Organisation des classes découvertes

Commune de Vaulx-en-Velin

Organisation des séjours de classes de découvertes pendant le temps scolaire, pour l'année 2016, pour les enfants des cycles 2 et 3 scolarisés dans les écoles élémentaires publiques de la ville.
Le titulaire devra assurer la pension complète, les activités, l'encadrement pour la mise en œuvre des activités ainsi que la fourniture du matériel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-06 Avis de marché
2015-11-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'organisation des séjours de classes de découvertes pendant le temps scolaire pour les enfants des cycles 2 et 3 scolarisés dans les écoles élémentaires publiques de la ville.Séjours à destination campagne/montagne ou fleuve/mer.Séjours qui varient entre 5 et 8 jours.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vaulx-en-velin.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: +33 472048080 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-06 📅
Date limite de soumission: 2015-05-29 📅
Date de publication: 2015-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 090-161880
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Procédure adaptée passée en application de l'article 30 du code des marchés publics. Le titulaire devra assurer la pension complète, les activités, l'encadrement pour la mise en œuvre des activités ainsi que la fourniture du matériel. L'exécution des prestations interviendra entre mars et octobre de chaque période. Les dates précises des séjours s'établiront en respectant le calendrier définitif de l'éducation nationale et seront précisées dans le bon de commande. Date prévisionnelle de début des prestations: mars 2016 Critères de choix: — qualité des prestations, — l'Intérêt pédagogique pour l'enfant de l'activité proposée dans chaque thème demandé, au regard de la recherche de l'autonomie, la vie en collectivité, la prise en compte de l'environnement et le développement des connaissances des enfants: 16 points, — le développement du thème, le déroulement sur la durée du séjour, la fréquence, la durée et le contenu de chaque séance conformément au CCTP: 13 points, — les moyens techniques et matériels mis en œuvre durant le séjour pour le déroulement de l'activité: 12 points, — décrire les activités annexes proposées, environnement: découvertes de la région...: 6 points, — l'organisation du site par rapport à la qualité d'hébergement: 13 points:, — aménagement des locaux (chambres, douches, salle d'activité et de classes, configuration des espaces etc.), — aménagement des espaces extérieurs, — restauration (menu type sur 20 jours), — prix: 40 points. Négociation: Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier: — soit le marché est attribué sans phase préalable de négociation, — soit une négociation aura lieu préalablement à l'attribution du marché. Si le pouvoir adjudicateur négocie, la négociation sera menée avec tous les candidats qui ont répondu à la consultation. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les candidats pourront formuler leurs questions par fax au numéro +33 472048147 ou sur le site www.achatpublic.com au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation des séjours de classes de découvertes pendant le temps scolaire, pour l'année 2016, pour les enfants des cycles 2 et 3 scolarisés dans les écoles élémentaires publiques de la ville.
Le titulaire devra assurer la pension complète, les activités, l'encadrement pour la mise en œuvre des activités ainsi que la fourniture du matériel.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Séjour de 8 jours — 1 classe de cycle 3 — destination:…
… campagne-montagne.Thème: astronomie — science. Période: du 14 au 21.3.2016.
… campagne-montagne.
Thème: astronomie — science. Période: du 14 au 21.3.2016.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination:…
… campagne-montagne.Thème: arts et culture. Période: du 21 au 25.3.2016.
… campagne-montagne.
Thème: arts et culture. Période: du 21 au 25.3.2016.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum annuel - montant maximum annuel: 29 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 2 ou 3 — destination:…
… campagne-montagne.Thème: arts et culture. Période: du 4 au 8.4.2016.
… campagne-montagne.
Thème: arts et culture. Période: du 4 au 8.4.2016.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum annuel - montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne.Thème: environnement/nature. Période: du 25 au 29.4.2016.
Thème: environnement/nature. Période: du 25 au 29.4.2016.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum annuel - montant maximum annuel: 29 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne.Thème: environnement/nature. Période: du 9 au 13 mai.
Thème: environnement/nature. Période: du 9 au 13 mai.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum annuel - montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Séjour de 5 jours — 1 classe de cycle 3 et 1 classe de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thèmes par…
… classe:Thème 1: citoyenneté;Thème 2: environnement/nature;Période: du 9 au 13.5.2016.
… classe:
Thème 1: citoyenneté;
Thème 2: environnement/nature;
Période: du 9 au 13.5.2016.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne.Thème: arts et culture — période: automne — dates fixées ultérieurement.
Thème: arts et culture — période: automne — dates fixées ultérieurement.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 3 — destination:…
… fleuve/rivière.Thème: environnement science — période: automne — dates fixées ultérieurement.
… fleuve/rivière.
Thème: environnement science — période: automne — dates fixées ultérieurement.
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'organisation des séjours de classes de découvertes pendant le temps scolaire pour les enfants des cycles 2 et 3 scolarisés dans les écoles élémentaires publiques de la ville.
Séjours à destination campagne/montagne ou fleuve/mer.
Séjours qui varient entre 5 et 8 jours.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Classes découvertes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants «imprimé DC 1» à jour de septembre 2014 (rubrique F1-H «égalité professionnelle entre hommes et femmes») ou document équivalent. En cas de groupement, le formulaire sera dûment complété, daté et signé par chaque cotraitant. Les groupements devront justifier que le mandataire est habilité à engager le groupement. Cette habilitation pourra être fournie via le formulaire DC 1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra alors préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire.
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Informations: le DC 1 à jour est dans le DCE. Le DC 1 doit être revêtu d'une signature originale (manuscrite ou électronique), le scan d'une signature manuscrite ne vaut pas signature originale.
La déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'imprimé référencé «imprimé DC 2» ou document équivalent (la rubrique D «part du chiffre d'affaire concernant les services objet du marché» n'a pas à être renseignée).
Justificatif relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer la ville de Vaulx-en-Velin.
Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner à moins que le candidat ou le cotraitant n'ait fait usage du DC 1.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles à moins que ces renseignements n'aient été renseignés dans le DC 2.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce document, pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour les contrats supérieurs à 50 000 EUR HT, une avance d'un montant de 5 % du montant du marché sera versée dès la mise en exécution du contrat dans les conditions des articles 87 à 90 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres à la ville.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2013-269 du 29.3.2013. Le Règlement des acomptes se fera par mandat administratif.
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Prix unitaire par séjour et par enfant.
Unité monétaire du marché: euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par une entreprise unique ou un groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la députée maire Hélène Geoffroy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôtel de Ville — service marchés publics
Fax: +33 472048147 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: hôtel de ville - service Marchés Publics
Téléphone: +33 472047818 📞
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Classes découvertes
Informations complémentaires
Procédure adaptée passée en application de l'article 30 du code des marchés publics.
Le titulaire devra assurer la pension complète, les activités, l'encadrement pour la mise en œuvre des activités ainsi que la fourniture du matériel.
L'exécution des prestations interviendra entre mars et octobre de chaque période.
Les dates précises des séjours s'établiront en respectant le calendrier définitif de l'éducation nationale et seront précisées dans le bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: mars 2016
Critères de choix:
— qualité des prestations,
— l'Intérêt pédagogique pour l'enfant de l'activité proposée dans chaque thème demandé, au regard de la recherche de l'autonomie, la vie en collectivité, la prise en compte de l'environnement et le développement des connaissances des enfants: 16 points,
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— le développement du thème, le déroulement sur la durée du séjour, la fréquence, la durée et le contenu de chaque séance conformément au CCTP: 13 points,
— les moyens techniques et matériels mis en œuvre durant le séjour pour le déroulement de l'activité: 12 points,
— décrire les activités annexes proposées, environnement: découvertes de la région...: 6 points,
— l'organisation du site par rapport à la qualité d'hébergement: 13 points:,
— aménagement des locaux (chambres, douches, salle d'activité et de classes, configuration des espaces etc.),
— aménagement des espaces extérieurs,
— restauration (menu type sur 20 jours),
— prix: 40 points.
Négociation:
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier:
— soit le marché est attribué sans phase préalable de négociation,
— soit une négociation aura lieu préalablement à l'attribution du marché.
Si le pouvoir adjudicateur négocie, la négociation sera menée avec tous les candidats qui ont répondu à la consultation.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Les candidats pourront formuler leurs questions par fax au numéro +33 472048147 ou sur le site www.achatpublic.com au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 090-161880 (2015-05-06)
Avis d'attribution de marché (2015-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-417014
Se réfère à l'avis: 2015/S 90-161880
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Durée du marché: Le marché prend effet à sa date de notification. L'exécution des prestations interviendra entre mars et octobre de chaque période. Les dates précises des séjours s'établiront en respectant le calendrier définitif de l'Education Nationale et seront précisées dans le bon de commande. Date prévisionnelle de début des prestations: Mars 2016 Marché à bons de commandes: Lot no 1: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 12 000 EUR HT, Lot no 2: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 29 000 EUR HT, Lot no 3: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT, Lot no 4: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 29 000 EUR HT, Lot no 5: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT, Lot no 6: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT, Lot no 7: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 29 000 EUR HT, Lot no 8: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT, Date de signature des marchés: 23.10.2015 Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: Hôtel de Ville — Service des marchés publics — place de la Nation — 69120 Vaulx-en-Velin. Contacter Mme Carme au: +33 472048020 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-69898, mise en ligne le 6.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-20 📅
Nom: Association Nationale temps jeunes
Adresse postale: 99 rue de Merlo
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-26 📅
Nom: Association nationale temps jeunes

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-24 📅
Nom: Le Bois de Lune
Adresse postale: Centre Précotel — les Grangeons
Commune postale: Meaudre
Code postal: 38112

4️⃣
Nom: Les Chalets du Mezenc
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Les Estables
Code postal: 43150

5️⃣

6️⃣
Nom: Association Nationale Temps Jeunes

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
8
1
3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la députée Maire Hélène Geoffroy
Source: OJS 2015/S 229-417014 (2015-11-24)
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Fournisseurs:
Association Nationale Temps Jeunes Le Bois de Lune Les Chalets du Mezenc
Produits/services:
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