Le marché a pour objet la fabrication, la fourniture et la livraison d'agendas, de calendriers, de plannings et de sous-mains, millésimés 2015-2016 pour les besoins du Groupe La Poste. Les fournitures seront similaires pour l'ensemble des entités du Groupe La Poste y compris les filiales excepté pour la filiale "La Banque Postale". Les livraisons seront réalisées au Centre national des approvisionnements de La Poste situé à Brie-Comte-Robert et devront respecter les contraintes logistiques imposées dans le cahier des charges.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-02-21.
L'appel d'offres a été publié le 2014-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-02-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Agendas ou mémentos personnels
Quantité ou étendue:
Quantités estimées annuelles du marché fournies à titre indicatif:— 2 460 000 calendriers toutes références confondues,— 1 207 000 agendas toutes références confondues,— 55 000 sous-mains,— 6 000 plannings vacances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agendas ou mémentos personnels📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: [Groupe La Poste] direction achats centrale (DHA centrale)
Adresse postale: CP V303 – 44 boulevard de Vaugirard
Code postal: 75757
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.laposte.fr🌏
Courrier électronique: carole.balcon@laposte.fr📧
Téléphone: +33 298623326📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-045425
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le classement des candidats sera effectué sur la base des critères déterminés aux rubriques III.2.2 et III.2.3 de l'avis de marché.
Pour chaque lot, le nombre maximum de candidats retenus à l'issue de la sélection est fixé à cinq (5) sous réserve de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur la plate-forme eAchats avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.3.4.
Le candidat souhaitant répondre via le questionnaire d'information pourra l'obtenir auprès de l'acheteur en utilisant le formulaire de déclaration d'intérêt mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs : http://www.laposte.fr/fournisseurs).
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Pour obtenir un accès à la plate-forme eAchats, les formalités sont les suivantes:
— le candidat doit déclarer son intérêt en saisissant le formulaire mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs : http://www.laposte.fr/fournisseurs). Il obtient et valide les Conditions générales d'utilisation (CGU) de la plate-forme eAchats, télécharge le guide d'utilisation eAchats et saisit les informations nécessaires sur la personne qui utilisera la plate-forme eAchats,
— le candidat est par la suite invité, par l'acheteur, à se connecter à la plate-forme eAchats par courrier électronique contenant les modalités de connexion.
Conditions de connexion à la plate-forme eAchats:
— un accès Internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS),
— une adresse électronique pour le futur utilisateur de la plate-forme,
— un ordinateur équipé soit du navigateur Internet Explorer v7 à v9, soit du navigateur Firefox v3 ou supérieur, téléchargeables gratuitement respectivement sur http://www.microsoft.com et sur http://www.mozilla-europe.org/fr/firefox/
Nota: l'utilisation d'autres logiciels est déconseillée voire impossible.
Le classement des candidats sera effectué sur la base des critères déterminés aux rubriques III.2.2 et III.2.3 de l'avis de marché.
Pour chaque lot, le nombre maximum de candidats retenus à l'issue de la sélection est fixé à cinq (5) sous réserve de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur la plate-forme eAchats avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.3.4.
Le candidat souhaitant répondre via le questionnaire d'information pourra l'obtenir auprès de l'acheteur en utilisant le formulaire de déclaration d'intérêt mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs : http://www.laposte.fr/fournisseurs).
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Pour obtenir un accès à la plate-forme eAchats, les formalités sont les suivantes:
— le candidat doit déclarer son intérêt en saisissant le formulaire mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs : http://www.laposte.fr/fournisseurs). Il obtient et valide les Conditions générales d'utilisation (CGU) de la plate-forme eAchats, télécharge le guide d'utilisation eAchats et saisit les informations nécessaires sur la personne qui utilisera la plate-forme eAchats,
— le candidat est par la suite invité, par l'acheteur, à se connecter à la plate-forme eAchats par courrier électronique contenant les modalités de connexion.
Conditions de connexion à la plate-forme eAchats:
— un accès Internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS),
— une adresse électronique pour le futur utilisateur de la plate-forme,
Nota: l'utilisation d'autres logiciels est déconseillée voire impossible.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fabrication, la fourniture et la livraison d'agendas, de calendriers, de plannings et de sous-mains, millésimés 2015-2016 pour les besoins du Groupe La Poste.
Les fournitures seront similaires pour l'ensemble des entités du Groupe La Poste y compris les filiales excepté pour la filiale "La Banque Postale".
Les livraisons seront réalisées au Centre national des approvisionnements de La Poste situé à Brie-Comte-Robert et devront respecter les contraintes logistiques imposées dans le cahier des charges.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de calendriers pour les besoins du Groupe La Poste
Brève description:
Calendriers "grand modèle ", "petit modèle" et "de poche" pour les besoins du Groupe La Poste.
Calendriers "grand modèle " et "petit modèle" pour les besoins de La Banque Postale.
Quantité ou étendue:
Quantités estimées annuelles du marché fournies à titre indicatif:
— calendrier grand modèle Groupe La Poste: 600 000 calendriers,
— calendrier petit modèle Groupe La Poste: 530 000 calendriers,
— calendrier de poche Groupe La Poste: 1 650 000 calendriers,
— calendrier grand modèle La Banque Postale: 370 000 calendriers,
— calendrier petit modèle La Banque Postale: 310 000 calendriers.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots: A l'issue de la consultation, La Poste retiendra un candidat.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'agendas semainiers et de poche pour les besoins du Groupe La Poste et de La Banque Postale
Brève description:
Agendas semainiers et de poche pour les besoins…
… du Groupe La Poste.
… de La Banque Postale.
Quantité ou étendue:
— agendas semainiers Groupe La Poste: 120 000 agendas,
— agendas de poche Groupe La Poste: 600 000 agendas,
— agendas semainiers La Banque Postale: 82 000 agendas,
— agendas de poche La Banque Postale: 405 000 agendas.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de plannings vacances et sous-mains pour les besoins du Groupe La Poste
Brève description: Plannings vacances et sous-mains pour les besoins du Groupe La Poste.
Quantité ou étendue:
— planning vacances: 6 000 plannings,
— sous-mains: 55 000 sous-mains.
— 2 460 000 calendriers toutes références confondues,
— 1 207 000 agendas toutes références confondues,
— 55 000 sous-mains,
— 6 000 plannings vacances.
Description des options:
Reconduction éventuelle du contrat pour une période de 12 mois dans la limite de 1 fois.
Soit une période maximale du contrat de 24 mois, reconduction incluse.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: EUR_2014-000080
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR102
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous :
1. Un extrait K-bis ou équivalence;
2. S'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
3. Une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 (document disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr).
La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise candidate.
L'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 sera fourni via le « Questionnaire d'informations » ou sous format libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.
Situation économique et financière:
La capacité économique et financière sera évaluée comme suit:
1. En fonction du chiffre d'affaires annuel des 3 dernières années fiscales. Le chiffre d'affaires annuel du candidat devra être supérieur ou égal à:
Pour le lot n° 1: 2,4 millions EUR pour chacune des 3 dernières années fiscales,
Pour le lot n° 2: 2 millions EUR pour chacune des 3 dernières années fiscales,
Pour le lot n° 3: 500 000 EUR pour chacune des 3 dernières années fiscales.
Dans le cas où le candidat répond aux 3 lots, la capacité économique et financière sera évaluée par le cumul des chiffres d'affaires annuels des 3 lots.
Critère éliminatoire.
2. Pour chaque lot, la pérennité financière sera examinée au regard des éléments suivants: le candidat fournira les liasses fiscales simplifiées des 3 derniers exercices fiscaux, c'est à dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus (ou tout document équivalent).
2. Pour chaque lot, la pérennité financière sera examinée au regard des éléments suivants: le candidat fournira les liasses fiscales simplifiées des 3 derniers exercices fiscaux, c'est à dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus (ou tout document équivalent).
Critère pondéré à 35 %.
Capacité technique et professionnelle:
La capacité technique sera évaluée au regard des éléments suivants:
1. Moyens de production: pour chaque lot, le candidat décrira ses moyens de production, en précisant son parc machine, son ancienneté et ses capacités de production mensuelles par machine. Si le candidat veut faire valoir les capacités d'un autre fabricant, il doit justifier des capacités de ce ou ces fabricant(s) ainsi que du fait qu'il en disposera pour toute la durée de l'exécution du marché. Par ailleurs, le candidat précisera la (les) machine(s) utilisée(s) dans le cadre de la production de chaque type d'article. Il indiquera également leur ancienneté et leur capacité de production mensuelle.
1. Moyens de production: pour chaque lot, le candidat décrira ses moyens de production, en précisant son parc machine, son ancienneté et ses capacités de production mensuelles par machine. Si le candidat veut faire valoir les capacités d'un autre fabricant, il doit justifier des capacités de ce ou ces fabricant(s) ainsi que du fait qu'il en disposera pour toute la durée de l'exécution du marché. Par ailleurs, le candidat précisera la (les) machine(s) utilisée(s) dans le cadre de la production de chaque type d'article. Il indiquera également leur ancienneté et leur capacité de production mensuelle.
Critère pondéré à 35%.
2. Pour chaque lot, les références clients pour lesquels il fournit les articles objets de la consultation seront évaluées au regard des éléments suivants:
le chiffre d'affaires annuel par client, la durée, la date de passation du contrat (contrat en cours), le nom du client et ce dans le limite de cinq références "client". Ne sera pas pris en considération toute référence ne comportant pas l'ensemble des informations demandées. Les références de La Poste ne seront pas jugées.
le chiffre d'affaires annuel par client, la durée, la date de passation du contrat (contrat en cours), le nom du client et ce dans le limite de cinq références "client". Ne sera pas pris en considération toute référence ne comportant pas l'ensemble des informations demandées. Les références de La Poste ne seront pas jugées.
Critère pondéré à 20%.
3. Pour chaque lot, l'approche environnementale, sociale et sociétale sera étudiée au regard des éléments suivants:
le candidat décrira sa politique en matière de développement durable. Il précisera toutes les informations nécessaires quant à son approche environnementale, sociale et sociétale en indiquant le modèle mis en place, la date de mise en place, les actions mises en place, les supports d'accès aux informations environnementales, sociales et sociétales de son entreprise, s'il dispense à ses salariés une formation à la gestion environnementale, ou toute autre information équivalente.
le candidat décrira sa politique en matière de développement durable. Il précisera toutes les informations nécessaires quant à son approche environnementale, sociale et sociétale en indiquant le modèle mis en place, la date de mise en place, les actions mises en place, les supports d'accès aux informations environnementales, sociales et sociétales de son entreprise, s'il dispense à ses salariés une formation à la gestion environnementale, ou toute autre information équivalente.
Critère pondéré à 10%.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Langues
Langue: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Fax: +33 144327856 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Source: OJS 2014/S 028-045425 (2014-02-05)
Informations complémentaires (2014-02-11) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-052428
Se réfère à l'avis: 2014/S 28-045425
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2014/S 032-052428 (2014-02-11)
Avis d'attribution de marché (2015-01-15) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: [Groupe La Poste] Direction achats centrale (DHA Centrale)
Adresse postale: CP V303 — 44 boulevard de Vaugirard
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-020156
Numéro JO-S: 13
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR102.
Source: OJS 2015/S 013-020156 (2015-01-15)