Fourniture de carburants et fioul nécessaires au fonctionnement des services de Le Mans Métropole et de la Ville du Mans - Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2030
Le Mans Métropole
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les lots 01, 02,03 et 05, Les accords-cadres à marchés subséquents sont multi-attributaires (3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) . Pour le lot 04, il s'agit d'un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commande et mono-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché se décompose en 5 lots suivants avec les montant HT maximum pour 4 ans : Pour le lot n°01 - GAZOLE Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 30 000 000,00 euro(s) Pour le lot n°02 - Sans plomb 95 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 10 000 000,00 euro(s) Pour le lot n°03 - Gazole non-routier Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 5 000 000,00 euro(s) Pour le lot n°04 - Biocarburant type B100 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 10 000 000,00 euro(s) Pour le lot n°05 - Fioul et super-fioul Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 2 000 000,00 euro(s)Ville du Mans - - Montant Maximum HT pour 4 ans - 2 000 000,00 euro(s) Les durées maximale d'exécution des bons de commande et des marchés subséquents sont fixés dans le CCTP, il convient de se référer aux délais précisés sur le CCTP du lot correspondant. Le marché fait l'objet d'une clause environnementale. Montant total de l'accord cadre 59 000 000,00 euro(s) HT
Date limiteDeadline 2026-11-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Carburant diesel › Biodiesel › Biodiesel (B20)
- • Essence › Essence sans plomb
- • Mazout › Fioul domestique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants et fioul nécessaires au fonctionnement des services de Le Mans Métropole et de la Ville du Mans - Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2030
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Essence sans plomb 📦
Valeur estimée hors TVA: 59 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gazole
Description du marché: Gazole
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Code postal: 72039
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Second semestre 2030
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sans plomb 95
Description du marché: Sans plomb 95
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gazole non-routier
Description du marché: Gazole non-routier
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Biocarburant type B100
Description du marché: Biocarburant type B100
Produits/services supplémentaires: Biodiesel (B20) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fioul et super fioul
Description du marché: Fioul et super fioul
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-17 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-17 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887791 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1887791 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-722582 (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants et fioul nécessaires au fonctionnement des services de Le Mans Métropole et de la Ville du Mans - Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2030
Numéro de référence:
26117_FCS_AM_SB
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les lots 01, 02,03 et 05, Les accords-cadres à marchés subséquents sont multi-attributaires (3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) .
Pour le lot 04, il s'agit d'un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commande et mono-attributaire.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché se décompose en 5 lots suivants avec les montant HT maximum pour 4 ans :
Pour le lot n°01 - GAZOLE
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 30 000 000,00 euro(s)
Pour le lot n°02 - Sans plomb 95
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 10 000 000,00 euro(s)
Pour le lot n°03 - Gazole non-routier
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 5 000 000,00 euro(s)
Pour le lot n°04 - Biocarburant type B100
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 10 000 000,00 euro(s)
Pour le lot n°05 - Fioul et super-fioul
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 2 000 000,00 euro(s)Ville du Mans - - Montant Maximum HT pour 4 ans - 2 000 000,00 euro(s)
Les durées maximale d'exécution des bons de commande et des marchés subséquents sont fixés dans le CCTP, il convient de se référer aux délais précisés sur le CCTP du lot correspondant.
Le marché fait l'objet d'une clause environnementale.
Montant total de l'accord cadre 59 000 000,00 euro(s) HT
Afficher plus
Produits/services: Essence sans plomb 📦
Valeur estimée hors TVA: 59 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Gazole
Description du marché: Gazole
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Code postal: 72039
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Second semestre 2030
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Sans plomb 95
Description du marché: Sans plomb 95
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Gazole non-routier
Description du marché: Gazole non-routier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Biocarburant type B100
Description du marché: Biocarburant type B100
Produits/services supplémentaires: Biodiesel (B20) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fioul et super fioul
Description du marché: Fioul et super fioul
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-17 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-17 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Le contrat prévoit le versement d'une avance par marchés subséquents pour les lots 01,02,03 et 05 et par bons de commandes pour le lot 04, avec une obligation de constituer une garantie à première demande.
Les modalités de variation des prix sont définies par lot.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
12236
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887791 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1887791 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats :
1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle
2 Capacités techniques et professionnelles
3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : 02.43.47.48.07
Renseignements techniques : 02.43.47.46.64
Afficher plus
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
A7C60E05-BF8B-6DE3-92C8A3BE9D64849D
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
A7C60DF0-95FD-274E-0E275E4C8714CF3B
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-722582 (2026-10-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Essence (>20)