Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activité en lien avec la thématique dominante, en France métropolitaine
Organisation de séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans favorisant la découverte et la pratique d'activité en lien avec la thématique dominante, en France métropolitaine.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2015-10-30.
Avis de marché (2015-10-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
“Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10, 26-I, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-I (bons de commande) du code des marchés...”
Quantité ou étendue
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10, 26-I, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-I (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).A sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la notification du marché au titulaire, expressément renouvelable 1 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 2 ans (24 mois).Visite facultative des sites.Il sera passé un marché à bons de commande conclu à prix unitaires (PU) selon les dispositions de l'article 77-I du CMP et pour le nombre minimum et maximum de participants par séjour arrêtés comme suit pour tous les lots:Effectif minimum: 7 adolescents et 2 adultes.Effectif maximum 14 adolescents et 4 adultes.Ces effectifs sont repris dans l'acte d'engagement et seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.Les variantes ne sont pas autorisées. Le présent marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles. Pas d'option, cependant au sens du droit communautaire le marché étant susceptible d'être renouvelé, il comporte une option.Durée du séjour: 7 jours.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Téléphone: +33 442477084📞
Fax: +33 442488205 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389329
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
“Conditions de retrait du dossier de consultation:”
Source: OJS 2015/S 213-389329 (2015-10-30)
Informations complémentaires (2015-11-16) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 224-407923
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-389329
Numéro JO-S: 224
Source: OJS 2015/S 224-407923 (2015-11-16)