2022-01-13   etude de la gestion de la pollution MOR et NMOR dans la nappe d'eau souterraine et Maitrise d'oeuvre pour la... (Communauté d'agglomération Caux vallée)
tranche ferme : Etudes de faisabilité tranche optionnelle : missions de maîtrise d'oeuvre Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier 251 CORNET Vincent Segurel EGIS EAU

2021-12-10   prestations de conseil juridique (Agence de l'eau Adour Garonne)
réalisation de prestations de conseil juridique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AARPI Adaltys Avocats Cabinet Landot & Associes Selarl CORNET Vincent Segurel groupement marc philippe pierre / landot... selarl laurence lanoy-avocats Selarl Paillat Conti & Bory selas charrel et Associés-Société interbarreaux

2018-03-02   Accompagnement à la prise de participation dans des sociétés commerciales (Région Bretagne)
La consultation a pour objet un accord-cadre visant à confier des missions d'accompagnement à la prise de participation dans une société commerciale. Le décret du 16.6.2016 relatif aux conditions de prises de participation au capital de société précise les conditions de prises de participation qu'une région est en droit de réaliser dans une société et dispose que le conseil régional doit se prononcer au vu d'un rapport établi par un ou plusieurs experts indépendants et compétents en la matière. Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CORNET Vincent Segurel Deloitte Ernst et Young

2018-03-01   Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage de programmation et de conduite d'opération pour des opérations de... (CHU de Poitiers)
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage de programmation et de conduite d'opération pour des opérations de constructions et/ou de réhabilitations pour les sites du GHT de la Vienne (Poitiers, Lusignan, Montmorillon, Châtellerault, Loudun). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: A2MO BIM Techniques et Technologies CORNET Vincent Segurel Prologue Conseil Quadrim Atlantique

2017-10-03   Prestation de services juridiques pour le conseil, l'assistance et la représentation en justice du Département (Conseil général de Seine-Saint-Denis)
Prestations juridiques pour le conseil, l'assistance et la représentation en justice du Département. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adamas affaires publiques Bardon et de Fay Cabinet Thaite Panassac Claisse et Associés CORNET Vincent Segurel Groupement Ad2p Avocats Lyon Caen Thieriez SCP Garreau Bauer Violas SCP Marlange et Burgade SCP Sartorio SCP Seban SCP Seban et Associés SCP Vedesi Thaite Panassac

2017-07-13   Prestations de services de conseil juridique et de représentation lors de contentieux (EPT Grand Paris Seine Ouest)
La présente consultation a pour objet des prestations de services de conseil juridique et de représentation lors de contentieux. Le marché est passé selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 32 et 42, 2° de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 20 à 23, 27 à 29, 35.1.2°), 38 à 40 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les marchés sont des accords-cadres de services, traités à bons de commandes sur le base de prix unitaires, sans montant minimum ni maximum annuel … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adamas affaires publiques Cabinet Palmier et Associés (AARPI) Cabinet Peyrical et Sabattier Associés CORNET Vincent Segurel Lafarge associés SELARL SCP Sartorio — Lonqueue — Sagalovisch et Associés Selarl Claisse et Associés SELARL Eric Landot et Associés Selarl Parme Avocats

2017-03-24   Prestations de conseils juridiques (Eppdcsi)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier des prestations de conseils juridiques. Ces prestations portent notamment sur: — des consultations écrites ou orales — l'élaboration d'actes juridiques, courriers, contrats,? — une assistance dans le cadre de procédures administratives, de négociations, etc. Sont exclus: — les besoins constituant un prolongement de missions déjà confiées à des prestataires avant la conclusion de l'accord-cadre — les missions liées à la représentation en justice la procédure … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alain Bensoussan Selas arenaire Avocats Aarpi Claisse et Associés Cll avocats CORNET Vincent Segurel SCP Sartorio

2016-02-26   Assistance juridique de la commune (Commune de Charenton-le-Pont)
Le présent marché concernent des prestations juridiques de: - Conseils, assistance juridique dans les différents domaines d'activités municipales. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet de Castelnau Rault CORNET Vincent Segurel L'AARPI Freche et associes Llc et associes selas Maître Emilie Grzelczyk — avocat Maître Hubert Didon- avocat Maître Laurent Lagardette — avocat Maître Nicolas Lafay — avocat mandataire Maître Xavier Nguyen — avocat Scp Sartorio Lonqueue Sagalovitsch &Amp; Associés SCP sartorio-lonqueue-sagalovitsch &Amp; Associés SDF de Castelnau Rault selarl cabinet peyrical &Amp; sabattier associes Selarl Claisse et Associés

2015-03-06   Prestations de conseils juridiques (Conseil régional des Pays de la Loire)
Le présent marché a pour objet d'assurer des prestations de conseil juridique relatives à l'ensemble des activités et compétences de la Région des Pays de la Loire en lien avec le Pôle des Affaires Juridiques et le cas échéant avec la Direction Générale des Services de la Région des Pays de la Loire. Les prestations peuvent porter sur la réalisation de notes et études juridiques, l'élaboration de statuts et contrats divers, la participation à des réunions de travail principalement à l'hôtel de Région des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Chaillot CORNET Vincent Segurel Multi-attributaires: 1. Satorio Lonqueue...