papier à en-tête de l'entreprise),

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

- copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,

- pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.

Pour certains de ces renseignements, les candidats peuvent utiliser les imprimés DC1 et DC2 téléchargeables à partir de l'adresse URL suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat .

Situation économique et financière: - chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:

- liste de références relatives à l'exécution des marchés de même nature au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour les marchés subséquents, le titulaire pourra percevoir une avance conformément à l'article 87 du code des marchés publics.

Les modalités de son remboursement sont prévues à l'article 88 du code des marchés publics.

Le titulaire ne pourra percevoir cette avance qu'après justification d'une garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance consentie (article 89 du CMP). En cas de versement d'une avance, le délai global de paiement de celle-ci court à compter de la réception de la garantie.

Le montant de l'avance n'est ni révisable, ni actualisable. Les cautions personnelles et solidaires ne sont pas acceptées.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'accord-cadre et les marchés subséquents seront financés par le budget de la ville de Maisons-Alfort. La monnaie utilisée est l'euro.

Les prix des bordereaux des prix sont traités à prix unitaires. Ils sont fermes pour la durée des marchés subséquents.

Le mode de paiement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le délai maximum de paiement est fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de présentation du candidat sous la forme de groupement, la forme de groupement n'est pas imposée lors de la signature de l'accord-cadre par la ville de Maisons-Alfort. Quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

La modification de la composition des groupements, entre la date de remise des candidatures et la date de la signature de l'accord-cadre , et entre la date de signature de l'accord-cadre et la date de signature des marchés subséquents, est interdite sauf dans le cas de mise en liquidation judiciaire d'une entreprise membre du groupement ou si une entreprise se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Un candidat ne peut pas présenter pour l'accord-cadre, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité d'entrepreneur individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Un candidat peut être cotraitant dans plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940046200012
Contact
Point de contact: Direction des finances
Mme Sophie Rey
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/ville-maisons-alfort 🌏
Point de contact: Service enfance-enseignement
Mme Elisabeth Boismon
Téléphone: +33 143967784 📞
Courrier électronique: scolaire.ville@maisons-alfort.fr 📧
Fax: +33 143683997 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15073&orgAcronyme=ville-maisons-alfort 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15073&orgAcronyme=ville-maisons-alfort 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: classesdecouvertes
Informations complémentaires

En complément des éléments remis à l'appui de la candidature, le dossier d'offre à remettre par chaque candidat comprendra en outre les pièces suivantes :

1. L'acte d'engagement du lot considéré (modèle ci-joint à compléter, signé et revêtu du cachet de l'entreprise, par le représentant qualifié de celle-ci), contractuel,

2. Le cahier des clauses particulières, contractuel,

3. Le mémoire technique du lot considéré, établi par le candidat, daté et signé (contractuel). Le mémoire technique devra comprendre:

- la fiche technique de chacun des lots renseignée,

- tous les documents explicatifs susceptible d'accompagner la fiche technique (descriptif des centres, photographies, etc...),

- tout autre élément que le candidat jugera utile pour l'analyse de son offre.

Les offres dont la valeur technique sera inférieure à 70 sur 100 seront écartées et non classées.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris Préfecture de la Région Île-de-France – Préfecture de Paris
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Maisons-Alfort direction des finances
Adresse postale: 118 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Maisons-Alfort
Code postal: 94700
Téléphone: +33 143967761 📞
Fax: +33 143757067 📠
Source: OJS 2014/S 125-222821 (2014-06-30)

Avis d'attribution de marché (2014-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-421154
Se réfère à l'avis: 2014/S 125-222821
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 125 B, annonce n° 366 du 2.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Oeuvres universitaires du Loiret 1er Cap Monde 2nd

2️⃣
Nom: Cap Monde 1er La Garance Voyageuse 2ème PEP Découvertes 3ème

3️⃣
Nom: Cap Monde 1er NSTL 2nd

4️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la Région Île-de-France – Préfecture de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Ville de Maisons-Alfort, direction des finances
Source: OJS 2014/S 239-421154 (2014-12-08)

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