Acquisition d'articles destinés aux boutiques des musées

Quantité ou étendue

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.Pour le lot nº 1 :— montant minimum annuel : 4 000 EUR HT— montant maximum annuel : 16 000 EUR HTPour le lot nº 2 :— montant minimum annuel : 5 000 EUR HT— montant maximum annuel : 20 000 EUR HTPour le lot nº 3 : — montant minimum annuel : 5 000 EUR HT— montant maximum annuel : 20 000 EUR HTPour le lot nº 4 :— montant minimum annuel : 5 000 EUR HT— montant maximum annuel : 20 000 EUR HTPour le lot nº 5 :— montant minimum annuel : 10 000 EUR HT— montant maximum annuel : 40 000 EUR HTPour le lot nº 6 :— montant minimum annuel : 10 000 EUR HT— montant maximum annuel : 40 000 EUR HTPour le lot nº 7 :— montant minimum annuel : 5 000 EUR HT— montant maximum annuel : 20 000 EUR HTPour le lot nº 8 :— montant minimum annuel : 2 000 EUR HT— montant maximum annuel : 8 000 EUR HTPour le lot nº 9 :— montant minimum annuel : 5 000 EUR HT— montant maximum annuel : 20 000 EUR HTLe marché est conclu à compter du 1.1.2015 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2015.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.

Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.

cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande

le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.

mais il est également disponible gratuitement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante : https://www.e-marches06.fr/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents peuvent être obtenus

ville d'Antibes Juan-les-Pins

DGA ressources et prospective direction de la commande publique 12 place Général Gaulle BP 2205

06606 Antibes Cedex

Url : https://www.e-marches06.fr/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées

ville d'Antibes Juan-les-Pins

Dga ressources et prospective direction de la commande publique 12 place Général de Gaulle BP 2205

06606 Antibes Cedex

Url : https://www.e-marches06.fr/

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr/

Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.

les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (un seul fichier regroupant les pièces concernant la candidature et les pièces concernant l'offre). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.

le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris,Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats ont la possibilité de faire parvenir au pouvoir adjudicateur, dans les délais de dépôts des offres, une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb...) ou sur support papier.

cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " Copie de sauvegarde ". Les documents figurant sur ce support doivent être revêtus de la signature électronique (pour les documents dont la signature est obligatoire).

cette copie de sauvegarde sera ouverte en cas de défaillance du système informatique qui supporte la dématérialisation ou en cas de détection de programme informatique malveillant dans le document électronique transmis.

les copies de sauvegarde transmises sur support technique électronique et dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté sont réputées n'avoir jamais été reçues et les candidats concernés en seront informés.

les candidats qui souhaitent répondre sous forme dématérialisée et afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure devront tenir compte des indications suivantes :

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :

— doc

— pdf

— xls pour les bpu, dded, catalogues

Pour les documents images :

— bmp

— jpg

— jpeg

— tif

Les candidats sont invités à :

— ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe " ;

— ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros " ;

Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit être signée individuellement. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.

les certificats de signature acceptés sont les certificats conformes au référentiel général de sécurité (RGS).

Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm

Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Le candidat s'assure alors que le certificat qu'il utilise est au moins conforme à ce niveau de sécurité et donne tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité au RGS par le profil d'acheteur. Le candidat signataire transmet ainsi, avec le document signé, le mode d'emploi permettant de procéder aux vérifications nécessaires, et ce, gratuitement.

la signature est au format Xades, Cades ou Pades.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en serainformé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande écrite à :

Renseignement(S) administratif(s) :

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Dga ressources et prospective

Direction de la commande publique

12 place Général de Gaulle

BP 2205

06606 Antibes Cedex

Accueil

Tél : +33 492905280

télécopie : +33 492905455

email : commandepub-gestadm@ville-antibes.fr

renseignement(s) technique(s) :

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

DGA animation de la cité

Direction des musées

service Musée Picasso

place Mariejol

06600 Antibes

Mme Françoise Chanaud

Télécopie :+33 492905415

email : francoise.chanaud@ville-antibes.fr

les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.e-marches06.fr/

Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2014.

Brève description

Acquisition de céramiques, vaisselles et de verrerie destinées aux boutiques des musées de la Ville, avec reproductions d'oeuvres ou de tous thèmes proches des collections ou des expositions des musées.

Brève description

Acquisition d'articles de papeterie destinés aux boutiques des musées de la Ville, avec reproductions d'oeuvres ou de tous thèmes proches des collections ou des expositions des musées.

Brève description

Acquisition d'articles textiles en coton (tee-shirt, panneau en tissu...) destinés aux boutiques des musées de la Ville, avec reproductions d'oeuvres ou de tous thèmes proches des collections ou des expositions des musées.

Brève description

Acquisition d'articles de gadgets cadeaux porte clé accroche sac destinés aux boutiques des musées de la Ville, avec reproductions d'oeuvres ou de tous thèmes proches des collections ou des expositions des musées.

Brève description

Acquisition de cartes, d'affiche, poster d'art moderne et contemporain et autres articles destinés aux boutiques des musées de la Ville, avec reproductions d'oeuvres ou de tous thèmes proches des collections ou des expositions des musées.

Brève description

Reproductions sur différents supports (affiches cartes postales, magnet, papeterie) d'oeuvres présentées dans les musées sur la base d'ektachromes et/ou de visuels prêtés par la direction des musées.

Brève description

Acquisition d'articles de linge de maison, articles d'ameublement et de literie (tapisserie murale, coussins, housse) destinés aux boutiques des musées de la Ville, avec reproductions d'oeuvres ou de tous thèmes proches des collections ou des expositions des musées.

Brève description

Acquisition d'articles de maroquinerie destinés aux boutiques des musées de la Ville, avec reproductions d'oeuvres ou de tous thèmes proches des collections ou des expositions des musées.

Brève description

Acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravate, foulard) destinés aux boutiques des musées de la Ville, avec reproductions d'oeuvres ou de tous thèmes proches des collections ou des expositions des musées Picasso et artiste contemporain.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Situation économique et financière

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ; les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés depuis leur création.

Capacité technique et professionnelle

— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : financement sur les crédits inscrits aux budgets.