Fournisseur: CPS Toitures

11 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur CPS Toitures est mentionné

2021-12-31   Accords-Cadres A Bons De Commande Tous Corps D'Etat Pour Gros Travaux De Reparation, De Substitution Ou Suite A Sinistre (Partenord Habitat)
Accords-Cadres A Bons De Commande Tous Corps D'Etat Pour Gros Travaux De Reparation, De Substitution Ou Suite A Sinistre la durée de l'accord-cadre est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2023 le marché est conclu en application du code de la commande publique les accords cadres sont passés à prix unitaires la date prévisionnelle de démarrage des travaux est prévue en 2e trimestre 2022 minimum les lots 10 et 10a seront exécutés en partie par l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
2017-03-23   2ème Appel d'offres d'entretien Programmable 2017 (Partenord Habitat)
Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord Habitat. Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot: les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque Territoire ou Agence de Partenord Habitat. Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance n° 2015-0899 du 23.7.2015 et du Décret n° 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2016-07-04   Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux de charpente — couverture pour le patrimoine de LMH (Lille métropole habitat)
Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux de charpente — couverture pour le patrimoine de LMH. Voir la passation de marché »
2015-11-02   Entretien courant du patrimoine et amélioration Tous Corps d'État de logements anciens 2015 — 2018 (Partenord Habitat)
Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les marchés sont des marchés publics à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005), de travaux relatifs aux menues … Voir la passation de marché »
2015-01-20   Entretien courant du patrimoine et amélioration Tous Corps d'État de logements anciens 2015 - 2018 (Partenord Habitat)
Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les marchés sont des marchés publics à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005), de travaux relatifs aux menues … Voir la passation de marché »
2014-03-20   3ème Appel d'offres d'entretien Programmable 2014 (Partenord Habitat)
Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord Habitat. Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot : les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque territoire ou agence de Partenord Habitat mentionné ci-dessus. Voir la passation de marché »
2012-11-14   1er Appel d'offres d'entretien Programmable 2013 (Partenord Habitat)
Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord habitat. Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot: les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque territoire ou agence de Partenord habitat mentionné ci-dessus. Voir la passation de marché »
2011-06-15   3 appel d'offres d'entretien programmable 2011 (Partenord Habitat)
Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord Habitat. Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot: les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque territoire ou agence de Partenord Habitat mentionné ci-dessus. Voir la passation de marché »