aménagement des locaux du nouveau Conservatoire du Pays de Montbéliard - fourniture et installation de mobilier et équipements divers - relance suite à infructuosité du lot 3 de la procédure initiale
la présente consultation concerne l'aménagement des locaux du nouveau Conservatoire du Pays de Montbéliard - fourniture et installation de mobilier et équipements divers - relance suite à infructuosité du lot 3 de la procédure initiale. Ce lot infructueux a été redécoupé en 3 nouveaux lots.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les tenants et aboutissants des prestations sont décrits dans le Cahier desclauses Techniques Particulières (Cctp) propre à chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Brève description:
la présente consultation concerne l'aménagement des locaux du nouveau Conservatoire du Pays de Montbéliard - fourniture et installation de mobilier et équipements divers - relance suite à infructuosité du lot 3 de la procédure initiale. Ce lot infructueux a été redécoupé en 3 nouveaux lots.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les tenants et aboutissants des prestations sont décrits dans le Cahier desclauses Techniques Particulières (Cctp) propre à chaque lot
la présente consultation concerne l'aménagement des locaux du nouveau Conservatoire du Pays de Montbéliard - fourniture et installation de mobilier et équipements divers - relance suite à infructuosité du lot 3 de la procédure initiale. Ce lot infructueux a été redécoupé en 3 nouveaux lots.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les tenants et aboutissants des prestations sont décrits dans le Cahier desclauses Techniques Particulières (Cctp) propre à chaque lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers📦 Équipement audiovisuel📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-18 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 016-043388
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
le délai d'exécution propre à chaque lot est de 3 mois à compter de la notification du marché, avec une installation programmée courant mai 2023
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mobilier technique et équipements divers
Numéro du lot: 03
Brève description: mobilier technique et équipements divers
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:
le délai d'exécution propre à chaque lot est de 3 mois à compter de la notification du marché, avec une installation programmée courant mai 2023
Intitulé du lot: mobilier et équipements spécifiques
Numéro du lot: 04
Brève description: mobilier et équipements spécifiques
Intitulé du lot: equipements spécifiques audiovisuels
Numéro du lot: 05
Brève description: equipements spécifiques audiovisuels
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zac des Blancheries - avenue Wilson 25200 - montbéliard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont actualisables.Budget Général investissement.Modalités de règlement des comptes : article 11 du c.c.a.g.- f.c.s. De 202le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont actualisables.Budget Général investissement.Modalités de règlement des comptes : article 11 du c.c.a.g.- f.c.s. De 202le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les modalités de transmission des plis par voie électronique et de la copie de sauvegarde éventuelle sont définies dans le règlement de la consultation.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Le système de notation des offres est décrit à l'article 7.2 du règlement de la consultation
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les modalités de transmission des plis par voie électronique et de la copie de sauvegarde éventuelle sont définies dans le règlement de la consultation.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Le système de notation des offres est décrit à l'article 7.2 du règlement de la consultation
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations sur les délais d'introduction des recours
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Source: OJS 2023/S 016-043388 (2023-01-18)
Avis d'attribution de marché (2023-04-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70640.63 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-225431
Se réfère à l'avis: 2023/S 016-043388
Numéro JO-S: 75
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zac des Blancheries - avenue Wilson 25200 Montbéliard
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Nom: hiatuss
Adresse postale: 463 Rue Pierre Et Marie Curie
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷 Meurthe-et-Moselle
🏙️
Valeur totale du marché: 31920.63 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: irelem
Adresse postale: 2 Rue Gabriel Lippmann
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Code postal: 71100
Pays: Saône-et-Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 38 720 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Source: OJS 2023/S 075-225431 (2023-04-12)