Fournisseur: A.S.C. ELECTRONIQUE

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur A.S.C. ELECTRONIQUE est mentionné

2024-06-04   Maintenance des bâtiments, équipements et installations communautaires de Perpignan Méditerranée Métropole (Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dénommés « ordre de service de commande ». … Voir la passation de marché »
2024-05-24   ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DE L'ENSEMBLE DES COLLEGES PUBLICS ET BATIMENTS DU... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 5 180 000,00 euro(s) HT / an. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le présent accord cadre a pour objet les petits travaux d'entretien et de réparations courantes dans les collèges publics et les bâtiments du Département des Pyrénées … Voir la passation de marché »
2024-05-24   ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX D'INVESTISSEMENTS DE L'ENSEMBLE DES BATIMENTS ET DES COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 18 176 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le présent accord cadre a pour objet la réalisation des opérations de travaux en investissements dans les bâtiments et les collèges publics du Département des Pyrénées … Voir la passation de marché »