2023-08-29rd 960 - deviation de concourson-sur-layon - travaux de terrassement, assainissement, couche de forme (Département de Maine-et-Loire)
travaux de terrassement, d'assainissement et de couche de forme sur la route départementale 960 pour la déviation de Concourson sur Layon. - Marché à prix unitaires et forfaitaires et à tranches : une tranche ferme "Terrassement, assainissement, couche de forme pour une déviation à deux voies" et une tranche optionnelle "Créneau à trois voies sur 850 ml" . Délais d'exécution du marché : période de préparation d'une durée de 30 jours à compter de la date de notification du marché, …
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2023-07-26prestations d'hébergement et d'accompagnement social de familles étrangères avec enfants (Département de Maine-et-Loire)
accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et prenant effet à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale allant de sa date de prise d'effet au 31 décembre 2024. Il est ensuite reconductible deux fois par période annuelle, par tacite reconduction.
Accord-cadre passé avec un minimum et un maximum en quantités définis, chaque année, comme suit :
* Minimum annuel : 27 hébergements en …
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2023-04-21acquisition de véhicules d'occasion pour les services du Département de Maine-Et-Loire (Département de Maine-et-Loire)
accords-Cadres à marchés subséquents conclus avec plusieurs opérateurs économiques par lot ; le nombre maximal est fixé à 5 par lot - l'Accord-Cadre est passé pour une période allant de sa date de prise d'effet au 31 décembre 2024 - les titulaires de l'accord-cadre sont remis en concurrence pour la passation des marchés subséquents - le premier marché subséquent est passé selon la survenance du besoin - accord-Cadre conclu sans minimum et un maximum par lot pour la durée totale du marché.
Les modalités …
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2023-03-17transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap (Département de Maine-et-Loire)
transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap - 25 secteurs géographiques sont définis. A chaque secteur correspondent deux lots distincts, l'un portant sur les services à réaliser avec des véhicules tout public, l'autre concernant les services à réaliser avec des véhicules équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite (Tpmr), soit 50 lots au total. - Accords-Cadres à bons de commande conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques par lot en application des …
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2022-12-23travaux de renforcement en enrobés sur le réseau routier départemental de Maine-Et-Loire - programme 2023 (Département de Maine-et-Loire)
travaux de renforcement en enrobés sur le réseau routier départemental de Maine-Et-Loire - programme 2023. - marché à tranches, avec délais spécifiques - délai d'affermissement des tranches optionnelles de 14 mois à compter de la date de notification du marché - période de préparation de 30 jours à compter de la date de notification du marché, - le nombre de lots pouvant être attribués à un même opérateur économique est limité à 3, dont 2 maximum parmi les lots 1, 2, 3 et 5
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2022-12-07emission et livraison de titres-restaurant pour les agents du Département et de la MDPH de Maine-Et-Loire (Département de Maine-et-Loire)
émission et livraison de titres-restaurant pour les agents du Département et de la MDPH de Maine-Et-Loire, principalement sous forme dématérialisée et, accessoirement, sur support papier pour les titres non nominatifs. - Accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique - accord-Cadre passé avec un minimum annuel fixé en quantités à 200000 titres et avec maximum annuel fixé en quantités à 450000 titres. - La valeur du titre est actuellement de 5,50 euro (elle pourra évoluer en …
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2022-04-20prestations d'accompagnement socioprofessionnel renforcé vers l'emploi dans le cadre de la référence RSA (Département de Maine-et-Loire)
prestations d'accompagnement socioprofessionnel renforcé vers l'emploi dans le cadre de la référence RSA (Code de l'action sociale et des familles CASF, articles L.262-27 et L.262-28). - L'Accompagnement a pour objectif de permettre aux personnes orientées de développer leur pouvoir d'agir dans la perspective d'un accès ou un retour vers une activité professionnelle (cdd, cdi, cddi, activité indépendante) ou une formation. Il s'appuie sur un travail qui doit prendre en compte les aspects liés aux …
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