Acquisition de fournitures de bureau

Ville de Drancy

Acquisition de fournitures de bureau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Drancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Tableaux horaires › Calendriers
• Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
• Fournitures de bureau › Papeterie
• Registres en papier ou en carton › Agendas ou mémentos personnels

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-16	Avis de marché
2012-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:

Cette consultation est passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est:Lot 1: fournitures de bureau: seuil minimum: 15 000,00 EUR HT, seuil maximum: 37 000,00 EUR HT;Lot 2: enveloppes: seuil minimum: 12 000,00 EUR HT, seuil maximum: 30 000,00 EUR HT;Lot 3: petite papeterie: seuil minimum: 3 000,00 EUR HT, seuil maximum: 11 000,00 EUR HT;Lot 4: agendas et calendriers: seuil minimum: 1 500,00 EUR HT, seuil maximum: 4 000,00 EUR HT.Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, BP 76
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy
Contact
Téléphone: +33 148965000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294721
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Les documents du dossier de consultation des entreprises sont téléchargeables gratuitement sur le site: www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures de bureau.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Brève description:

Acquisition de l'ensemble des fournitures de bureau (hors produits papetiers) destinées à assurer le bon fonctionnement des différents services municipaux.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: enveloppes
Brève description:

Acquisition d'enveloppes vierges et d'enveloppes avec logo ainsi que diverses pochettes destinées à l'ensemble des services et aux centres municipaux de santé.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: petite papeterie
Brève description:

Acquisition de petite papeterie (lot réservé aux entreprises adaptées - art 2.5 du règlement de consultation, Ce lot nº 3 est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissement et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, conformément aux dispositions de l'article 15 du code des marchés publics).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: agendas et calendriers
Brève description: Acquisition d'agendas, de calendriers et d'éphémérides.
Quantité ou étendue:

Lot 1: fournitures de bureau: seuil minimum: 15 000,00 EUR HT, seuil maximum: 37 000,00 EUR HT;

Lot 2: enveloppes: seuil minimum: 12 000,00 EUR HT, seuil maximum: 30 000,00 EUR HT;

Lot 3: petite papeterie: seuil minimum: 3 000,00 EUR HT, seuil maximum: 11 000,00 EUR HT;

Lot 4: agendas et calendriers: seuil minimum: 1 500,00 EUR HT, seuil maximum: 4 000,00 EUR HT.

Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché.

Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale courant du 1.1.2012 au 31.12.2012. Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.

Chaque candidat au lot n° 1 "fournitures de bureau" devra impérativement, sous peine du rejet de son offre, faire une proposition pour l'option suivante:

Option n° 1: site Internet de commandes: un système informatique (site Internet) de gestion des commandes, personnalisables, entre les différents services utilisateurs, le service economat, et le titulaire pouvant être mis en place par le titulaire. Ce site permettrait à la ville de passer sa commande directement au titulaire (sans bon de commande "papier").

Dans le cadre de cette option le titulaire devra mettre à disposition une personne chargée de se déplacer au service economat et d'expliquer le fonctionnement du site de gestion des commandes et de fournir les codes d'accès. La date de passage sera arrêtée en concertation avec le service Economat.

Numéro de référence: F2011/16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites à Drancy, 93700 Drancy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants; dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et signé en original par tous ses membres et par le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement (DC1),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— extrait Kbis de moins de 3 mois, ou équivalent,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garanties financières de l'avance:le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 65,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.

Les prestations seront rémunérées par la ville à la section fonctionnement du budget communal.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.drancy.net 🌏
Nom: Mairie de Drancy
Commune postale: Drancy Cedex
Point de contact: service economat
Mme Dias
service des marchés publics
Fax: +33 148451922 📠
Nom: Mairie de Drancy, service des marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F2011/16
Informations complémentaires

Les documents du dossier de consultation des entreprises sont téléchargeables gratuitement sur le site: www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2011/S 181-294721 (2011-09-16)

Avis d'attribution de marché (2012-08-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-267940
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294721
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Annonce no348, BOAMP 183 B du 21 septembre 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21 août 2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie et services annexes, Drancy 93700, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix des prestations (35)
3. Qualité des échantillons (25)
4. Délai de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-13 📅
Nom: Alda bureau
Adresse postale: 1 avenue Louison Bobet, Zone des Marais
Commune postale: Fontenay-sous-bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Espace impression
Adresse postale: 33-35 rue Mirabeau
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200

3️⃣
Nom: L'entreprise adaptee Lea
Adresse postale: 12 rue Jacquard, ZA le Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630

4️⃣
Nom: Dactyl buro office
Adresse postale: 37 rue Hélène Muller
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Téléphone: +33 149202000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2012/S 161-267940 (2012-08-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Fournitures de bureau (>20)