fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire

Département de Maine-et-Loire

fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire.
Accord-Cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 1er janvier 2023 ou sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• api 49
• rendal 49
• Transman

Qui ?

• Département de Maine-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-06	Avis de marché
2022-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: FCS/2022/56
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire. Accord-Cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 1er janvier 2023 ou sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Maine-Et-Loire
Adresse postale: hôtel du Département - direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation - 48 B boulevard Foch - cS 94104
Commune postale: 49941, Angers Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 02 41 81 48 91
Contact
Adresse Internet: https://www.maine-et-loire.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date limite de soumission: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-555352
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

montant minimum annuel : 12 000 euro (H.T.). Montant maximum annuel : 50 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire.

Accord-Cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 1er janvier 2023 ou sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle

Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT
Numéro du lot: 1
Brève description:

pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est passé pour une période comprise entre le 1er janvier 2023 ou sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2023. Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction

Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 12 000 euro (H.T.).

Montant maximum annuel : 50 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: pièces adaptables pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques
Numéro du lot: 2
Brève description:

pièces adaptables pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques

Informations complémentaires: montant minimum annuel : 10 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: éléments de filtration pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et matériels agricoles toutes marques
Numéro du lot: 3
Brève description:

éléments de filtration pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et matériels agricoles toutes marques

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 8 000 euro (H.T.).

Montant maximum annuel : 30 000 euro (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le Code de la commande publique

Situation économique et financière:

le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

le candidat produit : * une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années *Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires * des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: mise à disposition d'un site internet pour la passation des bons de commande

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Informations complémentaires:

les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01, F
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 196-555352 (2022-10-06)

Avis d'attribution de marché (2022-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire. Accord-Cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 1er janvier 2023 ou sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle

Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 250-729936
Se réfère à l'avis: 2022/S 196-555352
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Montant minimum annuel : 12 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché

Montant minimum annuel : 12 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).

Montant minimum annuel : 10 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).

montant minimum annuel : 8 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom: rendal 49
Numéro d'enregistrement national: 91362988700013
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: transman
Numéro d'enregistrement national: 34015250300041
Commune postale: Verrières-en-Anjou
Code postal: 49481
Nom: api 49
Numéro d'enregistrement national: 50368476300025
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
5

Référence
Informations complémentaires

date de signature des marchés : 21/12/2022. Les contrats sont consultables au Département de Maine-Et-Loire - hôtel du Département - sur prise de rendez-vous

Source: OJS 2022/S 250-729936 (2022-12-23)

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