Réalisation de prestations funéraires
Ville de Nice
La consultation a pour objet: réalisations de prestations funéraires qui comprennent:
— lot 1: l'organisation et réalisation des obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes ou sans famille connue,
— lot 2: réalisation d'opérations de fossoyage et de remise en état des sépultures.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'excavation › Travaux de fossoyage
- • Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques › Cimetière
- • Services funéraires › Services d'inhumation et de crémation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-17 | Avis de marché |
| 2016-08-31 | Informations complémentaires |
| 2017-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services funéraires
Numéro de référence: VDN-16-0625
Brève description:
“La consultation a pour objet: réalisations de prestations funéraires qui comprennent: — lot 1: l'organisation et réalisation des obsèques des personnes...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services funéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Services funéraires 📦
Travaux de fossoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: Mairie de Nice — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287675
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“Montant minimum (HT): 10 000 EUR. Montant maximum (HT): 150 000 EUR.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet: réalisations de prestations funéraires qui comprennent:”
“— lot 1: l'organisation et réalisation des obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes ou sans famille connue,”
“— lot 2: réalisation d'opérations de fossoyage et de remise en état des sépultures.”
Intitulé du lot: L'organisation et réalisation des obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes ou sans famille connue
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
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“Accord-cadres avec bons de commande séparés”
“La consultation est divisée en 2 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande séparé confié à une entreprise unique ou un...”
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“Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date fixée par ordre de service. Ils font l'objet d'un fractionnement en...”
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“La durée initiale est de 1 an.”
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction (s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an (s).”
“La reconduction est expresse.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“3 reconductions.”
Description des options:
“Cf article 2.4 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum (HT): 10 000 EUR.”
“Montant maximum (HT): 150 000 EUR.”
Intitulé du lot: Réalisation d'opérations de fossoyage et de remise en état des sépultures
Numéro du lot: 2
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
Afficher plus
“Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date fixée par ordre de service. Ils font l'objet d'un fractionnement en...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour les lots 1 et 2:”
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,”
“— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,”
“— ou DUME: Le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission...”
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Situation économique et financière:
“Pour les lots 1 et 2:”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Pour les lots 1 et 2:”
“— liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
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“Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Pour les lots 1 et 2:”
“— agrément/autorisation spécifique: l'entreprise devra fournir l'arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire,”
“— l'attestation permettant de démontrer que la demande est en cours. Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Cost criterion: Le prix
Cost weighting: 65
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Les candidats devront faire parvenir leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail à: marches.servicespopulation@nicecotedazur.org / dao@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des contrats publics / service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo — 4ème étage
Commune postale: Nice Cedex 4
Référence
Informations complémentaires
“1- Sélection des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 5.1 du règlement de consultation.”
“2- Précisions concernant le jugement des offres: il sera effectué en application de l'article 53 du code des marchés publics. Il portera sur les critères...”
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“— cf article 6.1 du règlement de consultation.”
“2- Conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres: Cf article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Provence — Alpes — Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2016/S 159-287675 (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services funéraires
Numéro de référence: VDN-16-0625
Brève description:
“La consultation a pour objet: réalisations de prestations funéraires qui comprennent: — lot 1: l'organisation et réalisation des obsèques des personnes...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services funéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Services funéraires 📦
Travaux de fossoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: Mairie de Nice — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287675
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“Montant minimum (HT): 10 000 EUR. Montant maximum (HT): 150 000 EUR.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet: réalisations de prestations funéraires qui comprennent:”
“— lot 1: l'organisation et réalisation des obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes ou sans famille connue,”
Afficher plus (1)
“— lot 2: réalisation d'opérations de fossoyage et de remise en état des sépultures.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
“Accord-cadres avec bons de commande séparés”
Afficher plus (5)
“La consultation est divisée en 2 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande séparé confié à une entreprise unique ou un...”
“Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date fixée par ordre de service. Ils font l'objet d'un fractionnement en...”
“La durée initiale est de 1 an.”
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction (s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an (s).”
“La reconduction est expresse.”
Description des renouvellements:
“3 reconductions.”
Description des options:
“Cf article 2.4 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum (HT): 10 000 EUR.”
“Montant maximum (HT): 150 000 EUR.”
Intitulé du lot: Réalisation d'opérations de fossoyage et de remise en état des sépultures
Numéro du lot: 2
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
“Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date fixée par ordre de service. Ils font l'objet d'un fractionnement en...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour les lots 1 et 2:”
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,”
Afficher plus (2)
“— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,”
“— ou DUME: Le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission...”
“Pour les lots 1 et 2:”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle:
“Pour les lots 1 et 2:”
“— liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Afficher plus (1)
“Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans...”
“Pour les lots 1 et 2:”
“— agrément/autorisation spécifique: l'entreprise devra fournir l'arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire,”
Afficher plus (1)
“— l'attestation permettant de démontrer que la demande est en cours. Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Cost criterion: Le prix
Cost weighting: 65
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Les candidats devront faire parvenir leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail à: marches.servicespopulation@nicecotedazur.org / dao@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des contrats publics / service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo — 4ème étage
Commune postale: Nice Cedex 4
Référence
Informations complémentaires
“1- Sélection des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 5.1 du règlement de consultation.”
“2- Précisions concernant le jugement des offres: il sera effectué en application de l'article 53 du code des marchés publics. Il portera sur les critères...”
Afficher plus (2)
“— cf article 6.1 du règlement de consultation.”
“2- Conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres: Cf article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Provence — Alpes — Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2016/S 159-287675 (2016-08-17)
Informations complémentaires (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet: réalisations de prestations funéraires qui comprennent: — lot 1: l'organisation et réalisation des obsèques des personnes...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date limite de soumission: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-304252
Se réfère à l'avis: 2016/S 159-287675
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2016/S 169-304252 (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet: réalisations de prestations funéraires qui comprennent: — lot 1: l'organisation et réalisation des obsèques des personnes...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date limite de soumission: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-304252
Se réfère à l'avis: 2016/S 159-287675
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2016/S 169-304252 (2016-08-31)
Avis d'attribution de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet: Réalisations de prestations funéraires qui comprennent: lot 1: l'organisation et réalisation des obsèques des personnes...”
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Valeur totale du marché: 92 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-047907
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“Montant minimum (HT): 10 000 EUR Montant maximum (HT) : 150 000 EUR .”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du...”
Afficher plus
Description des options:
“Cf. Article 2.4 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum (HT): 10 000 EUR Montant maximum (HT) : 150 000 EUR .”
Description des options:
“: Cf article 2.4 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum (HT) : 10 000 EUR Montant maximum (HT) : 150 000 EUR.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Nice.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅
2016-12-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2017/S 027-047907 (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet: Réalisations de prestations funéraires qui comprennent: lot 1: l'organisation et réalisation des obsèques des personnes...”
Valeur totale du marché: 92 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-047907
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“Montant minimum (HT): 10 000 EUR Montant maximum (HT) : 150 000 EUR .”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du...”
Description des options:
“Cf. Article 2.4 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum (HT): 10 000 EUR Montant maximum (HT) : 150 000 EUR .”
Description des options:
“: Cf article 2.4 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum (HT) : 10 000 EUR Montant maximum (HT) : 150 000 EUR.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Nice.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅
2016-12-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2017/S 027-047907 (2017-02-03)
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