Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire Le marché consiste en la fourniture et la pose en en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale (AXO1) Le délai d'exécution est de 4 mois (30 jours de préparation de chantier et 3 mois pour la fourniture et la pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone) La période de préparation du chantier commence à compter de la notification. Le délai de fourniture et de pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone débute à l'ordre de service prescrivant de commencer ces prestations
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-11.
Avis de marché (2026-02-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Grosses réparations 2026 - Assises gradins, tribunes et parterre à l'Axone à Montbéliard
Numéro de référence: 26007BP
Brève description:
“Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire
Le marché consiste en la fourniture et la pose en en remplacement de l'ensemble des assises...”
Brève description
Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire
Le marché consiste en la fourniture et la pose en en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale (AXO1)
Le délai d'exécution est de 4 mois (30 jours de préparation de chantier et 3 mois pour la fourniture et la pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone)
La période de préparation du chantier commence à compter de la notification.
Le délai de fourniture et de pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone débute à l'ordre de service prescrivant de commencer ces prestations
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦 Description
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire
Le marché consiste en la fourniture et la pose en en remplacement de l'ensemble des assises...”
Description du marché
Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire
Le marché consiste en la fourniture et la pose en en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale (AXO1)
Le délai d'exécution est de 4 mois (30 jours de préparation de chantier et 3 mois pour la fourniture et la pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone)
La période de préparation du chantier commence à compter de la notification.
Le délai de fourniture et de pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone débute à l'ordre de service prescrivant de commencer ces prestations
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Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Durée de l'accord: 4 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-08 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-17 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Le système de notation des offres est décrit à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire....”
Le système de notation des offres est décrit à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Budget Axone investissement
Modalités de règlement des comptes : Ccag- Fcs de 2021.
Les variantes ne sont pas autorisées.
La sous traitance n'est pas autorisée.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
La date de début d'exécution indiquée dans le présent avis n'est que prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: F7A87749-9AE6-9519-E76353DFB2329055
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 030-102310 (2026-02-11)