Achat et livraison de fournitures administratives, scolaires et de loisirs créatifs
Approlys
Achat et livraison de fournitures administratives, scolaires et de loisirs créatifs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Approlys
- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Tableaux horaires › Calendriers
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Fournitures de bureau › Fournitures pour reprographie
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Fournitures informatiques
- • Registres en papier ou en carton › Agendas ou mémentos personnels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-01 | Avis de marché |
| 2016-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Approlys
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019
Code postal: 45010
Commune postale: Orléans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date limite de soumission: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312394
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier pour reprographie en gros / cartons.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Fournitures scolaires (papeterie scolaire, loisirs créatifs).
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: Marco no15S231N003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites des membres de la Centrale d'achat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique % (40)
3. Qualité environnementale de l'offre % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001909400015
Contact
Point de contact: le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.approlys.fr/ 🌏
Nom: Approlys — bureau du Courrier
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat — BP 2019, Cedex 1
Fax: +33 238254370 📠
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat — BP 2019, (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) Cedex 1
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marco no15S231N003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Il s'agit de passer un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics ou accord-cadre au sens des directives communautaires.Sans montant minimum et maximum annuel.A titre indicatif, les montants estimatifs annuel de l'accord-cadre sont:Lot no 1: 980 178 EUR (T.T.C.)Lot no 2: 401 537 EUR (T.T.C.)Lot no 3: 301 896 EUR (T.T.C.)Il s'agit d'un Accord-Cadre mono-attributaire sans minimum, ni maximum.Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Approlys
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019
Code postal: 45010
Commune postale: Orléans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date limite de soumission: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312394
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.approlys.fr/
Criteres d'attributions: Pour le lot 1 et le lot 3:
1 — prix des prestations apprécié après analyse des éléments suivants:
— montant total en euros (T.T.C.) de l'offre figurant sur la commande type (40 points):
Note calculée selon la formule énoncée ci-après:
40 x (prix de l'offre la moins élevée/prix de l'offre analysée)
— montant en euros (T.T.C.) d'une sélection d'articles identiques pour tous les candidats, sélectionnés par Approlys et calculé sur la base du catalogue général (10 points):
Note calculée selon la formule énoncée ci-après:
10 x (prix de l'offre la moins élevée/prix de l'offre analysée)
2 — valeur technique de l'offre jugée en fonction des éléments suivants:
— qualité des échantillons (10 points):
Il sera tenu compte de la qualité fonctionnelle des produits évalués en fonction des échantillons mis à disposition par les candidats.
— Étendue du catalogue ciblée au regard des familles d'achat pris en considération dans l'objet du marché (5 points):
— modalités logistique et commerciales (25 points):
Il sera apprécié notamment au regard du cadre de mémoire technique remis et de l'accès au site de commande en ligne.
3 — qualité environnementale de l'offre jugée en fonction des éléments suivants:
Ce critère sera apprécié au travers du cadre de mémoire technique et du BPU remis.
— Produits verts (5 points): Ce critère sera apprécié en fonction du nombre de produits verts proposés au BPU et labellisés, sous réserve qu'il soit appuyé par des certificats, joints à l'offre.
— Démarche environnementale (5 points):
Ce critère sera apprécié sur la base des éléments suivants rédigés dans le cadre de mémoire technique.
La notation globale multicritères des candidats sera établie par addition des notes des différents critères selon la formule:
Note totale= note(prix des prestations) x 50 % + note (valeur technique de l'offre) x 40 % + (performance en matière de développement durable) x 10 %
Pour le lot 2:
1- prix des prestations apprécié après analyse des éléments suivants:
— montant total en euros (T.T.C.) de l'offre figurant sur la commande type (50 points):
Note calculée selon la formule énoncée ci-après:
50 x(prix de l'offre la moins élevée/prix de l'offre analysée)
2 — valeur technique de l'offre jugée en fonction des éléments suivants:
— qualité des échantillons (10 points):
Il sera tenu compte de la qualité fonctionnelle des produits évalués en fonction de l'examen des fiches techniques usine et des échantillons mis à disposition par les candidats.
— Étendue du catalogue ciblée au regard des familles d'achat du bordereau des prix (5 points):
Ce critère sera apprécié au regard de la diversité des produits au(x) catalogue(s) public(s) remis pour chaque famille souhaitée par APPROLYS. Ce critère sera également apprécié sur la base du cadre de mémoire technique.
— Modalités logistiques et commerciales (25 points):
Il sera apprécié notamment au regard du cadre de mémoire technique remis et de l'accès au site de commande en ligne.
3 — qualité environnementale de l'offre jugée en fonction des éléments suivants:
Ce critère sera apprécié au travers du cadre de mémoire technique et du BPU remis.
— Produits verts (5 points):
Ce critère sera apprécié en fonction des produits proposés au BPU (respect des critères écologiques fixés par le référentiel de l'écolabel européen, part des fibres issues de forêts gérées durablement, ?).
— Démarche environnementale (5 points):
Ce critère sera apprécié sur la base des éléments suivants rédigés dans le cadre de mémoire technique.
La notation globale multicritères des candidats sera établie par addition des notes des différents critères selon la formule:
Note totale = note (prix des prestations) x 50 % + note (valeur technique del'offre) x 40 % + (qualité environnementale de l'offre) x 10 %
Unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert.
Aucune option n'est autorisée.
Le dossier de consultation sur demande: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-publics.approlys.fr/
Il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 jours suivant la réception de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, et l'adresse postale complète de la société demandeuse. Aucun document ne sera remis sur place.
Date prévisionnelle de notification du marché: Novembre 2015
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Modalités de remise des offres: Les offres sont transmises par tout moyen permettantde déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...).
Référence à la nomenclature:
Recours à une enchère électronique: Non
Publication(S) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché? : Non
Les renseignements d'ordre administratif et / ou technique peuvent être obtenus:
— par courrier à M. le directeur d'approlys
15 rue Eugène Vignat
BP 2019
45010 Orléans Cedex 1
ou par fax: 02 38 25 42 92.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et livraison de fournitures administratives, scolaires et de loisirs créatifs.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de bureau, enveloppes, agendas, calendriers, papier pour reprographie livraison au détail, consommables informatiques et consommables de sauvegarde.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot peut être reconduit pour une période de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier pour reprographie en gros / cartons.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures scolaires (papeterie scolaire, loisirs créatifs).
Quantité ou étendue:
Il s'agit de passer un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics ou accord-cadre au sens des directives communautaires.
Sans montant minimum et maximum annuel.
A titre indicatif, les montants estimatifs annuel de l'accord-cadre sont:
Lot no 1: 980 178 EUR (T.T.C.)
Lot no 2: 401 537 EUR (T.T.C.)
Lot no 3: 301 896 EUR (T.T.C.)
Il s'agit d'un Accord-Cadre mono-attributaire sans minimum, ni maximum.
Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites des membres de la Centrale d'achat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics;
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2 ou forme libre);
— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre);
Renseignements et formalités nécessaire pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre);
niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Conditions de participation: Capacités financières.
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature;
(cette pièce doit être demandée lorsque l'on impose du matériel dans les exigences minimales)
— indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables des prestations de même nature que celle du marché ;.
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande pour le remboursement de l'avance forfaitaire: Non
Garanties contractuelles prévues par les marchés: Non
(Ex. : garantie de parfait achèvement).
Application de l'article 98 du code des marchés publics. Le financement intervient sur les ressources propres d'approlys
avance forfaitaire:
— oUI: Une avance est accordée au titulaire (article 87 du Code des Marchés Publics) correspondant à 5 % du montant initial (T.T.C.) du marché.
Des acomptes sont versés? :
— nON
— prix unitaire
— prix révisable
— retenue de garantie: Non.
Les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les deux qualités. La forme du groupement solidaire est souhaitée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique % (40)
3. Qualité environnementale de l'offre % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001909400015
Contact
Point de contact: le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.approlys.fr/ 🌏
Nom: Approlys — bureau du Courrier
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat — BP 2019, Cedex 1
Fax: +33 238254370 📠
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat — BP 2019, (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) Cedex 1
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marco no15S231N003
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.approlys.fr/
Criteres d'attributions: Pour le lot 1 et le lot 3:
1 — prix des prestations apprécié après analyse des éléments suivants:
— montant total en euros (T.T.C.) de l'offre figurant sur la commande type (40 points):
Note calculée selon la formule énoncée ci-après:
40 x (prix de l'offre la moins élevée/prix de l'offre analysée)
— montant en euros (T.T.C.) d'une sélection d'articles identiques pour tous les candidats, sélectionnés par Approlys et calculé sur la base du catalogue général (10 points):
10 x (prix de l'offre la moins élevée/prix de l'offre analysée)
2 — valeur technique de l'offre jugée en fonction des éléments suivants:
— qualité des échantillons (10 points):
Il sera tenu compte de la qualité fonctionnelle des produits évalués en fonction des échantillons mis à disposition par les candidats.
— Étendue du catalogue ciblée au regard des familles d'achat pris en considération dans l'objet du marché (5 points):
— modalités logistique et commerciales (25 points):
Il sera apprécié notamment au regard du cadre de mémoire technique remis et de l'accès au site de commande en ligne.
3 — qualité environnementale de l'offre jugée en fonction des éléments suivants:
Ce critère sera apprécié au travers du cadre de mémoire technique et du BPU remis.
— Produits verts (5 points): Ce critère sera apprécié en fonction du nombre de produits verts proposés au BPU et labellisés, sous réserve qu'il soit appuyé par des certificats, joints à l'offre.
— Démarche environnementale (5 points):
Ce critère sera apprécié sur la base des éléments suivants rédigés dans le cadre de mémoire technique.
La notation globale multicritères des candidats sera établie par addition des notes des différents critères selon la formule:
Note totale= note(prix des prestations) x 50 % + note (valeur technique de l'offre) x 40 % + (performance en matière de développement durable) x 10 %
Pour le lot 2:
1- prix des prestations apprécié après analyse des éléments suivants:
— montant total en euros (T.T.C.) de l'offre figurant sur la commande type (50 points):
50 x(prix de l'offre la moins élevée/prix de l'offre analysée)
Il sera tenu compte de la qualité fonctionnelle des produits évalués en fonction de l'examen des fiches techniques usine et des échantillons mis à disposition par les candidats.
— Étendue du catalogue ciblée au regard des familles d'achat du bordereau des prix (5 points):
Ce critère sera apprécié au regard de la diversité des produits au(x) catalogue(s) public(s) remis pour chaque famille souhaitée par APPROLYS. Ce critère sera également apprécié sur la base du cadre de mémoire technique.
— Modalités logistiques et commerciales (25 points):
— Produits verts (5 points):
Ce critère sera apprécié en fonction des produits proposés au BPU (respect des critères écologiques fixés par le référentiel de l'écolabel européen, part des fibres issues de forêts gérées durablement, ?).
Note totale = note (prix des prestations) x 50 % + note (valeur technique del'offre) x 40 % + (qualité environnementale de l'offre) x 10 %
Unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert.
Aucune option n'est autorisée.
Le dossier de consultation sur demande: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-publics.approlys.fr/
Il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 jours suivant la réception de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, et l'adresse postale complète de la société demandeuse. Aucun document ne sera remis sur place.
Afficher plus
Date prévisionnelle de notification du marché: Novembre 2015
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Modalités de remise des offres: Les offres sont transmises par tout moyen permettantde déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...).
Afficher plus
Référence à la nomenclature:
Recours à une enchère électronique: Non
Publication(S) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché? : Non
Les renseignements d'ordre administratif et / ou technique peuvent être obtenus:
— par courrier à M. le directeur d'approlys
15 rue Eugène Vignat
BP 2019
45010 Orléans Cedex 1
ou par fax: 02 38 25 42 92.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 172-312394 (2015-09-01)
Avis d'attribution de marché (2016-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018475
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-312394
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marco n° 15S231N003
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: Office DÉPÔT
Adresse postale: 126 avenue du Poteau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
2️⃣
Nom: INAPA France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
3️⃣
Nom: Majuscule Techni Dessin
Adresse postale: 31 avenue du Champ de Mars
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur
Source: OJS 2016/S 013-018475 (2016-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018475
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-312394
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.approlys.fr/ .
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-134422, mise en ligne le 2.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marco n° 15S231N003
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: Office DÉPÔT
Adresse postale: 126 avenue du Poteau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
2️⃣
Nom: INAPA France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
3️⃣
Nom: Majuscule Techni Dessin
Adresse postale: 31 avenue du Champ de Mars
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur
Source: OJS 2016/S 013-018475 (2016-01-15)
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