fourniture et livraison de repas en liaison froide

Pays de Montbéliard Agglomération

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les lots 1 et 2 sont réservés : se référer au paragraphe "Renseignements complémentaires"

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La cuisine D'Uzel

Qui ?

• Pays de Montbéliard Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires transformés › Repas préparés

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-27	Avis de marché
2024-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8, avenue des Alliés
Code postal: 25208
Commune postale: Montbeliard
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-590921
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le service DUME électronique est également proposé.Le retrait du DCE, les questions en cours de consultation, le dépôt des offres et l'ensemble des échanges avec PMA devront être faits par le biais de son profil acheteur: http://marches-publics.info.Les modalités de dépôts des plis dématérialisés et des copies de sauvegarde sont précisées au règlement de consultation (Rc). Les candidatures et les offres sont analysées conformément aux prescriptions du RC. La signature électronique n'est pas imposée sous réserve des mentions précisées au Rc.Les variantes sont autorisées dans les limites définies au cahier des clauses techniques particulières et au cahier des clauses administratives particulièresle ccag fcs 2021 s'applique au présent marché.En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 1 et 2 sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants des écoles maternelles et élémentaires et pour les activités extrascolaires
Numéro du lot: 01
Brève description:

fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants des écoles maternelles et élémentaires et pour les activités extrascolaires

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, à l'exception de la dernière année de reconduction, conformément aux prescriptions visées au cahier des clauses administratives particulières

Description des options:

le présent marché est un marché reconductible dans les conditions décrites au paragraphe reconductions

Intitulé du lot: fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche des Boud'Choux située à Colombier Fontaine (Doubs)
Numéro du lot: 02
Brève description:

fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche des Boud'Choux située à Colombier Fontaine (Doubs)

Intitulé du lot: fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la distribution à domicile
Numéro du lot: 03
Brève description:

fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la distribution à domicile

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites sur le territoire de Pma 25200 - montbéliard

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitédéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006564700154
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 189-590921 (2023-09-27)

Avis d'attribution de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 578365.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019520
Se réfère à l'avis: 2023/S 189-590921
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
ces montants sont pour une durée de 4 ans

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites sur le territoire de Pma 25200 Montbéliard

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Nom: la Cuisine d'uzel
Adresse postale: 130 Rue Des Epasses
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 415 168 EUR 💰
66945.20 EUR 💰
96 252 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2024/S 009-019520 (2024-01-08)

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