2023-05-12mise En Regie Des Cimetieres Metropolitains De Bron Et Rillieux-La-Pape (Métropole de Lyon)
suite à la décision de ne pas intégrer la gestion des cimetières métropolitains dans la nouvelle Dsp en renouvellement (qui ne concernera que le Crématorium de Bron), il est nécessaire de reprendre en régie cette gestion des cimetières.A cette fin, trois lots de prestations sont prévus en marchés afin d'aider les services de la métropole de Lyon dans la gestion et l'exploitation des cimetières métropolitains
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2021-07-09Prestations funéraires (Ville de Nancy)
Le présent marché concerne les prestations funéraires. Les prestations définies au CCTP sont réparties en trois lots.
Aucune variante n'est autorisée.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les marchés sont établis sous la forme d'accords-cadres mixtes mono-attributaire, avec des montants maximaux, en application des articles L. 2125-1 1et R. 2162-1 à R. …
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2021-05-11Obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes décédées à Cannes (Commune de Cannes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il a pour objet l'organisation des obsèques dans le délai réglementaire de six jours au plus après le décès des personnes défuntes dépourvues de ressources suffisantes décédées à Cannes, des défunts décédés à Cannes dont l'organisation des obsèques n'est pas prise en charge par la famille.
Conformément à l'article L. 2223-19 du CGCT, il comprend: le transport des corps avant et après mise en bière, l'organisation des obsèques, l'exécution …
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2020-09-25Reprise de concessions funéraires temporaires (Commune d'Aix-en-Provence)
Reprise de concessions funeraires temporaires.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT: 10 000,00 EUR, maximum HT: 50 000,00 EUR.
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2016-08-17Réalisation de prestations funéraires (Ville de Nice)
La consultation a pour objet: réalisations de prestations funéraires qui comprennent:
— lot 1: l'organisation et réalisation des obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes ou sans famille connue,
— lot 2: réalisation d'opérations de fossoyage et de remise en état des sépultures.
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2015-07-1515s003 (Centrale d'achat du SIFUREP)
Le marché a pour objet des prestations de reprises administratives de sépultures dans le ou les cimetières des adhérents, comprenant les opérations de reprises techniques des sépultures (lots 1 à 3) ainsi que la fourniture de cercueils, voliges et reliquaires (lot 4).
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2014-12-1814s002 (Centrale d'achat du SIFUREP)
Le marché a pour objet l'assistance des adhérents à la centrale d'achat du Sifurep pour l'élaboration d'un plan de reprises de sépultures échues ou abandonnées. La consultation aboutira à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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2013-10-02Crelor - exploitation du crématorium (Communauté urbaine du Grand Nancy)
Les prestations consistent en l'exploitation et l'entretien courant du crématorium du Grand Nancy dans le respect des conditions législatives et réglementaires entourant la crémation, à savoir notamment les articles L. 2213-8 à L. 2223-41 et R. 2213-15 à R. 2223-109 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le marché est passé pour une durée de 2 ans et est réputé renouvelable deux fois jusqu'à un maximum de 6 ans. Les prix sont mixtes :
- forfaitaires pour l'exploitation : 4000 crémations sur 2 …
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2012-05-15Cadouai2-2012 (Cour d'appel de Douai)
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies prescrites par les autorités judiciaires pour l'ensemble des services judiciaires de la cour d'appel de Douai.
Lot a: arrondissements judiciaires de Boulogne-sur-Mer et Saint-Omer (département du Pas-de-Calais);
Lot b: arrondissement judiciaire de Dunkerque (département du Nord).
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