Prestations de formation à l’usage du vélo auprès d'élèves d'établissements scolaires de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Clisson Sèvre et Maine Agglo
Formations au Savoir Rouler à Vélo (SRAV) à destination des élèves de CM1 et CM2 (bloc n°1) - Interventions de « maniabilité à vélo » pour des élèves du CP au CE2 (bloc n°2) et Formations de « mécanique vélo » pour les primaires et collégiens (bloc n°3) des établissements scolaires du territoire de CSMA.
Date limiteDeadline 2026-11-20
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enseignement supérieur › Services de formation pour la jeunesse
- • Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement › Services scolaires divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation à l’usage du vélo auprès d'élèves d'établissements scolaires de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation pour la jeunesse 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services scolaires divers 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs
Code postal: 44190
Ville: Clisson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matières de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs
Code postal: 44190
Commune postale: Clisson
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jérome LETOURNEAU
Courrier électronique: accueil@clissonsevremaine.fr 📧
Téléphone: +33 240547515 📞
URL: https://www.clissonsevremaine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Médiateur régional délégué
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 153178955 📞
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 204-727855 (2026-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation à l’usage du vélo auprès d'élèves d'établissements scolaires de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro de référence:
PPP23A-86/6371/26.043
Brève description:
Formations au Savoir Rouler à Vélo (SRAV) à destination des élèves de CM1 et CM2 (bloc n°1) - Interventions de « maniabilité à vélo » pour des élèves du CP au CE2 (bloc n°2) et Formations de « mécanique vélo » pour les primaires et collégiens (bloc n°3) des établissements scolaires du territoire de CSMA.
Afficher plus
Produits/services: Services de formation pour la jeunesse 📦
Description
Identifiant interne:
26.043_1
Produits/services supplémentaires: Services scolaires divers 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs
Code postal: 44190
Ville: Clisson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matières de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro d'enregistrement national:
20006763500132
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs
Code postal: 44190
Commune postale: Clisson
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jérome LETOURNEAU
Courrier électronique: accueil@clissonsevremaine.fr 📧
Téléphone: +33 240547515 📞
URL: https://www.clissonsevremaine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure adaptée en application de l’article R2123-1 3° du code de la commande publique relatifs aux marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué
Numéro d'enregistrement national:
FR 92084215000
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 153178955 📞
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 204-727855 (2026-10-20)
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