Etudes dans le cadre de l'aménagement d'un pôle de formation enseignement supérieur - innovation sur le site du quartier d'affaire NOVAXUD -- accord-cadre mono attributaire

Le Mans Métropole

L'accord cadre mixte donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents comme suit : -La conclusion de bons de commande interviendra dès lors que les prix du marché pourront être utilisés sans modification, la prestation correspondant aux prescriptions définies dans les documents contractuels ayant servi de base à la remise des prix - Des marchés subséquents seront conclus si les éléments contractuels de l'accord cadre doivent être précisés et requièrent une renégociation des prix

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-19.

Qui ?

• Le Mans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-01-19	Avis de marché
2026-02-12	Avis de marché

Avis de marché (2026-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes dans le cadre de l'aménagement d'un pôle de formation enseignement supérieur - innovation sur le site du quartier d'affaire NOVAXUD -- accord-cadre mono attributaire
Numéro de référence: 2025_111_IP_IP_FD
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Prospection - Programmation et Montage
Description du marché: Prospection - Programmation et Montage
Informations complémentaires: Montant maximum pour la totalité de l'accord cadre : 150 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services de programmation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Quartier d'affaires Novaxud
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Etudes "Développement Durable"
Description du marché: Etudes "Développement Durable"
Informations complémentaires: Montant maximum pour la totalité de l'accord cadre : 50 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Communication et Concertation
Description du marché: Communication et Concertation
Informations complémentaires: Montant maximum pour la totalité de l'accord cadre : 100 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en relations publiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-20 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-02-20 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de la notification du bon de commande ou du marché subséquent. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 12236
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1763180 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1763180 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Pour obtenir des renseignements complémentaires les candidats peuvent contacter : Renseignement(s) administratif(s) : Service Commande Publique et Achats Auprès de : Isabelle Prevost Téléphone : 0243474378 Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Pour le lot 1 : en cas de groupement Il est précisé que le marché porte sur des consultations juridiques ; c'est pourquoi, un opérateur économique ne possédant pas la qualification requise pour ce type de prestations devra s'adjoindre le concours d'un professionnel du droit conformément à l'article 54 de la loi du 31 décembre 1971. La forme du groupement sera ainsi déterminée en fonction des règles déontologiques de ce professionnel du droit (accès à la sous-traitance limité, clause de responsabilité solidaire interdite etc . Le mandataire sera le prestataire disposant de la compétence technique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Informations complémentaires

Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Pour obtenir des renseignements complémentaires les candidats peuvent contacter :
Renseignement(s) administratif(s) :
Service Commande Publique et Achats
Auprès de : Isabelle Prevost
Téléphone : 0243474378
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Pour le lot 1 : en cas de groupement
Il est précisé que le marché porte sur des consultations juridiques ; c'est pourquoi, un opérateur économique ne possédant pas la qualification requise pour ce type de prestations devra s'adjoindre le concours d'un professionnel du droit conformément à l'article 54 de la loi du 31 décembre 1971.
La forme du groupement sera ainsi déterminée en fonction des règles déontologiques de ce professionnel du droit (accès à la sous-traitance limité, clause de responsabilité solidaire interdite etc .
Le mandataire sera le prestataire disposant de la compétence technique.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 5B7ADC49-9CC9-7C28-ECE959B894BABCBD
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 5B7ADC36-CFE4-3888-F307E7354D3B0B3C
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 013-039898 (2026-01-19)

Avis de marché (2026-02-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-04 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-03-04 09:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 39898-2026

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 385CE21C-FD3A-546B-04B3EA3CE42E8664
Organe de révision
385CE1EB-92C6-0D54-1168913F9A27D16C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
385CE22D-92CA-25A4-FEB844212E713D10

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 19/02/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 03/03/2026 à 17h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/02/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 04/03/2026 à 09h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 77003022-2c14-465a-9111-f860aeb4030d-01
Source: OJS 2026/S 032-109238 (2026-02-12)

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