Passation de marchés: Démolition de véhicules
>20 marchés publics archivés
Démolition de véhicules ont été achetés par des organisations telles que Ville de Toulon, Ville de Toulouse et Ville de Perpignan.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été INDRA SAS, Purfer, Purfer SAS, Sarl Codipiece, Surplus autos, accueil Auto Pieces 88, Autorec, Brangeon Recyclage, Cabinet d'expertise Danneels-Pollet et Capoccitti.
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)
Achats récents de démolition de véhicules en France
2026-02-27
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services Enlèvement et destruction des épaves abandonnées sur... (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
L'accord-cadre a pour objet l'enlèvement, la dépollution et la destruction des épaves abandonnées sur les parties privées des voies de circulation et des parkings aériens et souterrains des résidences de Côte d'Azur Habitat, situées sur la commune de Nice et sur le Département des Alpes-Maritimes. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet l'enlèvement, la dépollution et la destruction des épaves abandonnées sur les parties privées des voies de circulation et des parkings aériens et souterrains des résidences de Côte d'Azur Habitat, situées sur la commune de Nice et sur le Département des Alpes-Maritimes. Voir la passation de marché »
2025-11-13
Contrat pour le traitement des véhicules hors d'usage de la fourrière automobile - 2025/09/41 (TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier)
Le présent marché a pour objet la prise en charge, la dépollution, le traitement, la valorisation et la destruction des véhicules hors d'usage (VHU), issus : - Des mises en fourrière non réclamées par leurs propriétaires non valorisables par vente aux enchères, - Des véhicules remis volontairement à la fourrière par leur propriétaire, - Des véhicules épaves ou sinistrés Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la prise en charge, la dépollution, le traitement, la valorisation et la destruction des véhicules hors d'usage (VHU), issus : - Des mises en fourrière non réclamées par leurs propriétaires non valorisables par vente aux enchères, - Des véhicules remis volontairement à la fourrière par leur propriétaire, - Des véhicules épaves ou sinistrés Voir la passation de marché »
2025-09-09
Appel d'Offres Ouvert en vue des prestations d'enlèvement et de destruction des Véhicules Hors d'Usage (V.H.U) (Ville de Toulon)
La présente consultation concerne des prestations d'enlèvement et la destruction des Véhicules Hors d'Usage (V.H.U) en dépôt désignés par la Ville, dans l'état où ils se trouvent et quels que soient leur marque, leur âge, leur type ou leur gabarit. Dans le cadre des pouvoirs de police du maire, la Ville a en charge l'organisation et le fonctionnement de la fourrière automobile sur tout le territoire de la commune. Certains de ces véhicules ne sont pas récupérés par leur propriétaire, d'autres sont donnés … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations d'enlèvement et la destruction des Véhicules Hors d'Usage (V.H.U) en dépôt désignés par la Ville, dans l'état où ils se trouvent et quels que soient leur marque, leur âge, leur type ou leur gabarit. Dans le cadre des pouvoirs de police du maire, la Ville a en charge l'organisation et le fonctionnement de la fourrière automobile sur tout le territoire de la commune. Certains de ces véhicules ne sont pas récupérés par leur propriétaire, d'autres sont donnés … Voir la passation de marché »
2025-09-07
Enlèvement et traitement de tout type de VHU présent sur l'emprise du TCSP (Communauté d'agglomération du Centre Littoral de Matoury (973))
Enlèvement et traitement de tout type de véhicule hors d'usage (VHU) présent sur l'emprise foncière du projet de TCSP de la CACL Voir la passation de marché »
Enlèvement et traitement de tout type de véhicule hors d'usage (VHU) présent sur l'emprise foncière du projet de TCSP de la CACL Voir la passation de marché »
2025-03-11
Récupération, valorisation et destruction des véhicules par catégorie non retirés par leur propriétaire après mise... (Mairie de Metz)
La mission confiée a pour objet la récupération des véhicules mis en fourrière et des véhicules-épaves, pour leur dépollution, valorisation et destruction Certificats de qualifications professionnelles demandés : - L'agrément préfectoral concernant la dépollution des véhicules, les opérations visant à favoriser le réemploi, le recyclage et la valorisation, les dispositions relatives aux déchets, … - Le récépissé de déclaration délivré par la préfecture ou l'autorisation préfectorale liée aux … Voir la passation de marché »
La mission confiée a pour objet la récupération des véhicules mis en fourrière et des véhicules-épaves, pour leur dépollution, valorisation et destruction Certificats de qualifications professionnelles demandés : - L'agrément préfectoral concernant la dépollution des véhicules, les opérations visant à favoriser le réemploi, le recyclage et la valorisation, les dispositions relatives aux déchets, … - Le récépissé de déclaration délivré par la préfecture ou l'autorisation préfectorale liée aux … Voir la passation de marché »
2024-11-18
Prestations de mise en fourrière et destruction de véhicules pour la ville de Villeurbanne (Ville de Villeurbanne)
Prestations de mise en fourrière et destruction de véhicules pour la ville de Villeurbanne Voir la passation de marché »
Prestations de mise en fourrière et destruction de véhicules pour la ville de Villeurbanne Voir la passation de marché »
2024-10-08
Vente de véhicules brûlés ou classés épaves pour destruction (Ville de Grenoble)
Le marché a pour objet la vente par la Ville de Grenoble à la société désignée, des véhicules brûlés ou classée épaves mais aussi des cycles, trottinettes, cyclomoteurs, motocyclettes, motos 3 roues et quads, des caravanes, cabanes de chantiers et remorques dont les propriétaires sont inconnus, destinés à la destruction suite à expertise, conformément à l'article R325-45 du code de la Route Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la vente par la Ville de Grenoble à la société désignée, des véhicules brûlés ou classée épaves mais aussi des cycles, trottinettes, cyclomoteurs, motocyclettes, motos 3 roues et quads, des caravanes, cabanes de chantiers et remorques dont les propriétaires sont inconnus, destinés à la destruction suite à expertise, conformément à l'article R325-45 du code de la Route Voir la passation de marché »
2024-09-30
RECUPERATION, VALORISATION ET DESTRUCTION DES VEHICULES NON RETIRES PAR LEUR PROPRIETAIRE APRES MISE EN FOURRIERE ET... (Mairie de Metz)
La mission confiée a pour objet la récupération des véhicules mis en fourrière et des véhicules-épaves, pour leur dépollution, valorisation et destruction Certificats de qualifications professionnelles demandés : - L'agrément préfectoral concernant la dépollution des véhicules, les opérations visant à favoriser le réemploi, le recyclage et la valorisation, les dispositions relatives aux déchets, … - Le récépissé de déclaration délivré par la préfecture ou l'autorisation préfectorale liée aux … Voir la passation de marché »
La mission confiée a pour objet la récupération des véhicules mis en fourrière et des véhicules-épaves, pour leur dépollution, valorisation et destruction Certificats de qualifications professionnelles demandés : - L'agrément préfectoral concernant la dépollution des véhicules, les opérations visant à favoriser le réemploi, le recyclage et la valorisation, les dispositions relatives aux déchets, … - Le récépissé de déclaration délivré par la préfecture ou l'autorisation préfectorale liée aux … Voir la passation de marché »
2024-09-23
Evacuation - destruction des véhicules abandonnés - Fourrière automobile métropolitaine-. (Métropole du Grand Nancy)
La présente consultation concerne la destruction/ l’évacuation des véhicules abandonnés jusqu’à la fourrière automobile métropolitaine. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la destruction/ l’évacuation des véhicules abandonnés jusqu’à la fourrière automobile métropolitaine. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
2024-09-13
Service d'enlèvement et de gardiennage de véhicules (Mairie de Cogolin)
L'objet du présent marché comprend l'enlèvement, le remorquage, le gardiennage et la surveillance, la gestion administrative, la restitution à leurs propriétaires, l'évacuation vers une entreprise de dépollution de démolition ou de broyage ainsi que la remise pour aliénation au service des Domaines des véhicules mis en fourrière. Les variantes ne sont pas autorisées. Voir la passation de marché »
L'objet du présent marché comprend l'enlèvement, le remorquage, le gardiennage et la surveillance, la gestion administrative, la restitution à leurs propriétaires, l'évacuation vers une entreprise de dépollution de démolition ou de broyage ainsi que la remise pour aliénation au service des Domaines des véhicules mis en fourrière. Les variantes ne sont pas autorisées. Voir la passation de marché »
2024-09-13
Enlèvement, mise en fourrière, gardiennage et destruction des véhicules en infraction avec le code de la route sur... (Mairie de Tourcoing)
enlèvement, mise en fourrière, gardiennage des véhicules en infraction avec le code de la route, et destruction des véhicules menaçant la sécurité ou troublant l'ordre public. Voir la passation de marché »
enlèvement, mise en fourrière, gardiennage des véhicules en infraction avec le code de la route, et destruction des véhicules menaçant la sécurité ou troublant l'ordre public. Voir la passation de marché »
2024-06-14
24V0121AOO - PRESTATIONS DE DESTRUCTION DES VÉHICULES ABANDONNES EN FOURRIÈRE AINSI QUE DES DÉCHETS DE VÉHICULES NON... (Ville de Toulouse)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 3048940.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Pour la destruction des … Voir la passation de marché »
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 3048940.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Pour la destruction des … Voir la passation de marché »
2024-02-26
23V0257AOO - PRESTATIONS DE DESTRUCTION DES VÉHICULES ABANDONNES EN FOURRIÈRE AINSI QUE DES DÉCHETS DE VÉHICULES NON... (Ville de Toulouse)
La consultation concerne un marché de recette. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Pour la destruction des véhicules: - abandonnés par leur propriétaire à la fourrière municipale et estimés d'une valeur marchande … Voir la passation de marché »
La consultation concerne un marché de recette. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Pour la destruction des véhicules: - abandonnés par leur propriétaire à la fourrière municipale et estimés d'une valeur marchande … Voir la passation de marché »
2024-02-08
Accord-cadre à bons de commande relatif à la destruction des véhicules épaves (Mairie de Perpignan)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est fixé à 160 000 euro(s) HT. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est fixé à 160 000 euro(s) HT. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an Voir la passation de marché »
2024-01-24
Accord cadre bons de commande pour l'enlvement, la mise en fourrire ou la destruction de vhicules - Groupement de... (Lille Mtropole Habitat)
Accord cadre mono-attributaire de services Lot unique Lieu d'excution : Mtropole de Lille Dure : 12 mois reconductible pour 3 priodes de 12 mois, soit 48 mois au total Prix unitaires, rvisables Voir la passation de marché »
Accord cadre mono-attributaire de services Lot unique Lieu d'excution : Mtropole de Lille Dure : 12 mois reconductible pour 3 priodes de 12 mois, soit 48 mois au total Prix unitaires, rvisables Voir la passation de marché »
2023-12-21
Accord cadre à bons de commande pour l'enlèvement, la mise en fourrière ou la destruction de véhicules - Groupement... (Lille métropole habitat)
Accord cadre mono-attributaire de services lot unique lieu d'exécution : Métropole de Lille durée : 12 mois reconductible pour 3 périodes de 12 mois, soit 48 mois au total prix unitaires, révisables Voir la passation de marché »
Accord cadre mono-attributaire de services lot unique lieu d'exécution : Métropole de Lille durée : 12 mois reconductible pour 3 périodes de 12 mois, soit 48 mois au total prix unitaires, révisables Voir la passation de marché »
2023-12-05
mise à disposition, manipulation, transport de contenants, collecte, valorisation et élimination des déchets... (Angers Loire Métropole)
marché ordinaire de service alloti à prix unitaires pour l'ensemble des lots. Les prestations consistent au traitement des déchets produits par les services des membres du groupement de commande dont Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les contrats sont conclus pour une période ferme d'exécution de 5 ans sauf le lot 02 qui a une période ferme d'exécution d'un an et quatre période reconductible afin de voir l'impact de la mise en place de la nouvelle REP (responsabilité élargie au producteur) … Voir la passation de marché »
marché ordinaire de service alloti à prix unitaires pour l'ensemble des lots. Les prestations consistent au traitement des déchets produits par les services des membres du groupement de commande dont Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les contrats sont conclus pour une période ferme d'exécution de 5 ans sauf le lot 02 qui a une période ferme d'exécution d'un an et quatre période reconductible afin de voir l'impact de la mise en place de la nouvelle REP (responsabilité élargie au producteur) … Voir la passation de marché »
2023-10-04
mise à disposition et récupération de véhicules hors d'usage ( pour les besoins en formation du SDIS 31 (SDIS de la Haute-Garonne)
la présente consultation vise à la mise à disposition de véhicules hors d'usage (Vhu) pour les besoins en formation du SDIS 31. Il s'agit d'acquisition d'épaves devant servir aux exercices pratiques et en conditions réelles du personnel opérationnel, ainsi que des prestations associées, soit les éléments de fournitures et services suivants : _ Mise à disposition des VHU ; _ Assurer la livraison; _ Assurer le retrait / la récupération; Voir la passation de marché »
la présente consultation vise à la mise à disposition de véhicules hors d'usage (Vhu) pour les besoins en formation du SDIS 31. Il s'agit d'acquisition d'épaves devant servir aux exercices pratiques et en conditions réelles du personnel opérationnel, ainsi que des prestations associées, soit les éléments de fournitures et services suivants : _ Mise à disposition des VHU ; _ Assurer la livraison; _ Assurer le retrait / la récupération; Voir la passation de marché »
2023-10-02
destruction des véhicules hors d'usage stockés à la fourrière municipale (Ville de Nîmes)
le présent marché concerne l'exécution des prestations de service de destruction des épaves automobiles stockées à la fourrière de la ville de Nîmes. Ces prestations comprennent les opérations d'acquisition des épaves à la ville, l'enlèvement des épaves stockées à la fourrière automobile, leur transport jusqu'au lieu de leur destruction, leur destruction dans le respect des obligations légales, notamment celles relatives à la protection de l'environnement.Dans le cadre de cette consultation, la ville de … Voir la passation de marché »
le présent marché concerne l'exécution des prestations de service de destruction des épaves automobiles stockées à la fourrière de la ville de Nîmes. Ces prestations comprennent les opérations d'acquisition des épaves à la ville, l'enlèvement des épaves stockées à la fourrière automobile, leur transport jusqu'au lieu de leur destruction, leur destruction dans le respect des obligations légales, notamment celles relatives à la protection de l'environnement.Dans le cadre de cette consultation, la ville de … Voir la passation de marché »
2023-09-04
enlèvement et transport pour destructions des véhicules stationnés en fourrière (Clermont Auvergne Métropole)
enlèvement et transport pour destructions des véhicules stationnés en fourrière Voir la passation de marché »
enlèvement et transport pour destructions des véhicules stationnés en fourrière Voir la passation de marché »
2023-08-29
l'Enlèvement, la destruction et la valorisation par rachat de véhicules hors d'usage (valorisables et deux roues)... (SPL RNS)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2022-09-26
22v1098 - destruction des vehicules hors D'Usage (Commune de Nice)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquela consultation a pour objet : destruction des vehicules hors D'Usage LOT 1: enlevement des véhicules sur les terrains de fourriere et destruction lot 2: reception des epaves enlevees sur la voie publique et destruction lot 3: reception des vehicules enleves en abandon volontaire et destruction Voir la passation de marché »
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquela consultation a pour objet : destruction des vehicules hors D'Usage LOT 1: enlevement des véhicules sur les terrains de fourriere et destruction lot 2: reception des epaves enlevees sur la voie publique et destruction lot 3: reception des vehicules enleves en abandon volontaire et destruction Voir la passation de marché »
2022-08-25
recuperation, Valorisation Et Destructions Des Vehicules Non Retires Par Leur Proprietaire Apres Mise En Fourriere... (Ville de Metz)
marché de services Voir la passation de marché »
marché de services Voir la passation de marché »
2022-07-29
enlevement Et Destruction Des Vehicules Reformes De La Fourriere Automobile De La Ville De Rennes (Ville de Rennes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-06-30
exécution des prestations d'enlèvement et de traitement des véhicules hors usages sur le territoire de la... (Collectivité de Saint Martin)
accord-Cadre à bons de commande pour l'enlèvement et le traitement des véhicules hors usages, épaves, encombrants métalliques et mobiliers, gravats, conteneurs et cuves abandonnés sur le territoire de la Collectivité de Saint-Martin Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande pour l'enlèvement et le traitement des véhicules hors usages, épaves, encombrants métalliques et mobiliers, gravats, conteneurs et cuves abandonnés sur le territoire de la Collectivité de Saint-Martin Voir la passation de marché »
2022-03-09
destruction de véhicules remisés à la fourrière (marché de recettes) (Ville de Béziers)
destruction de véhicules remisés à la fourrière. Il s'agit d'un marché de recette. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le marché peut-être reconduit par période successive de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixée à 3 Voir la passation de marché »
destruction de véhicules remisés à la fourrière. Il s'agit d'un marché de recette. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le marché peut-être reconduit par période successive de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixée à 3 Voir la passation de marché »
2022-01-21
enlèvement, destruction et valorisation par rachat, de véhicules hors d'usage mis en fourrière (SPL RNS)
l'Enlèvement, la destruction et la valorisation par rachat de véhicules hors d'usage (valorisables et deux roues) relatif au fonctionnement de la fourrière Rouen Voir la passation de marché »
l'Enlèvement, la destruction et la valorisation par rachat de véhicules hors d'usage (valorisables et deux roues) relatif au fonctionnement de la fourrière Rouen Voir la passation de marché »
2021-06-25
Appel d'offres en vue des prestations d'enlèvement et de destruction des Véhicules hors d'usage (VHU) (Commune de Toulon)
Dans le cadre des pouvoirs de police du maire, la ville a en charge l'organisation et le fonctionnement de la fourrière automobile sur tout le territoire de la commune. Certains de ces véhicules ne sont pas récupérés par leur propriétaire, d'autres sont donnés à la ville pour destruction. Ces véhicules ont fait l'objet d'une procédure de mise en fourrière ou sont considérés comme déchets abandonnés sur la voie publique. Aussi, il en découle, qu'aux termes de la législation en vigueur, la ville de Toulon … Voir la passation de marché »
Dans le cadre des pouvoirs de police du maire, la ville a en charge l'organisation et le fonctionnement de la fourrière automobile sur tout le territoire de la commune. Certains de ces véhicules ne sont pas récupérés par leur propriétaire, d'autres sont donnés à la ville pour destruction. Ces véhicules ont fait l'objet d'une procédure de mise en fourrière ou sont considérés comme déchets abandonnés sur la voie publique. Aussi, il en découle, qu'aux termes de la législation en vigueur, la ville de Toulon … Voir la passation de marché »
2021-06-10
Enlèvement et destruction des véhicules mis en dépôt non récupérés par leurs propriétaires (Metpark)
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre de recettes par lequel le prestataire fait l'acquisition des véhicules mis en fourrière destinés à la destruction car non récupérés par leur propriétaire ou n'ayant pas trouvé d'acquéreur lors d'une vente aux enchères. Les prestations concernent l'enlèvement et la destruction des véhicules hors d'usage. Les recettes estimées sur la durée du marché sont de l'ordre d'1 400 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre de recettes par lequel le prestataire fait l'acquisition des véhicules mis en fourrière destinés à la destruction car non récupérés par leur propriétaire ou n'ayant pas trouvé d'acquéreur lors d'une vente aux enchères. Les prestations concernent l'enlèvement et la destruction des véhicules hors d'usage. Les recettes estimées sur la durée du marché sont de l'ordre d'1 400 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2021-02-05
Évacuation de véhicules épaves de la commune de Le tampon (2 procédure) (Mairie du Tampon)
Le présent marché consiste en l'enlèvement de véhicules hors d'usage appartement aux services de la collectivité (véhicules légers, poids lourds, véhicules transports en commun, matériel de travaux publics et de divers matériel et ou de matériaux en ferraille) comprenant le chargement sur site du véhicule, le transport et le déchargement au lieu de recyclage agrée. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. … Voir la passation de marché »
Le présent marché consiste en l'enlèvement de véhicules hors d'usage appartement aux services de la collectivité (véhicules légers, poids lourds, véhicules transports en commun, matériel de travaux publics et de divers matériel et ou de matériaux en ferraille) comprenant le chargement sur site du véhicule, le transport et le déchargement au lieu de recyclage agrée. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. … Voir la passation de marché »
2021-01-13
Fourrière automobile métropolitaine — évacuation et destruction des véhicules (Métropole du Grand Nancy)
La Métropole du Grand Nancy souhaite confier à un prestataire l'évacuation des véhicules remisés sur le parc de la fourrière métropolitaine et d'en assurer la destruction dans un centre agréé, que ces derniers soient identifiables ou non. En 2019, sur 2 274 mises en fourrière réalisées, 654 destructions ont été effectuées, cela représentant plus d'un quart des véhicules qui sont entrés en fourrière. Les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Il s'agit d'un marché de recettes. Voir la passation de marché »
La Métropole du Grand Nancy souhaite confier à un prestataire l'évacuation des véhicules remisés sur le parc de la fourrière métropolitaine et d'en assurer la destruction dans un centre agréé, que ces derniers soient identifiables ou non. En 2019, sur 2 274 mises en fourrière réalisées, 654 destructions ont été effectuées, cela représentant plus d'un quart des véhicules qui sont entrés en fourrière. Les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Il s'agit d'un marché de recettes. Voir la passation de marché »
2020-12-17
Évacuation de véhicules épaves de la commune de Le Tampon (Mairie du Tampon)
Le présent marché consiste en l'enlèvement de véhicules épaves (véhicules légers, poids lourds, véhicules transports en commun, matériel de travaux publics et de divers matériel et ou de matériaux en ferraille.) comprenant le chargement sur site du véhicule, le transport et le déchargement au lieu de recyclage agrée. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant total des prestations pour la période … Voir la passation de marché »
Le présent marché consiste en l'enlèvement de véhicules épaves (véhicules légers, poids lourds, véhicules transports en commun, matériel de travaux publics et de divers matériel et ou de matériaux en ferraille.) comprenant le chargement sur site du véhicule, le transport et le déchargement au lieu de recyclage agrée. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant total des prestations pour la période … Voir la passation de marché »
2020-11-30
Vente et enlèvement des véhicules hors d'usage de la fourrière intercommunale de Poissy (SIVOM)
Le marché a pour objet la vente et l'enlèvement des véhicules hors d'usage de la fourrière intercommunale de Poissy. Le marché est décomposé en deux lots: — lot 1: quatre et trois roues; — lot 2: deux roues. Le nombre maximal d'attributaire est fixé à un attributaire par lot. Le descriptif du marché est dans le CCP. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la vente et l'enlèvement des véhicules hors d'usage de la fourrière intercommunale de Poissy. Le marché est décomposé en deux lots: — lot 1: quatre et trois roues; — lot 2: deux roues. Le nombre maximal d'attributaire est fixé à un attributaire par lot. Le descriptif du marché est dans le CCP. Voir la passation de marché »
2020-11-26
20v0233aoo — AC/ZA — prestations d'expertise et de destruction des véhicules abandonnés en fourrière, sur le domaine... (Commune de Toulouse)
Pour l'expertise des véhicules placés en fourrière: l'expert devra, à la demande du représentant du pouvoir adjudicateur, procéder à l'expertise des véhicules parqués sur le terrain de la fourrière municipale, ou sur sur le site annexe. Pour la destruction de véhicules abandonnés par leur propriétaire à la fourrière municipale et déclarés hors d'état de circuler dans les conditions normales de sécurité, et/ou en déshérence sur le domaine public, véhicules épaves notamment, en application des dispositions … Voir la passation de marché »
Pour l'expertise des véhicules placés en fourrière: l'expert devra, à la demande du représentant du pouvoir adjudicateur, procéder à l'expertise des véhicules parqués sur le terrain de la fourrière municipale, ou sur sur le site annexe. Pour la destruction de véhicules abandonnés par leur propriétaire à la fourrière municipale et déclarés hors d'état de circuler dans les conditions normales de sécurité, et/ou en déshérence sur le domaine public, véhicules épaves notamment, en application des dispositions … Voir la passation de marché »
2020-10-19
Prestation de mise en fourrière et destruction de véhicules pour la Ville de Villeurbanne (Ville de Villeurbanne)
La présente consultation concerne les prestations de mise en fourrière et destruction de véhicules pour la Ville de Villeurbanne. Le périmètre d'intervention du prestataire est limité au seul territoire de la commune de Villeurbanne. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de mise en fourrière et destruction de véhicules pour la Ville de Villeurbanne. Le périmètre d'intervention du prestataire est limité au seul territoire de la commune de Villeurbanne. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du … Voir la passation de marché »
2019-09-27
Mise à disposition, manipulation, transport de contenants, valorisation et élimination des déchets des membres du... (Angers Loire Métropole)
Prestations alloties de mise à disposition de contenants, de manipulation, de transport, de valorisation et de traitement/élimination des déchets industriels banals produits par les services administratifs et techniques des membres du groupement. Voir la passation de marché »
Prestations alloties de mise à disposition de contenants, de manipulation, de transport, de valorisation et de traitement/élimination des déchets industriels banals produits par les services administratifs et techniques des membres du groupement. Voir la passation de marché »
2019-09-18
Destruction des véhicules hors d'usage stockés à la fourrière municipale (Ville de Nîmes)
Le présent marché concerne l'exécution des prestations de service de destruction des épaves automobiles stockées à la fourrière de la ville de Nîmes. Ces prestations comprennent les opérations d'acquisition des épaves à la ville, l'enlèvement des épaves stockées à la fourrière automobile, leur transport jusqu'au lieu de leur destruction, leur destruction dans le respect des obligations légales, notamment celles relatives à la protection de l'environnement. L'objet du présent accord de permet pas … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne l'exécution des prestations de service de destruction des épaves automobiles stockées à la fourrière de la ville de Nîmes. Ces prestations comprennent les opérations d'acquisition des épaves à la ville, l'enlèvement des épaves stockées à la fourrière automobile, leur transport jusqu'au lieu de leur destruction, leur destruction dans le respect des obligations légales, notamment celles relatives à la protection de l'environnement. L'objet du présent accord de permet pas … Voir la passation de marché »
2019-08-12
Destruction des véhicules stationnés en fourrière, non récupérés par leur propriétaire et réputés abandonnés (Clermont Auvergne Métropole)
Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois. L'accord-cadre est passé avec une quantité maxi de 2 000 véhicules/an. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande passé pour une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois. L'accord-cadre est passé avec une quantité maxi de 2 000 véhicules/an. Voir la passation de marché »
2019-07-02
Destruction des épaves automobiles (Commune de Perpignan)
Destruction des épaves automobiles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 560 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
Destruction des épaves automobiles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 560 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2019-02-08
Collecte et traitement des véhicules hors d'usage, épaves et encombrants métalliques abandonnés sur le territoire de... (Collectivité de Saint-Martin)
Accord-cadre à bons de commande pour la collecte et le traitement des véhicules hors d'usage, épaves et encombrants métalliques abandonnés sur le territoire de la collectivité de Saint-Martin. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour la collecte et le traitement des véhicules hors d'usage, épaves et encombrants métalliques abandonnés sur le territoire de la collectivité de Saint-Martin. Voir la passation de marché »
2018-10-01
18v115ao — AC/JM — Prestations d'expertise, et de destruction des véhicules abandonnes en fourrière ou sur le domaine public (Ville de Toulouse)
Nº 18v115ao — AC/JM — Prestations d'expertise, et de destruction des véhicules abandonnes en fourrière ou sur le domaine public. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Voir la passation de marché »
Nº 18v115ao — AC/JM — Prestations d'expertise, et de destruction des véhicules abandonnes en fourrière ou sur le domaine public. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Voir la passation de marché »
2018-07-20
Enlèvement et destruction au titre de la récupération de pièces détachées des véhicules non récupérés par leurs propriétaires (Parcub)
La consultation porte sur les prestations suivantes: L'enlèvement et la destruction de véhicules au titre de la récupération de pièces détachées et des véhicules classés en catégorie épave et abandonnés par leur propriétaire au parc des véhicules en dépôt. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur les prestations suivantes: L'enlèvement et la destruction de véhicules au titre de la récupération de pièces détachées et des véhicules classés en catégorie épave et abandonnés par leur propriétaire au parc des véhicules en dépôt. Voir la passation de marché »
2018-06-22
Enlèvement et destruction de véhicules réformés de la fourrière automobile de la Ville de Rennes (Ville de Rennes)
Enlèvement et destruction de véhicules réformés de la fourrière automobile de la Ville de Rennes Voir la passation de marché »
Enlèvement et destruction de véhicules réformés de la fourrière automobile de la Ville de Rennes Voir la passation de marché »
2018-06-12
Accord-cadre en vue de prestations d'enlèvement et de destruction des Véhicules hors d'usage (VHU) (Ville de Toulon)
La présente consultation concerne des prestations d'enlèvement et la destruction des Véhicules hors d'usage (VHU). Dans le cadre des pouvoirs de police du maire, la ville a en charge l'organisation et le fonctionnement de la fourrière automobile sur tout le territoire de la commune. Certains de ces véhicules ne sont pas récupérés par leur propriétaire, d'autres sont donnés à la ville pour destruction. Ces véhicules ont fait l'objet d'une procédure de mise en fourrière ou sont considérés comme déchets … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations d'enlèvement et la destruction des Véhicules hors d'usage (VHU). Dans le cadre des pouvoirs de police du maire, la ville a en charge l'organisation et le fonctionnement de la fourrière automobile sur tout le territoire de la commune. Certains de ces véhicules ne sont pas récupérés par leur propriétaire, d'autres sont donnés à la ville pour destruction. Ces véhicules ont fait l'objet d'une procédure de mise en fourrière ou sont considérés comme déchets … Voir la passation de marché »
2018-05-07
Marche de destruction des véhicules hors d'usage (Métropole Nice-Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: marche de destruction des véhicules hors d'usage. Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: marche de destruction des véhicules hors d'usage. Voir la passation de marché »
2017-12-22
Destruction des véhicules hors d'usage (Ville de Marseille)
Destruction des véhicules hors d'usage. Cette prestation comprend l'enlèvement, le transport et la destruction des Véhicules hors d'usage (VHU), ou uniquement la destruction, sans enlèvement ni transport, lorsque l'acheminement est réalisé par les moyens de la collectivité. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes: les valeurs données ci-après sont données en quantité et en valeur annuelle: minimum: 2 000, maximum: 8 000. Voir la passation de marché »
Destruction des véhicules hors d'usage. Cette prestation comprend l'enlèvement, le transport et la destruction des Véhicules hors d'usage (VHU), ou uniquement la destruction, sans enlèvement ni transport, lorsque l'acheminement est réalisé par les moyens de la collectivité. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes: les valeurs données ci-après sont données en quantité et en valeur annuelle: minimum: 2 000, maximum: 8 000. Voir la passation de marché »
2017-12-20
Gestion de la fourrière automobile et destruction des véhicules hors d'usage (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
La présente consultation concerne des prestations: d'enlèvement, de transport, de dépôt, de gardiennage, d'aliénation ou destruction de véhicules terrestres avec ou sans moteur, à 2, 3 ou 4 roues, en infraction ou abandonnés. Ces opérations pourront intervenir sur le domaine public de la Ville de Valence, sur réquisition des polices municipales ou nationale, mais également sur des lieux privés y compris ceux de la ville de Valence, sur réquisition de la police nationale. Les quantités de véhicules, sur … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations: d'enlèvement, de transport, de dépôt, de gardiennage, d'aliénation ou destruction de véhicules terrestres avec ou sans moteur, à 2, 3 ou 4 roues, en infraction ou abandonnés. Ces opérations pourront intervenir sur le domaine public de la Ville de Valence, sur réquisition des polices municipales ou nationale, mais également sur des lieux privés y compris ceux de la ville de Valence, sur réquisition de la police nationale. Les quantités de véhicules, sur … Voir la passation de marché »
2017-04-14
Relance-destruction des épaves automobiles-Ville de Perpignan (Ville de Perpignan)
Le présent marché concerne l'exécution des prestations de service de destruction des épaves automobiles abandonnées sur le territoire de la commune, que la Ville confie au titulaire du marché. Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne l'exécution des prestations de service de destruction des épaves automobiles abandonnées sur le territoire de la commune, que la Ville confie au titulaire du marché. Voir la passation de marché »
2017-04-11
No16v135ao — ac/za- destruction de véhicules abandonnés en fourrière et sur le domaine public (Ville de Toulouse)
Destruction de véhicules abandonnés en fourrière et sur le domaine public. Voir la passation de marché »
Destruction de véhicules abandonnés en fourrière et sur le domaine public. Voir la passation de marché »
2017-01-11
Destruction des épaves automobiles — Ville de Perpignan (Ville de Perpignan)
Le présent marché concerne la destruction des épaves automobiles abandonnées sur le territoire de la Ville de Perpignan. Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum annuel 70 000 EUR HT. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: Il s'agit d'une prestation unique dont le titulaire possède les engins nécessaires propres à l'enlèvement des véhicules … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la destruction des épaves automobiles abandonnées sur le territoire de la Ville de Perpignan. Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum annuel 70 000 EUR HT. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: Il s'agit d'une prestation unique dont le titulaire possède les engins nécessaires propres à l'enlèvement des véhicules … Voir la passation de marché »