2019-08-29Acheminement et fourniture d'électricité (Brest métropole habitat)
Acheminement et fourniture d'électricité pour une durée de 12 mois.
Les prestations du marché sont divisés en 2 groupes avec des dates de prise d'effet différentes:
— puissance souscrite — 36 kVA (tarifs jaunes et vert) démarrage au 1.1.2020,
— puissance souscrite — 36 kVA démarrage au 1.8.2020.
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2019-08-26Acheminement et fourniture d'électricité et services associés (Ville de Sélestat)
Groupement de Commandes relatif à l'acheminement et la fourniture d'électricité et de services associés entre la communauté de communes de Sélestat, la commune de Baldenheim, la commune de Châtenois, le CCAS de Châtenois, le conseil de fabrique de Châtenois, la commune de Dieffenthal, la commune de Ebersheim, la commune de Ebersmunster, la commune de Kintzheim, la commune de Mussig, la commune de Orschwiller, la commune de Scherwiller, le CCAS de Scherwiller et la commune de Sélestat.
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2019-08-06Gaz naturel aqua août 2019 (Syndicat mixte Baie de Somme)
Fourniture et livraison de gaz naturel pour le Syndicat mixte/destination Baie de Somme (aquaclub de Belle Dune). Le marché, non alloti qui sera conclu avec un seul opérateur économique, est un accord-cadre à bons de commande, passé sans minimum avec un maximum de 300 000 EUR HT par an.
Il sera conclu pour une durée allant du 1.10.2019 (date prévisionnelle de notification entre le 20 et le 30.9.2019) jusqu'au 30.6.2020, période renouvelable une fois une année, par tacite reconduction, sauf décision …
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2019-05-24Accord-cadre fourniture, acheminement d'électricité et service associés (SDE 35)
La présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés. Elle a pour objet la conclusion, pour le compte des membres, des accords-cadres (un accord-cadre par lot) pour les points de livraison BT < 36 kVA, de type éclairage public et bâtiments, les points de livraison BT > 36 kVA et HTA, ainsi que pour les points de livraison BT < 36 kVA, BT > 36 kVA et HTA, avec énergie d'origine 100 % ENR.
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2019-05-17Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (2 lots) (Grand Angoulême Agglomération)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles L. 1111-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2162-2 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'accord-cadre permettra de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (CCP). L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum, tant en valeur …
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2019-05-07Acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel (SDEEG)
Le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous:
— la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement,
— toutes prestations définies au présent CCP et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel,
— l'accès aux réseaux publics de transport et de …
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2019-04-23Accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement d'électricité (Brest Métropole)
La consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tel que réglementé par les articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Cet accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture et l'acheminement d'électricité aux points de livraison alimentant des bâtiments et autres équipements pour toutes les catégories de puissances. La …
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