Pièces de rechange d'origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels - De la date indiquée dans le contrat au 18/04/2031

Le Mans Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans. Le CCAP précise les dates de début de chaque marché, avec une date de fin commune à tous les lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours ouvrés, selon le détail suivant : Le titulaire accuse réception de chaque bon de commande et prend en charge l'exécution dans un délai maximal de 3 jours calendaires à compter de sa date de notification. Lors de la remise de son offre, le titulaire indique le délai de livraison qu'il s'engage à respecter pour les fournitures objet du marché. Ce délai constitue un engagement contractuel et devient opposable au titulaire pendant toute la durée d'exécution du marché. En tout état de cause, le délai de livraison ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés à compter de la date de prise en charge du bon de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Deadline 2026-09-30

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-08-18 Avis de marché
Avis de marché (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange d'origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels - De la date indiquée dans le contrat au 18/04/2031
Numéro de référence: 26069_FCS_EM_SB
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans. Le CCAP précise les dates de début de chaque marché, avec une date de fin commune à tous les lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours ouvrés, selon le détail suivant : Le titulaire accuse réception de chaque bon de commande et prend en charge l'exécution dans un délai maximal de 3 jours calendaires à compter de sa date de notification. Lors de la remise de son offre, le titulaire indique le délai de livraison qu'il s'engage à respecter pour les fournitures objet du marché. Ce délai constitue un engagement contractuel et devient opposable au titulaire pendant toute la durée d'exécution du marché. En tout état de cause, le délai de livraison ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés à compter de la date de prise en charge du bon de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 910 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque DAF
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque DAF
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Code postal: 72039
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Prévision de renouvellement : premier semestre 2030
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque FIAT
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque FIAT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque HIAB - MULTILIFT
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque HIAB - MULTILIFT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque IVECO
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque PEUGEOT CITROEN
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque PEUGEOT CITROEN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque RENAULT
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque RENAULT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque RENAULT TRUCKS
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque RENAULT TRUCKS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque GOUPIL
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque GOUPIL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque CLAAS
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque CLAAS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque MERCEDES PL
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque MERCEDES PL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque TOYOTA
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque TOYOTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque VOLVO
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque VOLVO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque NISSAN
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque NISSAN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque SCANIA
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque SCANIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque CARIDRO - PALFINGER
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque CARIDRO - PALFINGER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque MATHIEU - RAVO - SCARAB
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque MATHIEU - RAVO - SCARAB
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque SCHMIDT
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque SCHMIDT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque SEMAT - ZOELLER
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque SEMAT - ZOELLER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque GLUTTON
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque GLUTTON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque CMAR
Description du marché:
Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque CMAR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-01 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-01 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 12236
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856729 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856729 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle 2 Capacités techniques et professionnelles 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : 02.43.47.28.65
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: C50ED959-B059-954F-145C0FB4DD0B4783
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: C50ED947-0E45-91C8-CE8FD238590D5F61
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 159-574157 (2026-08-18)