ACCORD CADRE POUR L'ABONNEMENT, L'ACCES EN LIGNE, LA FOURNITURE D'UNE OFFRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES AINSI QUE LA GESTION POUR LES USAGERS DES MEDIATHEQUES DU RESEAU DEPARTEMENTAL

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

La Médiathèque Départementale a vocation à offrir le service de ressources numériques à l'ensemble des médiathèques du département, à l'exception de celles faisant partie du réseau de la Communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole pour lesquelles il existe déjà un service de ressources numériques proposé par la métropole. Les usagers inscrits dans une médiathèque du réseau départemental doivent pouvoir bénéficier d'un accès gratuit aux ressources inclus dans leur abonnement de bibliothèque. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seuil minimum de 40 000,00 euro(s) HT et un seuil maximum de 388 000,00 euro(s) HT , qui sera exécuté par l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-05	Avis de marché
2026-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour l'abonnement, l'acces en ligne, la fourniture d'une offre de ressources documentaires numeriques ainsi que la gestion pour les usagers des mediatheques du reseau departemental
Numéro de référence: EZA-2025-TIC-SADF-0214
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Abonnement et accès à une ressource de videos a la demande
Description du marché: ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE VIDEOS A LA DEMANDE
Informations complémentaires:

Seuil minimum : 20 000,00 euro(s) Ht et seuil maximum : 168 000,00 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement 📦
Adresse postale: Médiathèque Départementale des Pyrénées-Orientales - 5 avenue de la côte vermeille
Code postal: 66300
Ville: Thuir
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Novembre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Abonnement et accès à une ressource numerique d'autoformation en loisirs, soutien scolaire, code de la route, langues etrangeres dont fle, vie professionnelle et développement personnel
Description du marché:

ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE NUMERIQUE D'AUTOFORMATION EN LOISIRS, SOUTIEN SCOLAIRE, CODE DE LA ROUTE, LANGUES ETRANGERES DONT FLE, VIE PROFESSIONNELLE ET DÉVELOPPEMENT PERSONNEL

Informations complémentaires: Seuil minimum : 3 000,00 euro(s) Ht et seuil maximum : 32 000,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Abonnement et accès à la presse en ligne
Description du marché: ABONNEMENT ET ACCÈS À LA PRESSE EN LIGNE
Informations complémentaires: Seuil minimum : 3 000,00 euro(s) Ht et seuil maximum : 80 000,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Abonnement et accès à une plateforme de contenus jeunesse
Description du marché: ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE PLATEFORME DE CONTENUS JEUNESSE
Informations complémentaires: Seuil minimum : 3 000,00 euro(s) Ht et seuil maximum : 24 000,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Abonnement et accès à une plateforme de contenus musicaux
Description du marché: ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE PLATEFORME DE CONTENUS MUSICAUX
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Abonnement et accès à une ressource de livres numériques et livres audio numériques
Description du marché:

ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LIVRES NUMÉRIQUES ET LIVRES AUDIO NUMÉRIQUES

Informations complémentaires: Seuil minimum : 3 000,00 euro(s) Ht et seuil maximum : 12 000,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Abonnement et accès à une ressource de lecture de bandes dessinées en ligne
Description du marché: ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LECTURE DE BANDES DESSINÉES EN LIGNE
Informations complémentaires: Seuil minimum : 3 000,00 euro(s) Ht et seuil maximum : 36 000,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Abonnement et accès a une ressource de lecture de littérature de jeunesse adaptée à un public dys
Description du marché:

ABONNEMENT ET ACCÈS A UNE RESSOURCE DE LECTURE DE LITTÉRATURE DE JEUNESSE ADAPTÉE À UN PUBLIC DYS

Informations complémentaires: Seuil minimum : 2 000,00 euro(s) Ht et seuil maximum : 12 000,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-21 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-21 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se référer à la rubrique Renseignements complémentaires
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement par budget départemental, Ressources propres

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental des pyrenees-orientales
Numéro d'enregistrement national: 49963
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MALHERBE Hermeline
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0468858585 📞
URL: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744215 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744215 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

* Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail * Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels * Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 56BDB44B-059F-FF01-AD03B81570DE0633
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-816626 (2025-12-05)

Avis d'attribution de marché (2026-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 388 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M2600551
Date de conclusion du contrat: 2026-05-18 📅
Titre: Abonnement Et Accès à Une Ressource De Videos A La Demande
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 388 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 168 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Arte france developpement
Numéro d'enregistrement national: 1744215-1-1-1
Adresse postale: 8 Rue Marceau
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-Les-Moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Learnorama
Numéro d'enregistrement national: 1744215-1-2-1
Adresse postale: 91 Rue Du Faubourg Saint Honore
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Région: Paris 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Lekiosque fr
Numéro d'enregistrement national: 1744215-1-3-1
Adresse postale: 26 Rue Laffitte
Code postal: 75009
Commune postale: Paris 9
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1744215-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Collectivite video services (c.v.s)
Numéro d'enregistrement national: 1744215-1-5-1
Adresse postale: 6 Rue Gaston Lauriau
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1744215-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1744215-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: Storyplayr
Numéro d'enregistrement national: 1744215-1-8-1
Adresse postale: 8 Rue Martin Bernard
Code postal: 75013
Commune postale: Paris 13

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 816626-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La durée totale du marché est de 48 mois avec une période initiale de 1 an reconductible 3 fois ; la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Il s'agit d'un accord cadre avec un minimum et un maximum pour la durée totale, qui est exécuté par l'émission de bons de commande. Lot 1 : montant minimum : 5 000,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 42 000,00 euro(s) Ht/an Lot 2 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 8 000,00 euro(s) Ht/an Lot 3 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 20 000,00 euro(s) Ht/an Lot 4 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 6 000,00 euro(s) Ht/an Lot 5 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 6 000,00 euro(s) Ht/an Lot 6 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 3 000,00 euro(s) Ht/an Lot 7 : montant minimum : 500,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 3 000,00 euro(s) Ht/an Pour la totalité du marché : montant minimum : 10 000,00 euro(s) Ht/an soit 40 000,00 euro(s) Ht/ pour 4 ans et montant maximum : 97 000,00 euro(s) Ht/an soit 388 000,00 euro(s) Ht/ pour 4 ans. La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8AE11321-CD7C-A0A7-CE97E2394F9037AC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8AE11333-D64E-787B-5E90B840DFB260EE
Source: OJS 2026/S 104-375074 (2026-05-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services divers aux entreprises et services connexes (>20)