2019-08-05Location de cars avec chauffeur (Ville de Sartrouville)
Le présent marché a pour objet la location de car avec chauffeur. Ces cars sont destinés aux transports scolaires (enfants de 2 à 12 ans) pour les écoles primaires de la ville de Sartrouville et à d'autres transports de personnes organisés par la ville. L'exécution des prestations s'effectuera principalement sur l'ensemble du territoire de la ville de Sartrouville ainsi qu'en région Île-de-France et ponctuellement sur la France entière. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Les minima et …
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2018-11-12Meae_18277_Pro (Ministère des affaires étrangères)
Pour les besoins nécessaires à la tenue des sommets, conférences internationales, visites et déplacements officiels organisés par le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères en France métropolitaine, dans les départements, régions et collectivités d'outre-mer et à l'étranger, cet accord-cadre alloti a pour objet les prestations suivantes:
— location de voitures de type berline (lot n 1),
— location de monospaces, minivans et minibus (lot n 2),
— location d'autocars (lot n 3),
— fourniture de …
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2018-05-15Location d'autocars avec chauffeurs pour diverses manifestations (Ville de Levallois)
La présente consultation a pour objet le transport en autocar avec chauffeurs pour toutes manifestations et événements organisés pour les besoins des différentes structures municipales, notamment les manifestations sportives et déplacements à caractère culturel ou récréatif. Cette consultation est décomposée en 4 lots. Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret nº …
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2018-03-29Services de transport pour les escapades organisées par Levallois Découvertes (Levallois Découvertes)
Le présent appel d'offres a pour objet la réalisation de services de transport dans le cadre des escapades organisées par l'association Levallois Découvertes.
Il est soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016, modifiés. Ces documents sont désignés par les termes «l'ordonnance» et «le décret» dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Il constitue un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance, soumis à ce titre aux dispositions de …
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2018-02-20Prestations de transport collectif de personnes (Ville de Bezons)
Le marché concerne le transport collectif de personnes en cars. Il est destiné principalement aux enfants, aux personnes âgées, ainsi qu'aux services municipaux de la ville et du CCAS de Bezons. Il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art 25-i,1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360). En cas d'infructuosité, possibilité de recourir à la procédure négociée (art 30 du décret nº 2016-360). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum …
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