Fourniture d'articles de relations publiques

Ville de Puteaux

Fourniture d'articles de relations publiques.
La présente consultation est une procédure adaptée passée en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1.8.2006).
Compte tenu du volume incertain des commandes, chacun des lots est un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-11 Avis de marché
2011-11-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits à base de chocolat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits à base de chocolat 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: service des marchés publics 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Téléphone: +33 146929251 📞
Fax: +33 146929395 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-322457
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Le dossier est disponible et gratuit. Modalités de retrait du dossier de consultation: 1/ au service des marchés publics (se munir d'un papier à en tête ou d'une carte de la société) Mairie de Puteaux. Service des marchés publics. Bureau 1-45 au 1er étage. 131 rue de la République. 92800 Puteaux. Du lundi au vendredi. De 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30. Ou. 2/ par télécopie (0146929395) Ou. 3/ par courrier Ou. 4/ par téléchargement sur achatpublic.com Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http: //http://www.achatpublic.com/. Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché. L'attention du candidat est attirée sur le fait que la dématérialisation suppose qu'il dispose au moins d'un ordinateur connecté au web muni d'un logiciel de navigation sur Internet, d'une adresse mail, d'un logiciel de décompression de fichiers et d'un outil de signature électronique de niveau 2 au moins. L'unité monétaire choisie est l'euro. Conformément à l'article 28 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur peut négocier avec les candidats ayant présenté une offre. Cette négociation peut porter sur tous les éléments de l'offre. La négociation se déroulera par fax, cependant en cas de besoin les candidats pourront être auditionnés par le pouvoir adjudicateur. Les réponses devront être transmises par fax, courrier en RAR ou dépôt contre récépissé au Service Marchés Publics (à l'adresse et horaires indiqués à l'article 7 du présent règlement de consultation). Il n'est pas prévu d'élimination des candidats par phase successive, pendant la négociation. Le marché est conclu pour une durée de quatre (4) mois à compter de la date de notification jusqu'à la décision d'admission du pouvoir adjudicateur. A l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants: Garantie professionnelle et technique: appréciée d'après les références, les moyens humains de l'entreprise et la preuve d'assurance; Garantie économique et financière: appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des 3 dernières années. Pour chaque lot, le marché est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessous, qui en cas de dispositions contradictoires, prévalent par ordre décroissant. — l'acte d'engagement et ses annexes, — le bordereau des prix unitaires, — le cahier des clauses particulières, — la fiche technique ainsi que les échantillons remis pour chacun des lots, — le mémoire technique. 1er critère: valeur technique du matériel proposé (50 %): — la qualité des fournitures (notamment la qualité du produit, de l'emballage, esthétisme, originalité ...) appréciée d'après la fiche technique et les échantillons (notée sur 30 points), — les moyens humains et techniques mis en oeuvre pour faciliter le passage de commandes et permettre un contact rapide et efficace au titulaire (notés sur 10 points), — les modalités et délais de livraison (notés sur 10 points). La note du critère 1 est obtenue en faisant la somme des 2 sous-critères. Le critère no 2 prix est noté sur 50 points et au regard des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) et du détail quantitatif estimatif (DQE). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'articles de relations publiques.
La présente consultation est une procédure adaptée passée en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1.8.2006).
Compte tenu du volume incertain des commandes, chacun des lots est un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'agendas pour l'année 2012
Brève description: Fourniture d'agendas pour l'année 2012.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 4 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de petit objet décoratif en cristal
Brève description: Fourniture de petit objet décoratif en cristal.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 13 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de boules de senteur
Brève description: Fourniture de boules de senteur.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 2 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de montres en chocolat
Brève description: Fourniture de montres en chocolat.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 2 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de bougies parfumées
Brève description: Fourniture de bougies parfumées.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 12 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de coffrets de chocolats haut de gamme
Brève description: Fourniture de coffrets de chocolats haut de gamme.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de calendriers de l'avent
Brève description: Fourniture de calendriers de l'avent.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 11 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture de draps de bain de luxe
Brève description: Fourniture de draps de bain de luxe.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 21 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture de boites de thé parfumé
Brève description: Fourniture de boites de thé parfumé.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 3 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fourniture de chocolats divers
Brève description: Fourniture de chocolats divers.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 47 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fourniture de bougies décorées ou à LED
Brève description: Fourniture de bougies décorées ou à LED.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fourniture de cendriers / vide poche thème "carte à jouer"
Brève description: Fourniture de cendriers / vide poche thème "carte à jouer".
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fourniture de paires de boutons de manchette thème "carte à jouer"
Brève description: Fourniture de paires de boutons de manchette thème "carte à jouer".
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fourniture de petite lampe design
Brève description: Fourniture de petite lampe design.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fourniture de multi chargeur blanc
Brève description: Fourniture de multi chargeur blanc.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 2 200 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: fourniture d'enceintes type Lego
Brève description: Fourniture d'enceintes type Lego.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: fourniture de boules à thé
Brève description: Fourniture de boules à thé.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 8 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: fourniture de biscuits à thé
Brève description: Fourniture de biscuits à thé.
Quantité ou étendue: Minimum et montant maximum de 2 200 EUR (HT).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: fourniture de petites boites de thé
Brève description: Fourniture de petites boites de thé.
Quantité ou étendue: Aucun minimum et montant maximum de 4 600 EUR (HT).
Numéro de référence: 111/2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (art 45 III du code des marchés publics - décret no 2006-975 du 1.8.2006),
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— une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une attestation sur l'honneur du candidat (ou l'imprimé CERFA DC1), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire DC1 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées dans le cadre F1. Le cadre F1 du formulaire DC1 mentionne notamment la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations en matière d'impôts et cotisations sociales,
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— cette déclaration doit être complétée par les documents demandés ci-dessous (ou l'imprimé CERFA DC2).
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation d'une liste de références des fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— une preuve d'une assurance en responsabilité civile et professionnelle pour des prestations de fourniture d'articles de relations publiques.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est prévu aucun cautionnement ni retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché.
Conformément au décret no2002-232, du 21.2.2002 et à l'article 98 du code des marchés publics, le paiement sera effectué sous un délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par le service financier de la ville. Le défaut de paiement dans ce délai fera courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au profit du titulaire du présent marché.
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Conformément à l'article 5-II du décret no2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidatures peuvent se présenter sous forme de candidatures individuelles (sociétés commerciales, sociétés individuelles). Par ailleurs, les groupements d'entreprises sont autorisés (forme libre). La forme du groupement pourra être modifiée après l'attribution du marché par une transformation en groupement solidaire. Il est rappelé qu'un même mandataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement. Il est interdit aux candidats, en tant que candidat individuel ou groupement, de déposer plusieurs offres.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du matériel proposé (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Mairie de Puteaux
Adresse postale: service des marchés publics, 131 rue de la République
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 111/2011
Informations complémentaires
Le dossier est disponible et gratuit.
Modalités de retrait du dossier de consultation:
1/ au service des marchés publics (se munir d'un papier à en tête ou d'une carte de la société)
Mairie de Puteaux.
Service des marchés publics.
Bureau 1-45 au 1er étage.
131 rue de la République.
92800 Puteaux.
Du lundi au vendredi.
De 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.
Ou.
2/ par télécopie (0146929395)
3/ par courrier
4/ par téléchargement sur achatpublic.com
Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http: //http://www.achatpublic.com/.
Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché.
L'attention du candidat est attirée sur le fait que la dématérialisation suppose qu'il dispose au moins d'un ordinateur connecté au web muni d'un logiciel de navigation sur Internet, d'une adresse mail, d'un logiciel de décompression de fichiers et d'un outil de signature électronique de niveau 2 au moins.
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L'unité monétaire choisie est l'euro.
Conformément à l'article 28 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur peut négocier avec les candidats ayant présenté une offre. Cette négociation peut porter sur tous les éléments de l'offre.
La négociation se déroulera par fax, cependant en cas de besoin les candidats pourront être auditionnés par le pouvoir adjudicateur.
Les réponses devront être transmises par fax, courrier en RAR ou dépôt contre récépissé au Service Marchés Publics (à l'adresse et horaires indiqués à l'article 7 du présent règlement de consultation).
Il n'est pas prévu d'élimination des candidats par phase successive, pendant la négociation.
Le marché est conclu pour une durée de quatre (4) mois à compter de la date de notification jusqu'à la décision d'admission du pouvoir adjudicateur.
A l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants:
Garantie professionnelle et technique: appréciée d'après les références, les moyens humains de l'entreprise et la preuve d'assurance;
Garantie économique et financière: appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Pour chaque lot, le marché est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessous, qui en cas de dispositions contradictoires, prévalent par ordre décroissant.
— l'acte d'engagement et ses annexes,
— le bordereau des prix unitaires,
— le cahier des clauses particulières,
— la fiche technique ainsi que les échantillons remis pour chacun des lots,
— le mémoire technique.
1er critère: valeur technique du matériel proposé (50 %):
— la qualité des fournitures (notamment la qualité du produit, de l'emballage, esthétisme, originalité ...) appréciée d'après la fiche technique et les échantillons (notée sur 30 points),
— les moyens humains et techniques mis en oeuvre pour faciliter le passage de commandes et permettre un contact rapide et efficace au titulaire (notés sur 10 points),
— les modalités et délais de livraison (notés sur 10 points).
La note du critère 1 est obtenue en faisant la somme des 2 sous-critères.
Le critère no 2 prix est noté sur 50 points et au regard des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) et du détail quantitatif estimatif (DQE).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 198-322457 (2011-10-11)
Avis d'attribution de marché (2011-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100,33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service des marchés publics, 131 rue de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364413
Se réfère à l'avis: 2011/S 198-322457
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Proposition tarifaire: - beige: 6,51 EUR HT - gris: 6,67 EUR HT - marquage individuel: 1,54 EUR HT.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Editions Quo Vadis
Adresse postale: BP 5301, 14 rue du Nouveau Bêle
Commune postale: Carquefou Cédex
Code postal: 44477
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Lalique
Adresse postale: 11 rue Royale
Commune postale: Paris
Code postal: 75008

3️⃣
Nom: Autour du Parfum
Adresse postale: 16 rue du Loup Pendu
Commune postale: Bièvres
Code postal: 91570

4️⃣
Nom: Patrice Chapon
Adresse postale: 31 bis avenue de la Résistance
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500

5️⃣
Nom: Images et Sens
Adresse postale: 5 bis rue du Cirque

6️⃣
Nom: Francois Bernard Chocolatier
Adresse postale: 100 rue de Solesmes
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400

7️⃣
Nom: Lagardere
Adresse postale: 31 ter rue Barla
Commune postale: Nice Cédex
Code postal: 06359

8️⃣
Nom: Hermes
Adresse postale: 42 avenue George V

9️⃣
Nom: Le Palais des Thes
Adresse postale: 64 rue Vieille du Temple
Code postal: 75003

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Artoria
Adresse postale: 239 avenue des Casseaux
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000

1️⃣2️⃣
Nom: Pacific Place
Adresse postale: 35 rue Lambrechts
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

1️⃣3️⃣
Nom: Nox
Adresse postale: 91 rue Gallieni
Commune postale: Boulogne
Code postal: 92100

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Happy Times
Adresse postale: 171 avenue Achille Peretti
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
5
8
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise Cédex
Source: OJS 2011/S 225-364413 (2011-11-21)
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Fournisseurs:
Artoria Autour du Parfum Editions Quo Vadis Francois Bernard Chocolatier Happy Times Hermes Images et Sens Lagardère Lalique Le Palais des Thes
Produits/services:
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