2013-07-16conception et fourniture d'agendas (Commune de Roquebrune-sur-Argens)
la Ville de Roquebrune-sur-Argens confie au prestataire la réalisation de ses deux agendas personnalisés : de poche et de bureau.
Le financement des agendas sera entièrement assuré par le prestataire au moyen de la publicité. Celui-ci prend à sa charge les frais de la réalisation, d'impression et de toutes taxes afférentes à cette édition, y compris tous les frais permettant l'exécution d'une prestation conforme aux stipulations du marché.
En aucun cas la Commune de Roquebrune-Sur-Argens ne participera …
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2013-07-12Fourniture d'agendas pour le SIAAP (SIAAP)
Chaque année le SIAAP édite un agenda destiné à son personnel, dans lequel sont intégrées des insertions publicitaires. Il a été décidé d'en confier à un prestataire la réalisation technique et financière: conception, mise en page, façonnage, impression et livraison, ainsi que la recherche des annonceurs.
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2013-04-10accord-cadre support de communication et organisation d'événements (Université d'Aix-Marseille)
le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'université d'aix Marseille et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux prestations de communication précisées ci-dessous.
Les prestations sont décrites de manière générale dans le cahier des charges de l'accord cadre et seront décrites avec précision dans les CCP des futurs marchés subséquents.
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2012-01-3111s0230 (Ville de Lille)
Fournitures éducatives pour les écoles publiques et structures municipales accueillant des enfants et des jeunes de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes. La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du CMP; elle constitue un accord-cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire no2004/18.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:NLU (Nouvelle librairie universitaire)Papeterie La VictoirePapeterie Pichon
2011-04-27Accord cadre pour l'achat de matériels et de logiciels bureautiques et de prestations associées (OPH Rennes Métropole)
Accord cadre multi-attributaire passé en application des articles 57 à 59 et 76 du code des marchés publics pour l'achat de matériels et de logiciels bureautiques et pour la réalisation de prestations. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).
L'accord cadre est réparti en 5 lots. Il est prévu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification avec possibilité de reconduction.
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