Passation de marchés: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

Un marché public actif

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage.
Historiquement, les fournisseurs de CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES sont Colas France, Electricite Industrielle JP Fauche, Eurovia Languedoc Roussillon, ineo Midi Pyrenees Languedoc Roussillon Et Par Abreviation Ineo Mplr, iperion Perpignan, A.S.C. ELECTRONIQUE, Afonso Carrelages, Alu perpignan, AMON-RE-CONSTRUCTIONS et Atelier Oliver.

Récents marchés passés par CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

2026-03-26   Deadline 2026-04-27   TRANSPORT DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP - RELANCE DES LOTS 01-03 (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'une relance. La consultation initiale comptait 4 lots géographiques "Secteurs géographiques A, B C et D". Seuls les secteurs géographiques A et C sont concernés pour cette relance. Chaque lot fera l'objet d'une attribution … Voir la passation de marché »
2026-03-17   MISE A DISPOSITION DE CARTES ACCREDITIVES POUR DES ACHATS DE VETURES DESTINES AUX JEUNES ACCUEILLIS A L'IDEA (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seuil maximum de 600 000,00 euro(s) HT, qui sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-03-03   VELOROUTE - SAINT PAUL DE FENOUILLET - CAUDIES DE FENOUILLEDES - RABATTEMENT V81 / RÉALISATION D'UN ENSEMBLE... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le contrat comporte une tranche ferme et des tranches optionnelles (8) définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la réalisation des études préalables au projet de création d'une nouvelle véloroute entre Saint Paul et Caudiès … Voir la passation de marché »
2026-02-26   COUCHE DE ROULEMENT EN ENROBÉS À FROID SUR LE DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un seuil minimum 1 250 000,00 euro(s) HT et un seuil maximum 5 000 000,00 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-02-26   ACQUISITION DE CARTES ACCREDITIVES OU CARTES DE PAIEMENT POUR LA FOURNITURE DE CARBURANT, D'ENERGIE ELECTRIQUE ET DE... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'acquisition de carburant pour les véhicules thermiques et d'énergie électrique par l'intermédiaire de bornes de recharges pour véhicules … Voir la passation de marché »
2026-02-05   ACQUISITION DES PRODUITS D'ENTRETIEN ET D'ÉQUIPEMENTS DE NETTOYAGE POUR LES BESOINS DES BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX,... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Le présent marché concerne la fourniture des produits d'entretien et d'équipements de nettoyage pour la totalité des locaux du Département des Pyrénées-Orientales , de la Direction Éducation Jeunesse et Sport (D.E.J.S.) et de l'I.D.E.A. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec … Voir la passation de marché »
2026-01-28   ACCORD CADRE POUR LA CREATION D'UN ORGANIGRAMME ELECTRONIQUE POUR L'ENSEMBLE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT DES... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 70 000,00 euro(s) HT et un maximum de 357 500,00 euro(s) HT / an, qui exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-01-16   ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE BOISSONS CHAUDES ET FROIDES POUR LES SERVICES DU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES - 5 LOTS (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation vise à conclure des accords-cadres pour un montant minimum de 180 000,00 euro(s) HT et un montant maximum de 568 000,00 euro(s) HT passés en application du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un accord-cadre distinct, dont les modalités d'exécution sont définies au CCAP. En … Voir la passation de marché »
2025-12-19   ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DES FAÇADES EXTERIEURES - CHÂTEAU DE CASTELNOU (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Les façades du château de Castelnou présentent d'importants désordres. Le Département a souhaité entreprendre leur restauration en deux opérations distinctes et successives : - Restauration des façades extérieures - Restauration intérieure. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 487 500,00 euro(s) HT, qui … Voir la passation de marché »
2025-12-19   ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS DES COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES ET DES BATIMENTS... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre a pour objet l'entretien et la maintenance des portes et portails des collèges des Pyrénées-Orientales et des bâtiments IDEA comprenant la main d'oeuvre, les déplacements, les dépannages entre visites, les vérifications, les réglages et les réparations . L'accord-cadre avec minimum de 43 000 euro(s) HT et maximum de 276 000 … Voir la passation de marché »
2025-12-05   ACCORD CADRE POUR L'ABONNEMENT, L'ACCES EN LIGNE, LA FOURNITURE D'UNE OFFRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La Médiathèque Départementale a vocation à offrir le service de ressources numériques à l'ensemble des médiathèques du département, à l'exception de celles faisant partie du réseau de la Communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole pour lesquelles il existe déjà un service de ressources numériques proposé par la métropole. Les usagers inscrits dans une médiathèque du réseau départemental doivent pouvoir bénéficier d'un accès gratuit aux ressources inclus dans leur abonnement de bibliothèque. Il … Voir la passation de marché »
2025-11-03   CRÉATION, MODIFICATION ET GROSSES RÉPARATIONS DE STRUCTURES DE CHAUSSÉE, DE PISTES CYCLABLES ET DE CHEMINEMENTS... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un seuil minimum et un seuil maximum par lot. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée à un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Conseil Départemental, dans un souci de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas France Eurovia Languedoc Roussillon
2025-10-28   Travaux d'étanchéité des ponts routiers du Département des Pyrénées-Orientales (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 200 000,00 euro(s) HT et un maximum de 1 200 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne : La création ou la réparation d'étanchéité sur tous types d'ouvrages d'art Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Robert Chartier Application
2025-10-14   FOURNITURE DE CHAUSSURES DE SECURITE ET DE TRAVAIL (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seuil minimum de 25000 euros HT et un seuil maximum de 180 000 euros HT d'une durée initiale d'un an reconductible 2 fois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Protection Individuelle
2025-10-02   FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE SEL POUR LA VIABILITE HIVERNALE SUR L'ENSEMBLE DU DEPARTEMENT (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 660 000,00 euro(s) HT, qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport, la livraison et le déchargement de sel pour le déneigement (chlorure de sodium) en tout lieu du département des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ogamalp Quadrimex Sels SAS
2025-10-01   RD 11 - Remplacement du pont sur la Têt entre Canet en Roussillon et Sainte Marie la Mer - Recalibrage de la RD 11 (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Marché à haute valeur environnementale. Le Conseil Départemental, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes à la recherche d'un emploi ou en voie d'exclusion. Pour cela, il a décidé de faire appel à ses partenaires … Voir la passation de marché »
2025-09-25   PRESTATIONS EN MATIERE DE SECURITE, DE SURETE ET DE SECURISATION DES PERSONNES ET DES BIENS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Les prestations de sécurité et sûreté concernent les manifestations et évènements organisés par le Département, l'ensemble du patrimoine bâti et non bâti du Département ainsi que des sites particuliers (liste non exhaustive) La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: action Sécurité 31 DEFENSE ET MAITRISE SECURITE S.S.P. MEDITERRANNEE Vigiexpert
2025-09-18   RELANCE DES LOTS 02, 04, 06, 09 ET 23 - ACQUISITION DE PIECES DE RECHANGE « D'ORIGINE » DISTRIBUEES PAR LES... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les pièces de rechange d'origine distribuées par les constructeurs correspondent à des pièces distribuées par les constructeurs sous leurs propres emballages, soit qu'elles soient fabriquées par le constructeur … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bergerat Monnoyeur
2025-08-20   Acquisition engin de service hivernal Matériel neuf ou d'occasion (moins de 3 ans, moins de 300 heures et moins de... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Acquisition engin de service hivernal Matériel neuf ou d'occasion (moins de 3 ans, moins de 300 heures et moins de 5000 Km) Châssis Poids lourds. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-07-25   AMÉNAGEMENT FONCIER RURAL : OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL SUR LES COMMUNES... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le Département des Pyrénées-Orientales est engagé dans une politique volontariste de valorisation des espaces agricoles et naturels dans un objectif de développement durable du territoire. La présente consultation a pour objet la préparation et l'exécution d'une opération d'Aménagement Foncier Agricole Forestier … Voir la passation de marché »
2025-07-10   Prestations topographiques et Foncières sur Infrastructures Terrestres Portuaires Départementales et Ouvrages d'Art (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 160 000,00 euro(s) HT et un montant maximum de 500 000,00 euro(s) HT. Les phases de conception et réalisation de tous les projets d'infrastructures linéaires, sont réalisées en interne par le Département. Ces phases, peuvent être définies … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GROUPEMENT EXPERT GEO (mandataire) / 3D... GROUPEMENT GEOSAT (mandataire) / VIAMAPA...
2025-07-08   ACCORD-CADRE 2025-2029 RELATIF A L'ACQUISITION DE PRESTATIONS DE SERVICE POUR LA REALISATION DU PROGRAMME PLAN-OBJET... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 115 000,00 euro(s) HT et un maximum de 966 666,67 euro(s) HT, qui sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. En 2002, le Département a mis en place, en partenariat avec la DRAC Languedoc-Roussillon, dans le cadre d'une convention-cadre, le « Plan-Objet 66 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bobin Tradition CREVAT STEPHANE GPT ACCRA (mandataire) / ATELIER QUELART... GPT ATELIER LAZULUM (mandataire) / HAZAEL MASSIEUX GPT DECROCK BRUNO (mandataire) / ATELIER... GPT MAAL PATRIMOINE (mandataire) CIV'ART... GPT MAURE JULIE (mandataire) / FABIENNE... GPT PAT VKX (mandataire) / / SOPHIE... MARCELLI*VALERIE LILIANE/ MATERIA VIVA OULEY ERIC pat vkx
2025-07-08   ACCORD-CADRE 2025-2029 RELATIF AUX PRESTATIONS DE RESTAURATION DE PEINTURES POUR LE CENTRE DE CONSERVATION ET DE... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 83 333,33 euro(s) HT et un maximum de 583 333,33 euro(s) HT, qui sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le Centre de Conservation et de Restauration du Patrimoine (CCRP), ne disposant pas de restaurateur, salarié du Département, spécialisé en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier Lazulum GROUPEMENT ACCRA (mandataire) / GAELLE DI GIACOMO GROUPEMENT AMOROSO WALDEIS (mandataire)... GROUPEMENT AMOROSO WALDEIS (mandataire)/... GROUPEMENT ARTS PRÉSERVATION (mandataire)... GROUPEMENT ATELIER HERMANN (mandataire)... GROUPEMENT ATELIER LAZULUM (mandataire) /... GROUPEMENT LAETITIA DESVOIS (mandataire)/... GROUPEMENT MOTTE CAMILLE (mandataire)... GROUPEMENT TRUBERT ISALINE (mandataire) /... GROUPEMENT TRUBERT ISALINE (mandataire)...
2025-07-04   PRESTATIONS D'INTERPRÉTARIAT POUR LE PÔLE SOLIDARITÉS DU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Les prestations d'interprétariat seront réalisées dans le cadre de la compétence sociale et médico-sociale du Département, ainsi que pour les activités de l'Institut Départemental de l'Enfance et de l'Adolescence (IDEA), afin de permettre une meilleure prise en charge et un meilleur accompagnement par les agents des populations ne maîtrisant pas la langue française. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGENCE FRANÇAISE DE TRADUCTION ET DE...
2025-07-04   ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES DU DEPARTEMENT (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
L'objet de ce contrat de maintenance est d'assurer le maintien des performances des centrales photovoltaïques à leur meilleur niveau de production dans la durée et de mieux évaluer et de prévenir les risques techniques d'exploitation. Le prestataire assure l'entretien et les réparations des installations. En cours de marché, le patrimoine du Département peut être soumis à évolution. Les prestations de maintenance de nouvelles installations se feront dans les conditions prévues dans le BPU. La procédure … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ineo Midi Pyrenees Languedoc Roussillon...
2025-07-03   PAIEMENT DE PRESTATIONS SOCIALES SOUS LA FORME DE CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) ET DE CHEQUES... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de poursuivre la mise en oeuvre de plusieurs dispositifs de versements de prestations sociales, sous la forme de CESU (chèques emploi service universel), … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Domiserve up coop
2025-06-20   ACHAT DE FOURNITURES POUR LA PMI: CONTRACEPTIFS-VACCINS 2026-2029 (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. l'accord-cadre est passé avec un maximum de 258 864,00 euro(s) HT et sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bayer Healthcare SAS GROUPEMENT MAJORELLE- ALLOGA Laboratoire Glaxosmithkline MSDF ORGANON France Pfizer sanofi winthrop industrie
2025-06-18   Création de Véloroutes - Voies Vertes et Voies Partagées (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Le Conseil Départemental, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes à la recherche d'un emploi ou en voie d'exclusion. Pour cela, il a décidé de faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes, à travers la mise en oeuvre de la clause d'insertion professionnelle ("clause sociale"), condition d'exécution du marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas France GPT EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON... GPT SPIE BATIGNOLLES MALET S.A....
2025-06-12   ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA SÉCURISATION DES PRINCIPAUX AXES ROUTIERS DÉPARTEMENTAUX (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Minimum HT 1 500 000,00 euro(s)Maximum HT 6 000 000,00 euro(s) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet de définir les conditions de réalisation de différents travaux de sécurisation sur le réseau routier départemental. Le Conseil Départemental, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GROUPEMENT EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON...
2025-05-23   ROUTES DEPARTEMENTALES ET INFRASTRUCTURES - PETITS TRAVAUX DE TERRASSEMENT ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE A LOTS... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Le Conseil Départemental, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes à la recherche d'un emploi ou en voie d'exclusion. Pour cela, il a décidé de faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes, à travers la mise en oeuvre de la clause d'insertion professionnelle ("clause sociale"), condition d'exécution du marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas France GROUPEMENT GUINTOLI SAS (MANDATAIRE) /... GROUPEMENT S.A. PULL FRANCIS (MANDATAIRE) / TP66 GROUPEMENT SAS T.D.A (MANDATAIRE) / GUINTOLI SAS
2025-05-19   PORT DE PORT-VENDRES - ACQUISITION D'UN ÉLÉVATEUR À SANGLE POUR LA MANUTENTION DES NAVIRES (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Fourniture, livraison, montage, essais, formation et mise en service d'un élévateur de 50 tonnes type enjambeur en U ouvert avec une reprise d'un élévateur de 160 tonnes. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-04-25   ENDUITS SUPERFICIELS ET ENROBES COULES A FROID SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL - 3 LOTS (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas France
2025-04-18   RD117 - Rectification de virages entre ESTAGEL et CALCE (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande publique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Conseil Départemental, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes à la recherche d'un emploi ou en voie d'exclusion. Pour cela, il a décidé de faire appel à ses … Voir la passation de marché »
2025-04-10   MISE EN OEUVRE DES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PERSONNALISE (MASP) (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association Tutélaire 66
2025-04-09   ENTRETIEN DES ARBRES DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES-ORIENTALES (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Le Conseil Départemental, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes à la recherche d'un emploi ou en voie d'exclusion. Pour cela, il a décidé de faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes, à travers la mise en oeuvre de la clause d'insertion professionnelle ("clause sociale"), condition d'exécution du marché … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ARF
2025-04-04   Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'études opérationnelles relatives au développement de 4 pôles... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 490 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction de quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) sur des gares existantes le … Voir la passation de marché »
2025-04-04   TRANSPORT DEDIE A LA CONTINUITE PEDAGOGIQUE DES ELEVES DU DEPARTEMENT ET AU TRANSPORT EXCEPTIONNEL DES PERSONNES... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 42 000 km et un maximum de 91 000 km par an, qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Prestation de base: Transport dédié à la continuité pédagogique des élèves du département (activités pédagogiques ou sportives - déplacements occasionnels). Services … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GROUPEMENT GEP VIDAL (mandataire) /... GROUPEMENT POA (mandataire) / GEP VIDAL Vaills Asperi
2025-04-01   ACQUISITION DE PIECES DE RECHANGE « D'ORIGINE » DISTRIBUEES PAR LES CONSTRUCTEURS POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les pièces de rechange d'origine distribuées par les constructeurs correspondent à des pièces distribuées par les constructeurs sous leurs propres emballages, soit qu'elles soient fabriquées par le constructeur … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: A3PRO alamo group agriculture france aximum industrie aymond - brunel Vehicules Industriels Bucher municipal coudes SARL Catalogne poids lourds Établissements Jean Villeton Europe service EXPLOIT ETABLISSEMENT XAMBILI Framateq Sud Est garage sudria Goupil Industrie Mathieu SAS Mercura Monopole automobiles Noremat POURRET Sicometal
2025-03-25   ACQUISITION D'UN TRACTOPELLE D'OCCASION POUR L'AGENCE ROUTIERE DEPARTEMENTALE DE THUIR (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La présente consultation concerne du matériel d'occasion de moins de 5 ans et moins de 1500 heures d'utilisation Voir la passation de marché »
2025-03-24   PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE TERRAINS RELEVANT DES PROPRIETES DEPARTEMENTALES - 7 LOTS (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation vise à conclure des accords-cadres passés en application du Code de la commande publique. En fonction de la forme retenue, l'accord-cadre donnera lieu soit à l'émission de bons de commande, soit à la conclusion de marchés subséquents Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DRIM Environnement ESAT L'ENVOL ESAT LE VAL DE SOURNIA Groupement Au Jardin Méditerranéen... Groupement Au Jardin Méditerranéen... MAURAN PATRICK ste D'Entretien Et De Restauration Du...
2025-03-20   Prestation de traduction et d'interprétariat pour le Département des Pyrénées-Orientales (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Le présent marché a pour objet la traduction de documents, ainsi que des prestations d'interprétariat, pour l'ensemble des besoins du Département des Pyrénées-Orientales. Il inclut également des prestations de relecture et révision de textes traduits. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACOLAD FRANCE FLUENT PLANET GRUPO SLIWA-VEGA, SL (FAST.txt)
2025-03-14   AMENAGEMENT D'AIRES DE COVOITURAGE MULTIMODALES DEPARTEMENTALES (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-cadre à bons de commande avec minimum fixé à 500 000,00 euro(s) HT et maximum fixé à 2 000 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. Le Conseil Départemental, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, s'est engagé dans une politique volontariste d'insertion des personnes à la recherche d'un emploi ou en voie d'exclusion. Pour cela, il a décidé de faire appel à ses partenaires … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EIFFAGE ROUTE GRAND SUD - ETS OLR
2025-02-21   ACCORD-CADRE POUR LA DISTRIBUTION DE DOCUMENTS INSTITUTIONNELS DANS L'ENSEMBLE DES BOÎTES AUX LETTRES DISTRIBUABLES... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 160 000 euro(s) HT par période (soit 640 000 euro(s) HT) qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations concernent la distribution de documents institutionnels dans toutes les boîtes aux lettres distribuables du département, y compris les boîtes … Voir la passation de marché »
2025-01-30   FOURNITURE DE MEDICAMENTS, PRODUITS PARAPHARMACEUTIQUES ET MATERIEL MEDICAL POUR LES BESOINS DES SERVICES DU... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: France NEIR Pharmacie du viaduc
2025-01-28   Accord-cadre pluriannuel pour la prestation de transport dédié au service de navettes du Site Classé du Lac des Bouillouses (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre décrit les modalités de mise en oeuvre et d'exécution du service de transport proposé aux usagers du site par le biais de navettes. L'accord cadre comprend 2 lots : - lot n° 1 : Véhicules grande capacité - lot n° 2 : Véhicules moyenne capacité Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: TRANSPORTS CERDANS Mandataire du...
2025-01-23   ROUTES DEPARTEMENTALES ET INFRASTRUCTURES - STABILISATION DE FALAISES ET TALUS AMONT (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum de 150 000,00 euro(s) HT et maximum de 1 500 000,00 euro(s) HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission … Voir la passation de marché »
2025-01-17   PRESTATIONS DE BLANCHISSERIE POUR LE LAVAGE DE LA VETURE HAUTE VISIBILITE DES AGENTS DES ROUTES (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un seuil minimum et un seuil maximum par lot. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et d'une attribution séparée à un seul opérateur économique Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ESAT Charles de Menditte
2025-01-13   Fauchage et Débroussaillage le long des routes départementales et de leurs dépendances (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Prestations de fauchage et de débroussaillage le long des routes départementales et de leurs dépendances sur tout le territoire des Pyrénées Orientales. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-cadre à bons de commande avec minimum fixé à 150 000,00 euro(s) HT et maximum fixé à 600 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SERPE
2025-01-13   ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 280 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le CONSEIL DÉPARTEMENTAL des PYRÉNÉES ORIENTALES souhaite entreprendre une série de travaux d'entretien et de réparation concernant ses monuments historiques , le Palais des Rois de … Voir la passation de marché »
2025-01-10   Port de Port-Vendres - Mise en oeuvre et gestion des mesures environnementales des stations d'Euphorbe Peplis (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
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