2017-11-10Accord-cadre Nettoyage des logements et vidange des fosses (Habitat Nord Deux-Sèvres)
L'accord cadre pour le nettoyage des logements est alloti en 4 lots géographiques.
L'accord-cadre pour la vidange des fosses et curage des réseaux couvre l'ensemble du patrimoine d'HNDS.
Les accords cadres sont mono-attributaires sans minimum avec maximum.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les accords cadres donneront à l'émission de bons de commande selon les dispositions des articles 78 et 80 du Décret au fur et à …
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2017-01-04Accord-cadre pour la fournitures de matériel et produits d'entretien (2017-2020) (Habitat Nord Deux-Sèvres)
Accord-cadre avec un prestataire économique tel que défini à l'article 78 du décret 2016-360 pour la fournitures et la livraison de matériels et produits d'entretien (produits d'entretien, d'hygiène et matériels nécessaires à l'entretien des locaux).
L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande conformément à l'article 80 du décret 2016-360.
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2016-09-16Travaux d'entretien des logements — Peinture (2017-2020) (Habitat Nord Deux-Sèvres)
Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti en 4 lots géographiques, il concerne des travaux de peinture d'entretien courant dans les logements d'Habitat nord Deux-Sèvres. Il pourra donner lieu également à la conclusion de marchés subséquents. Il est passé sur bordereaux de prix unitaires, sans minimum avec un montant maximum, selon une procédure adaptée en application des articles 27, 78, 79 et 80 du décret no. 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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2011-07-29Prévoyance (Habitat Nord Deux-Sèvres)
Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié et à adhésion facultative pour les agents relevant du statut de la fonction publique territoriale.
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