Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux

Avis de marché (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux
Numéro de référence: PPP23A-12/4027/2024.032-36
Brève description:
“Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024.032_1
Titre: Topographie
Description du marché:
“Topographie”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques et services de radiesthésie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Clisson Sèvre et Maine Agglo”
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs
Code postal: 44190
Ville: Clisson
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024.033_2
Titre: Géo-détection
Description du marché:
“Géo-détection”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024.034_3
Titre: Géomètre foncie
Description du marché:
“Géomètre foncie”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024.035_4
Titre: Prélèvements et Analyses amiante et HAP
Description du marché:
“Prélèvements et Analyses amiante et HAP”
Produits/services: Services d'analyses 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024.036_5
Titre: Contrôles de réception des réseaux
Description du marché:
“Contrôles de réception des réseaux”
Produits/services: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-17 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-17 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participations relatives aux capacités techniques sont indiquées dans le règlement de la consultation”
Situation économique et financière

“Les conditions de participations relatives aux capacités économiques et financières sont indiquées dans le règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”    Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro d'enregistrement national: 20006763500132
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs
Code postal: 44190
Commune postale: Clisson
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Guy CORNU
Courrier électronique: accueil@clissonsevremaine.fr 📧
Téléphone: +33 240547515 📞
URL: https://www.clissonsevremaine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué
Numéro d'enregistrement national: FR 92084215000
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 153178955 📞
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l’île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l’île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 113-346392 (2024-06-11)