mise en oeuvre de l'animation jeunesse sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Clisson Sèvre et Maine Agglo
le marché a pour objet de faire assurer par un (des) prestataire(s) pour le compte de clisson sevre et maine agglo, la mise en oeuvre de l'animation Jeunesse 11-17 ans sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (57 000 habitants dont près de 5 800 jeunes âgés de 11 à 17 ans, d'après le recensement INSEE 2021).
Le marché est alloti géographiquement, selon le découpage indiqué ci-dessous.
Le contenu exact de la mission est détaillé dans le CCTP et ses annexes éventuelles.
Le délai de réception des offres était de 2021-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale › Prestations de services pour la collectivité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services pour la collectivité
Numéro de référence: 21.034 a 21.37
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prestations de services pour la collectivité 📦
Code CPV supplémentaire: Prestations de services pour la collectivité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: clisson Sèvre et Maine Agglo
Adresse postale: 15 rue des malifestes,
Code postal: 44194
Commune postale: Clisson
Contact
Adresse Internet: https://marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: michael.forest@clissonsevremaine.fr 📧
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-07 📅
Date limite de soumission: 2021-10-07 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-459507
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
le contenu exact de la mission est détaillé dans le CCTP et ses annexes.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: communes de haute-goulaine, la haye-fouassiere, chateau-thebaud,saint-fiacre-sur-maine
Numéro du lot: 01
Brève description:
Intitulé du lot: communes de maisdon-sur-sevre, monnieres, saint-lumine-de-clisson
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: médiateur régional délégué
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal adlministratif de Nantes
Source: OJS 2021/S 176-459507 (2021-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services pour la collectivité
Numéro de référence: 21.034 a 21.37
Brève description:
le marché a pour objet de faire assurer par un (des) prestataire(s) pour le compte de clisson sevre et maine agglo, la mise en oeuvre de l'animation Jeunesse 11-17 ans sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (57 000 habitants dont près de 5 800 jeunes âgés de 11 à 17 ans, d'après le recensement INSEE 2021).
Le marché est alloti géographiquement, selon le découpage indiqué ci-dessous.
Le contenu exact de la mission est détaillé dans le CCTP et ses annexes éventuelles.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prestations de services pour la collectivité 📦
Code CPV supplémentaire: Prestations de services pour la collectivité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: clisson Sèvre et Maine Agglo
Adresse postale: 15 rue des malifestes,
Code postal: 44194
Commune postale: Clisson
Contact
Adresse Internet: https://marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: michael.forest@clissonsevremaine.fr 📧
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-07 📅
Date limite de soumission: 2021-10-07 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-459507
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
le contenu exact de la mission est détaillé dans le CCTP et ses annexes.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet de faire assurer par un (des) prestataire(s) pour le compte de clisson sevre et maine agglo, la mise en oeuvre de l'animation Jeunesse 11-17 ans sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (57 000 habitants dont près de 5 800 jeunes âgés de 11 à 17 ans, d'après le recensement INSEE 2021).
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Le marché est alloti géographiquement, selon le découpage indiqué ci-dessous.
Le contenu exact de la mission est détaillé dans le CCTP et ses annexes éventuelles.
Intitulé du lot: communes de haute-goulaine, la haye-fouassiere, chateau-thebaud,saint-fiacre-sur-maine
Numéro du lot: 01
Brève description:
mise en oeuvre de la politique d'animation jeunesse de la CSMA sur les communes de haute-goulaine, la haye-fouassiere, chateau-thebaud,saint-fiacre-sur-maine
Informations complémentaires: le contenu exact de la mission est détaillé dans le CCTP et ses annexes.
Intitulé du lot: communes de maisdon-sur-sevre, monnieres, saint-lumine-de-clisson
Numéro du lot: 02
Brève description:
mise en oeuvre de la politique d'animation jeunesse de la CSMA sur les communes de maisdon-sur-sevre, monnieres, saint-lumine-de-clisson
Intitulé du lot: communes de gorges, saint-hilaire-de-clisson, clisson, getigne, boussay
Numéro du lot: 03
Brève description:
mise en oeuvre de la politique d'animation jeunesse de la CSMA sur les communes de gorges, saint-hilaire-de-clisson, clisson, getigne, boussay
Intitulé du lot: communes D'Aigrefeuille-Sur-Maine, la planche, remouille, vieillevigne
Numéro du lot: 04
Brève description:
mise en oeuvre de la politique d'animation jeunesse de la CSMA sur les communes d'aigrefeuille-sur-maine, la planche, remouille, vieillevigne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
la présente consultation est lancée selon la procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles L2123-1, R2123-1 et R2123-1-3° du Code de la commande publique.
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches-securises.fr
La recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique. En application de ces dispositions, le candidat fournira l'ensemble des renseignements relatifs à la candidature mentionnés dans le règlement de la consultation, et notamment un Dc1, un Dc2 et des attestations d'assurances. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
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le marché commence le 1er janvier 2022 pour une durée de 3 ans ferme sans possibilité de reconduction.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur régional délégué
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal adlministratif de Nantes
Source: OJS 2021/S 176-459507 (2021-09-07)
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