les tenants et aboutissants des travaux sont détaillés dans le Cctp.Accord-Cadre à bons de commande avec montant maximum de 5 000 000 euro(s) Ht pour chaque période.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2024. Reconduction possible par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de reconduction. La durée maxi de reconduction sera de 3 ans.Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bpu. Pour les opérations inférieures ou égales à 10 000 euro(s) Ht et supérieures à 50 000 euro(s) Ht, les bons de commande seront affectés d'un coefficient de majoration ou minoration à préciser dans l'acte d'engagement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description:
“les tenants et aboutissants des travaux sont détaillés dans le Cctp.Accord-Cadre à bons de commande avec montant maximum de 5 000 000 euro(s) Ht pour chaque...”
Brève description
les tenants et aboutissants des travaux sont détaillés dans le Cctp.Accord-Cadre à bons de commande avec montant maximum de 5 000 000 euro(s) Ht pour chaque période.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2024. Reconduction possible par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de reconduction. La durée maxi de reconduction sera de 3 ans.Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bpu. Pour les opérations inférieures ou égales à 10 000 euro(s) Ht et supérieures à 50 000 euro(s) Ht, les bons de commande seront affectés d'un coefficient de majoration ou minoration à préciser dans l'acte d'engagement
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement📦
Code CPV supplémentaire: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294490
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les modalités de transmission des plis par voie électronique et de la copie de sauvegarde éventuelle sont définies dans le règlement de la consultation.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Le système de notation des offres est décrit à l'article 8.2 du règlement de la consultation.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois, en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
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Source: OJS 2023/S 095-294490 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-10-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659126
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-294490
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“les montants indiqués sont pour 4 ans”
Source: OJS 2023/S 209-659126 (2023-10-25)