location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales de Maine-Et-Loire et de leurs abords
Département de Maine-et-Loire
location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales de Maine-Et-Loire et de leurs abords. Accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale comprise entre sa date de prise d'effet et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés à la production agricole › Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-21 | Avis de marché |
| 2023-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Numéro de référence: FCS/2022/64
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Maine-Et-Loire
Adresse postale: hôtel du Département - direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation - 48 B boulevard Foch - cS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9,
Contact
Adresse Internet: https://www.maine-et-loire.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 241814891 📞
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-21 📅
Date limite de soumission: 2022-11-22 📅
Date de publication: 2022-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 207-591448
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Baugé
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Beaupréau
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: location avec chauffeur d'une hydro cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Baugé et de Doué-La-Fontaine
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 207-591448 (2022-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Numéro de référence: FCS/2022/64
Brève description:
location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales de Maine-Et-Loire et de leurs abords. Accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale comprise entre sa date de prise d'effet et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Maine-Et-Loire
Adresse postale: hôtel du Département - direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation - 48 B boulevard Foch - cS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9,
Contact
Adresse Internet: https://www.maine-et-loire.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 241814891 📞
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-21 📅
Date limite de soumission: 2022-11-22 📅
Date de publication: 2022-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 207-591448
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Baugé
Numéro du lot: 1
Brève description:
location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Baugé
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale comprise entre sa date de prise d'effet et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction
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Intitulé du lot: location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Beaupréau
Numéro du lot: 2
Brève description:
location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Beaupréau
Intitulé du lot: location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Doué-La-Fontaine
Numéro du lot: 3
Brève description:
location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Doué-La-Fontaine
Intitulé du lot: location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd du Lion et d'angers
Numéro du lot: 4
Brève description:
location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd du Lion et d'angers
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: location avec chauffeur d'une hydro cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental
Numéro du lot: 5
Brève description:
location avec chauffeur d'une hydro cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Baugé et de Doué-La-Fontaine
Numéro du lot: 6
Brève description:
location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Baugé et de Doué-La-Fontaine
Intitulé du lot: location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Beaupréau et du Lion et d'angers
Numéro du lot: 7
Brève description:
location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Beaupréau et du Lion et d'angers
Intitulé du lot: location avec chauffeur d'un grand bras pour débroussaillage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental
Numéro du lot: 8
Brève description:
location avec chauffeur d'un grand bras pour débroussaillage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 120 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire de l'atd de Baugé
territoire de l'atd de Beaupréau
territoire de l'atd de Doué-La-Fontaine
territoire de l'atd du Lion et d'angers
ensemble du territoire du Département de Maine-Et-Loire
territoire des ATD de Baugé et Doué-La-Fontaine
territoire des ATD de Beaupréau et du Lion et d'angers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le Code de la commande publique
Situation économique et financière:
le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
le candidat produit : * une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années *Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires * des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Informations complémentaires:
les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
en cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire garantissant le remboursement total de cette avance - délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité - irrecevabilité des candidatures : * Candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par les articles L2141-1 à 2141-11 du Code de la commande publique * Dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées) * Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes * Candidat produisant, à l'appui de sa candidature, de faux renseignements ou documents. - Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité ; la mise en ligne des documents de la consultation est totale - la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais recommandée - unité de compte : euros
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 207-591448 (2022-10-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-02 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-009305
Se réfère à l'avis: 2022/S 207-591448
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom: leudiere prestation de services
Numéro d'enregistrement national: 39834972000043
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: sarp ouest
Numéro d'enregistrement national: 32081659800090
Commune postale: Les Garennes-sur-Loire
Code postal: 49610
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: moreau et associes
Numéro d'enregistrement national: 37868255300029
Commune postale: Le Lion D'Angers
Code postal: 49220
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2023/S 005-009305 (2023-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale comprise entre sa date de prise d'effet et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-02 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-009305
Se réfère à l'avis: 2022/S 207-591448
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location avec chauffeur d'une hydro cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).
Brève description:
Location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Beaupréau et du Lion et d'angers
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom: leudiere prestation de services
Numéro d'enregistrement national: 39834972000043
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: sarp ouest
Numéro d'enregistrement national: 32081659800090
Commune postale: Les Garennes-sur-Loire
Code postal: 49610
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: moreau et associes
Numéro d'enregistrement national: 37868255300029
Commune postale: Le Lion D'Angers
Code postal: 49220
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2023/S 005-009305 (2023-01-02)
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