réparation de véhicules et fournitures de pièces détachées neuves, produits et accessoires divers pour véhicules légers et poids lourds

Pays de Montbéliard Agglomération

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Concernant les lots 2 - 4 - 6 - 7 : Le marché est conclu pour une période initiale du 1er août 2023 au 31 décembre 2024.Concernant les lots 1 - 3 - 5 : Le marché est conclu pour une période initiale du 2 novembre 2023 au 31 décembre 2024

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Pays de Montbéliard Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-16	Avis de marché
2023-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pneus pour voitures 📦
Lubrifiants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des alliés
Code postal: 25208
Commune postale: Montbeliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381318888 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-167607
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les modalités de transmission des plis par voie électronique et de la copie de sauvegarde éventuelle sont définies dans le règlement de la consultation.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Le système de notation des offres est décrit à l'article 7.2 du règlement de la consultation.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées adaptables, produits et accessoires pour véhicules Vl
Numéro du lot: 01
Brève description:

fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires pour véhicules Vl

Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp.Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans et 5 mois (lots 2 - 4 - 6 - 7) ou 4 ans et 2 mois (lots 1 - 3 - 5)

Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées adaptables, produits et accessoires pour véhicules Pl
Numéro du lot: 02
Brève description:

fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires pour véhicules Pl

Intitulé du lot: réparation et fournitures de pièces détachées d'origine produits et accessoires pour véhicules Vl Peugeot
Numéro du lot: 03
Brève description:

réparation et fournitures de pièces détachées neuves d'origine produits et accessoires pour véhicules Vl Peugeot

Intitulé du lot: réparation et fournitures de pièces détachées d'origine produits et accessoires pour véhicules Pl Renault
Numéro du lot: 04
Brève description:

réparation et fournitures de pièces détachées neuves d'origine produits et accessoires pour véhicules Pl Renault

Intitulé du lot: réparations et fourniture de pièces détachées d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Mercedes
Numéro du lot: 05
Brève description:

réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Mercedes

Intitulé du lot: fourniture de pneumatiques
Numéro du lot: 06
Brève description: fourniture de pneumatiques
Intitulé du lot: fourniture de lubrifiants
Numéro du lot: 07
Brève description: fourniture de lubrifiants
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pays de Montbéliard Agglomération - la Charmotte 25420 - voujeaucourt

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter d'une date fixée dans le Ccp.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Modalités de règlement des comptes : article 11 du Ccag-Fcs de 2021.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables. Clause de sauvegarde.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006564700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 057-167607 (2023-03-16)

Avis d'attribution de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29711.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-418064
Se réfère à l'avis: 2023/S 057-167607
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
les montants indiqués pour chaque lot, sont pour 1 an

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pays de Montbéliard Agglomération - la Charmotte 25420 Voujeaucourt

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-07 📅
Nom: hbm Poids Lourds Et Utilitaires
Adresse postale: za Les Guinnottes
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 826.40 EUR 💰
1283.57 EUR 💰
Nom: nedey Montbeliard
Adresse postale: 16 Av D Helvetie
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 3334.57 EUR 💰
Nom: bourlier Montbeliard
Adresse postale: rue Des Bouquieres
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Valeur totale du marché: 14508.01 EUR 💰
5305.19 EUR 💰
Nom: la Maison Du Pneu Mariotte
Adresse postale: rue Martyrs De Resistance
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300
Valeur totale du marché: 4403.14 EUR 💰
49.93 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
2
Source: OJS 2023/S 131-418064 (2023-07-06)

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