Fourniture d'imprimés

CHU de Nice

Fourniture d'imprimés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-18 Avis de marché
2011-05-12 Avis d'attribution de marché
2011-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande. Sans minimum, ni maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034252 📞
Fax: +33 492034436 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-18 📅
Date limite de soumission: 2011-03-01 📅
Date de publication: 2011-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 13-019980
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

“Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'imprimés.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Pochettes et enveloppes.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Carnets et liasses.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Chemises et dossiers.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Ordonnances sécurisées.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Autres imprimés.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Divers registres.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-004-UFPH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier Universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC1 - (ancien DC4) en vigueur ou équivalent).”

“Dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:”
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“A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;”

“B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir;”

“C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions...”    Afficher plus

“D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées;”

“E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38,...”    Afficher plus

“— déclaration du candidat (formulaire DC2 ancien DC5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée,”

“— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,”

“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières...”    Afficher plus

“— Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les...”    Afficher plus
Afficher plus (1)
“Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.”

“Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera...”    Afficher plus
Afficher plus (2)
“— paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.”

“Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en...”    Afficher plus

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
“Autres renseignements: accord cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du...”    Afficher plus
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délais de livraison sur lesquels s'engage la société (15)
3. Mesures relatives au développement durable et à la protection et la sauvegarde de l'environnement (5)
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez, Direction des Services Economiques, Unité Prestations et Fournitures Hôtelières, renseignements techniques: Mme Routier, tél: +33 492034423, renseignements administratifs: Mme Pedreno, tél: +33 492034684 ou Mme Allasia: +33 492034252, fax commun: +33 492034468
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: routier.a@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Universitaire de Nice
Point de contact: Mme Routier Aline
Téléphone: +33 492034423 📞
Nom: Centre hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez, Cellule des marchés
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2011-004-UFPH
Informations complémentaires

“Conditions d'obtention des documents:”

“Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de...”    Afficher plus
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“Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail).”

“Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats...”    Afficher plus

“Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de...”    Afficher plus

“Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics.”

“Documents à produire au stade de l'attribution du marché:”

“DC6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible.”

“DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus).”

“Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée...”    Afficher plus

“Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.4.2011.”

“Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les Affaires générales Comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2011/S 013-019980 (2011-01-18)
Avis d'attribution de marché (2011-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 050 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-12 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-153207
Se réfère à l'avis: 2011/S 13-019980
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

“Le lot n° 6 a été attribué à l'Imprimerie Pierotti pour un montant estimatif annuel de 44 EUR à 270 EUR (HT). (suivant modèle). Annonce n° 148, BOAMP 014 B...”    Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.”

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-15 📅
Adresse postale: 408 boulevard de la Madeleine
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 12 - 14 boulevard de l'Armée des Alpes
Code postal: 06300

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: BP 197
Commune postale: Henin-Beaumont Cedex
Code postal: 62254

5️⃣
Adresse postale: 525 rue André Ampère, BP 79
Commune postale: Champigneulles
Code postal: 54250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Source: OJS 2011/S 094-153207 (2011-05-12)
Avis d'attribution de marché (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moniteurs
Valeur totale du marché: 222 913,10 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moniteurs 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034479 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-231824
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

“Annonce n° 144, BOAMP 23 B du 2.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.”

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011-006-BIO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cenre hospitalier universitaire, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Evaluation médico-technique de l'appareil proposé: noté sur 20 (40)
2. Offre financière: noté sur 20 (50)
3. Evolutivité de la solution proposée: noté sur 20 (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: Parc de Haute Technologie d'Antony 25 rue Georges Besse
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92182
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2011/S 140-231824 (2011-07-20)