fourniture de carburant sur divers sites de l'agglomération

Pays de Montbéliard Agglomération

il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.les prestations sont réparties en 3 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont ajustables sur le tarif de vente du titulaire qui les fixe selon le barème visé à l'acte d'engagement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bolloré Énergy
• F3C

Qui ?

• Pays de Montbéliard Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Mazout › Fioul domestique
• Pétrole et distillats › Gasoils

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-24	Avis de marché
2023-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des alliés
Code postal: 25208
Commune postale: Montbeliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381318888 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-186032
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voiedématérialisée.Les modalités de transmission des plis par voie électronique et de la copiede sauvegarde éventuelle sont définies dans le règlement de laconsultation.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cetteconsultation.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois, il estinterdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité decandidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou enqualités de membres de plusieurs groupements

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: gasoil Non Routier
Numéro du lot: 1
Brève description:

sites de livraison et capacités:-compostière, Route de Brognard à Vieux-Charmont (25600) cuve de 4 000 L-Centre des Encombrants, Route d'allondans à Montbeliard (25200) cuve de 3 500 L- stade des Pouges à Arbouans (25400) cuve de 800 l-stade Bonal Impasse de la Forge à Montbeliard (25200) cuve de 3 000 litres (fioul domestique)- garage Rue de la Charmotte à Voujeaucourt (25420) cuve de 1 400 L

Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Il est conclu pour une durée initiale d'un an. Il peut être renouvelé 3 fois pour une période d'une année à chaque fois

Intitulé du lot: fioul Domestique
Numéro du lot: 2
Brève description:

sites de livraison et capacité des cuves :- les logements sociaux, 19 Quai de la Gare à Saint-Maurice-Colombier (1 200 L) ; 1 rue de la Crou 25250 Beutal (1 200 L) et 2a rue du bois joli à Villars sous Ecot (1 200l)

Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gasoil En Vrac
Numéro du lot: 3
Brève description:

site de livraison et capacité des cuves :-Site Evolity (réseau de bus Moventis), Rue de la Charmotte à Voujeaucourt (25420) cuve de 40 000 litres

Valeur estimée hors TVA: 950 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: siège de Pma

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006564700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 063-186032 (2023-03-24)

Avis d'attribution de marché (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 308 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-513538
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-186032
Numéro JO-S: 163

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Nom: bollore Energy
Adresse postale: 59 Rte De Neuf Brisach
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
68 000 EUR 💰
Nom: f3c
Adresse postale: 58 Av Du President Kennedy
Commune postale: Baume-les-Dames
Code postal: 25110
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 163-513538 (2023-08-22)

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