Réalisation de cycles d'animations pédagogiques d'éducation eu développement durable

Pays de Montbéliard Agglomération

Accord-cadre à bons de commande avec maximum pour chaque lot.
Lots nº 1 — 2-3 et 4:
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.9.2021. Il peut être reconduit par période successive d'un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Lot nº 5:
Le marché est conclu pour une période de six mois à compter du 1.9.2021 jusqu'à fin février 2022. Il peut être reconduit pour une période de six mois soit à compter du 1.9.2022 jusqu'à fin février 2023 selon les conditions visées au CCAP de la même façon il pourra être reconduit en 2023 et 2024.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gaia Énergies
• maison de la Nature de Brussey

Qui ?

• Pays de Montbéliard Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-26	Avis de marché
2021-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec maximum pour chaque lot. Lots nº 1 — 2-3 et 4: Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.9.2021. Il peut être reconduit par période successive d'un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché. Lot nº 5: Le marché est conclu pour une période de six mois à compter du 1.9.2021 jusqu'à fin février 2022. Il peut être reconduit pour une période de six mois soit à compter du 1.9.2022 jusqu'à fin février 2023 selon les conditions visées au CCAP de la même façon il pourra être reconduit en 2023 et 2024.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381318888 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-160160
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les variantes ne sont pas autorisées. Le prestataire retenu devra être impérativement agrée par l'éducation nationale en tant qu'intervenant STEDD (Sciences, technologie et éducation au développement durable).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec maximum pour chaque lot.

Lots nº 1 — 2-3 et 4:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.9.2021. Il peut être reconduit par période successive d'un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Lot nº 5:

Le marché est conclu pour une période de six mois à compter du 1.9.2021 jusqu'à fin février 2022. Il peut être reconduit pour une période de six mois soit à compter du 1.9.2022 jusqu'à fin février 2023 selon les conditions visées au CCAP de la même façon il pourra être reconduit en 2023 et 2024.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Animations sur le thème de la prévention et du tri des déchets
Numéro du lot: 1
Brève description: Animations sur le thème de la prévention et du tri des déchets.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande tel que décrit ci-dessus.

Description des options:

Le présent marché est reconductible tel que décrit dans le champ caractéristique.

Intitulé du lot: Animations sur le thème de l'eau
Numéro du lot: 2
Brève description: Animations sur le thème de l'eau.
Intitulé du lot: Animations sur le thème de l'énergie
Numéro du lot: 3
Brève description: Animations sur le thème de l'énergie.
Intitulé du lot: Animation sur le thème de l'alimentation durable
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Animation sur le thème de l'écomobilité
Numéro du lot: 5
Brève description: Animation sur le thème de l'écomobilité.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les candidats ont la possibilité de présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

En lieu et place du DUME, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Compétences et/ou références sur les prestations similaires
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006564700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 063-160160 (2021-03-26)

Avis d'attribution de marché (2021-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord cadre à bons de commande avec maximum pour chaque lot.Lots no1 - 2-3 et 4 :Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1er septembre 2021.Il peut être reconduit par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de 3 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.Lot no5 :Le marché est conclu pour une période de 6 mois à compter du 1er septembre 2021 jusqu'à fin février 2022.Il peut être reconduit pour une période de 6 mois soit à compter du 1er septembre 2022 jusqu'à fin février 2023 selo

Valeur totale du marché: 512 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des alliés
Commune postale: Montbeliard Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-447108
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-160160
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
les montants du marché sont pour une durée de 4 ans

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: animations sur le thème de la prévention et du tri des déchets
Brève description: animations sur le thème de la prévention et du tri des déchets
Description des options: le présent marché est reconductible tel que décrit dans le champ caractéristique
Intitulé du lot: animations sur le thème de l'eau
Brève description: animations sur le thème de l'eau
Intitulé du lot: animations sur le thème de l'énergie
Brève description: animations sur le thème de l'énergie
Intitulé du lot: animation sur le thème de l'alimentation durable
animation sur le thème de l'écomobilité
Brève description: animation sur le thème de l'écomobilité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-06 📅
Nom: maison de la Nature de Brussey
Adresse postale: 6 rue du Moulin
Commune postale: Brussey
Code postal: 70150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Nom: gaïa Energies
Adresse postale: 164 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 102 080 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 171-447108 (2021-08-31)

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