2026-04-24   Deadline 2026-05-29   ÉTUDES DE FAISABILITÉ STRUCTURELLES ET MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLES (3 LOTS) (SICTIAM (06))
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-05-18   Création, installation et gestion de bornes de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables (Département de la Drôme)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) et Véhicules Hybrides Rechargeables (VHR). Le marché s'articule autour de 3 étapes principales. Génie civil et électricité jusqu'au Tableau Général Basse Tension ou Tableau Divisionnaire alimentant les IRVE ; Fourniture et pose des IRVE comprenant l'installation complète d'un nouveau tableau électrique si nécessaire ou de dispositifs électriques au … Voir la passation de marché »
2026-03-17   Etude pré-opérationnelle de faisabilité pour la réalisation de terrains familiaux locatifs, habitat adapté ou aire... (Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE)
En réponse aux préconisations du nouveau schéma départemental de Loire Atlantique pour l'accueil des Gens du voyage 2025-2031, les communes de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE s'engagent pour des projets de sédentarisation et d'habitat de la population du voyage ancrée sur le territoire. Le présent marché a pour objectif de décrire les projets envisagés et de définir les missions attendues pour évaluer leur faisabilité technique, urbanistique, environnementale et capacitaire sur les fonciers … Voir la passation de marché »
2026-03-03   Réalisation d’études de faisabilité de projets de report modal vers le fluvial (Voies navigables de France)
Réalisation d’études de faisabilité de projets de report modal vers le fluvial Voir la passation de marché »
2025-12-22   Etudes de faisabilité permettant de définir les conditions techniques, financières et juridiques pour la réalisation... (Établissement public d'aménagement Alzette-Belval)
Etudes de faisabilité permettant de définir les conditions techniques, financières et juridiques pour la réalisation du projet transfrontalier du « crassier des Terres Rouges » Voir la passation de marché »
2025-12-19   Réalisation d'études de faisabilité pour des aménagements de voirie ou d'itinéraires cyclables (Eurométropole de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2025-12-19   Études d'aménagement sur le territoire du Grand Annecy (Grand Annecy)
La présente consultation vise à désigner trois équipes pluridisciplinaires pour chacun des lots dans un but de réalisation d'études de planification urbaine et de programmation territoriale. Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 250 000 euro(s) HT pour la durée du marché pour l'ensemble des titulaires Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 125 000 euro(s) HT pour la durée du marché pour l'ensemble des titulaires Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 125 000 euro(s) HT pour la durée du … Voir la passation de marché »
2025-12-02   Marché audits et potentiels EnR (solaire, multi-EnR géothermie et bois) (Grand Besançon Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Marché Audit et potentiels EnR ( solaire, multi Enr , géothermie et bois ) Réalisation d 'études d 'opportunité, de faisabilité Réalisation d 'audits énergétiques Voir la passation de marché »
2025-12-01   Guazhou County Humanistic and Ecological City Construction Project (Agence française du développement)
Guazhou County Humanistic and Ecological City Construction Project Voir la passation de marché »
2025-10-16   ETUDES ENVIRONNEMENTALES, DOSSIERS REGLMENTAIRES, SUIVIS TRAVAUX ET POST-TRAVAUX DES AMENAGEMENTS RELEVANT DE LA GEMAPI (SDEA Alsace-Moselle)
LOT 1: 2025S0177GAOOC - Mesures de la qualité biologique et physico-chimique des eaux de surfaces LOT 2 : 2025S0178GAOOC - Inventaires mollusques, crustacés d’eau douce LOT 3 : 2025S0179GAOOC - Pêches à l'électricité LOT 4 : 2025S0180GAOOC - Relevés hydromorphologiques sur cours d'eau selon protocole standardisé Voir la passation de marché »
2025-10-15   Etude de faisabilité et de conception pour l’aménagement de plusieurs extensions de ZAE sur la Communauté de... (Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée)
Etude de faisabilité et de conception pour l’aménagement de plusieurs extensions de ZAE sur la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-Vendée Voir la passation de marché »
2025-10-07   Réalisation étude de faisabilité et mise en oeuvre centre de formation ferroviaire au Maroc (FERROCAMPUS)
Réalisation d?une étude de faisabilité et mise en ?uvre d?un centre de formation ferroviaire au Maroc Voir la passation de marché »
2025-09-26   PRESTATIONS DE BUREAU D'ETUDES POUR LE PROJET PHOTOVOLTAÏQUE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Cette consultation porte sur une mission de Bureau d'Études Techniques (BET) pour des … Voir la passation de marché »
2025-09-18   Études de faisabilité et de maîtrise d’œuvre pour des projets de restauration de continuité écologique et de zones... (syndicat Mixte du Bassin de l'epte)
Études de faisabilité et de maîtrise d’œuvre pour des projets de restauration de continuité écologique et de zones humides sur le bassin versant de l’Epte Voir la passation de marché »
2025-08-22   Assistance à la gestion du patrimoine départemental des ouvrages d'art (Conseil départemental de l'Essonne)
Les prestations à exécuter consiste à : - Réaliser des inspections détaillées ou subaquatiques, - Piloter ou réaliser des investigations spécifiques visant à établir un diagnostic détaillé de l'ouvrage, - Calculer la capacité portant d'un ouvrage, - Réaliser des d'études de faisabilité, des dossiers d'exploitation, DLE, DCS, - Rédiger des avis techniques, - Former les agents de terrain. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et … Voir la passation de marché »
2025-08-05   Prestation d'étude de faisabilité photovoltaïque pour installations en toitures, en ombrières de parking et au sol (Ville de Mâcon)
Prestation d'étude de faisabilité photovoltaïque pour installations en toitures, en ombrières de parking et au sol Voir la passation de marché »
2025-07-21   Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents : Missions de maîtrise d'oeuvre... (Lille métropole habitat)
Accord cadre à marchés subséquents pour les lots 1 et 2 et à bons de commande pour les lots 3 et 4 / Durée totale : 48 mois (Période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois) / Lot n°1 - Etudes de capacité et de maîtrise d'oeuvre urbaine (4 attributaires - 450 000 euro(s) HT max sur 48 mois) - Lot n°2 - Etudes de capacité, de maîtrise d'oeuvre urbaine, couplées à des missions de pré-diagnostics techniques sur patrimoine existant (attributaires : 3 minimum - 5 maximum - 800 000 euro(s) HT max sur 48 … Voir la passation de marché »
2025-07-16   PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES DE LA COMMUNE DE BOURG-LA-REINE ET SON CCAS (Commune de Bourg-la-Reine)
PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES DE LA COMMUNE ET SON CCAS Sont concernés : La réalisation de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) d’ordre technique ou de management de projet ; de Bureau de Contrôle (BC), de Bureau d’Etudes Techniques (BET), de Coordonnateur Sécurité et protection de la santé (CSPS), de Coordonnateur des Système de Sécurité Incendie (SSI), de Diagnostic, d’Economiste de la construction, d’Etude géotechnique / Etude de sol (ESol), d’Etude … Voir la passation de marché »
2025-07-15   Procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles L2124-2, R 2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la... (EHPAD RESIDENCE JEAN MAHAUT)
Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'opération de restructuration et d'extension de l'EHPAD de Nieul Voir la passation de marché »
2025-07-08   Mission de suivi animation d'une OPAH-RU et réalisation d'études de faisabilité (MAIRIE AUTERIVE)
Une tranche ferme: mission de suivi animation d'une OPAH-RU une tranche optionnelle : études de faisabilité Voir la passation de marché »
2025-05-23   Marché Audit et potentiels EnR ( solaire, multi Enr , géothermie et bois ) (Grand Besançon Métropole)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Réalisation d 'études d 'opportunité, de faisabilité Réalisation d 'audits énergétiques <br/> Voir la passation de marché »
2025-05-16   MISSION D'ETUDE URBAINE PRÉ-OPERATIONNELLE SECTEUR DE LA TUILERIE À MASSY (Mairie de Massy)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-05-07   Etude de faisabilité, implémentation de nouvelles stations et maintenance des stations de mesure hydrométriques du... (Ville de Nîmes)
Dans le cadre de la modernisation de son système ESPADA, la Ville de Nîmes a opté pour la mise en œuvre d’un réseau radio dédié à la collecte des données de ces stations hydrométéorologiques. En outre, dans le cadre du PAPI III, une extension du réseau de mesure au territoire de la communauté d’agglomération Nîmes métropole est prévue. Ainsi, l’objet du présent marché est la mise en œuvre de la maintenance des stations de mesure, avec leur maintenance préventive, une maintenance corrective en cas de … Voir la passation de marché »
2025-05-05   Etude de faisabilité et maitrise d'oeuvre pour la requalification de l'avenue Paul Louis Merlin (Commune de Montmélian (73))
Etude de faisabilité et maitrise d'oeuvre pour la requalification de l'avenue Paul Louis Merlin Voir la passation de marché »
2025-04-28   MISSION de maîtrise d'oeuvre; Remise à fond de vallon du Ru de Rebais, restauration du marais de Baudelut à Arbonne... (SEMEA - SYNDICAT MIXTE BASSINS VERSANTS RIVIERES ECOLE, RU MARE AUX EVEES ET LEURS AFFLUENTS)
La première procédure a été déclarée sans suite pour motif juridique Suite à la finalisation du Schéma Directeur, l’objectif de la présente demande est de préparer la mise en œuvre des actions proposées à Arbonne-la-Forêt, Fleury-en-Bière et Saint-Martin-en-Bière identifiées comme « aménagements aval » par la réalisation d’une étude préalable à la maîtrise d’œuvre travaux (AVP, PRO, études complémentaires optionnelles). 6 actions principales ont été identifiées par cette étude : • Remise en fond de … Voir la passation de marché »
2025-04-15   QUALIFICATION D’UN SYSTEME PROPULSIF ELECTRIQUE DANS LA GAMME 50W (Centre national d'études spatiales)
La présente mise en concurrence porte sur des prestations visant à qualifier un système propulsif électrique dans la gamme 50W pour répondre à un grand nombre de missions et de besoins des satellitiers français. Voir la passation de marché »
2025-04-11   Accord cadre de programmation architecturale et de missions associées d'assistance à maîtrise d'ouvrage (VILLE DE SAINT NAZAIRE)
Études de faisabilité, de pré-programmation, de programmation architecturale et assistance à maîtrise d'ouvrage associée. Le présent accord cadre est découpé en différentes phases correspondants aux grandes étapes de gestion d'une opération : - Phase 1 : Phase pré opérationnelle - études préalables et pré programmation - Phase 2 : Programme général ; - Phase 3 : Programme technique détaillé ; - Phase 4 : AMO pour l'organisation de la consultation de la maîtrise d'oeuvre, l'analyse des offres et à … Voir la passation de marché »
2025-04-10   Accord cadre multi attributaires pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre et de conseils pour le compte... (SICTEUB de la Thève, de l'Ysieux et de la Nonette)
Accord cadre multi attributaires pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre et de conseils pour le compte du SICTEUB Voir la passation de marché »
2025-04-04   Audits et études énergétiques (Territoire d'énergie Loire-Atlantique)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Audits et études énergétiques<br/> Voir la passation de marché »
2025-03-28   MARCHE 2025-001 ÉTUDE DE POTENTIEL ET DE FAISABILITE POUR LA CREATION DE RESEAUX DE LIGNES DE COVOITURAGE (SYNDICAT MIXTE HAUTS DE FRANCE MOBILITES)
Réalisation d'une étude de faisabilité et de potentiel pour la création de réseaux de lignes de covoiturage dynamique à l'échelle des Hauts-de-France. Voir la passation de marché »
2025-03-21   Étude de faisabilité d'opérations de surélévation sur une centaine de bâtiments identifiés sur le territoire de... (Eurométropole de Strasbourg)
Montant HT maximum des prestations à bon de commande pour la durée totale du contrat : 150 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2025-03-17   ETUDE DE FAISABILITE DU PROJET D’APPUI AU DEVELOPPEMENT RURAL INTEGRE (PADRI) EN HAUTE ET BASSE GUINEE (Agence française de développement)
ETUDE DE FAISABILITE DU PROJET D'APPUI AU DEVELOPPEMENT RURAL INTEGRE (PADRI) EN HAUTE ET BASSE GUINEE Voir la passation de marché »
2025-02-24   Accord cadre à bons de commande portant sur la réalisation des pré-études opérationnelles en vue de la... (Partenord Habitat)
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation d'études pré opérationnelles visant à établir des propositions de solutions chiffrées et argumentées de travaux de réhabilitation du patrimoine de Partenord Habitat. Le présent accord est passé en application du code de la commande publique. Il est multi attributaire, le nombre d'attributaires est précisé dans le détail de chaque lot ci-dessous. Les prestations seront commandées par bon de commande dont le mode de dévolution est indiqué au CCAP. … Voir la passation de marché »
2025-02-14   25DGDEA001_Étude de faisabilité pour la modernisation de la déchèterie de Plateau-Caillou (Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974))
La présente prestation a pour objet la réalisation d'une étude de faisabilité de la modernisation de la déchèterie de Plateau-Caillou. Le marché est décomposé en une (1) tranche ferme (TF) et une (1) tranche optionnelle (TO). Le descriptif des missions est précisé dans les documents de la consultation. Voir la passation de marché »
2025-02-12   ETUDE D'OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE PORTANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN... (Cté de cnes de l'Ouest Guyanais)
ETUDE D'OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION ECONOMIQUE PORTANT SUR UN AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE EN VISANT UN OBJECTIF DE SOBRIETE FONCIERE DANS LES COMMUNES DE AWALA-YALIMAPO, APATOU ET GRAND-SANTI Voir la passation de marché »
2025-02-07   Schéma Directeur d'assainissement collectif des eaux usées de La Crèche (79260) (REGIE ASSAINISSEMENT)
Diagnostic de fonctionnement: réalisation d'une étude relative au système d'assainissement collectif des eaux usées de LA CRECHE (79) Voir la passation de marché »
2025-02-07   Etude de faisabilité sur le maillage des réseaux AEP et Assainissement avec l'Espagne (Communaute d'Agglomération Pays Basque)
La présente consultation concerne l'étude de faisabilité sur le maillage des réseaux AEP et Assainissement avec l'Espagne. Elle permettra de définir un programme d'actions et de travaux. Il a ainsi été proposé d'étudier la faisabilité et l'intérêt de nouvelles interconnexions potentielles d'échange et de sécurisation de l'alimentation en eau potable à l'échelle transfrontalière dans le cadre du projet URAMUGA dont l'objectif est d'améliorer la gestion du cycle de l'eau dans les zones transfrontalières de … Voir la passation de marché »
2025-02-06   24PI11 - Etudes pour la réalisation d'un tunnel immergé sous le port de La Seyne sur mer (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation concerne les Etudes pour la réalisation d'un tunnel immergé sous le port de La Seyne sur mer. La Ville de la Seyne souhaite réaliser un ouvrage immergé sous le port de la Seyne sur Mer pour permettre de réduire la circulation des véhicules de transit qui passe par le Quai Saturnin Fabre. Cet ouvrage permettra la réappropriation du port par les habitants et la réalisation d'aménagements urbains apaisés L'objet du marché consiste en une étude qui permettra d'évaluer l'impact de la … Voir la passation de marché »
2025-01-31   REALISATION D'ETUDES VRD SUR LE PATRIMOINE COMMUNAL (Mairie du Lamentin)
Accord-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible trois fois (03) et décomposé en cinq (05) lots Voir la passation de marché »
2025-01-21   Accord-cadre pour des études de faisabilité architecturales portant sur des projets de constructions neuves de... (GIE GPH - GIE GRAND PARIS HABITAT)
Accord-cadre multiattributaires à bons de commande pour des études de faisabilité architecturales portant sur des projets de constructions neuves de logements et résidences gérées (Patrimoine CDC Habitat, CDC Habitat Social et MEECAM dans l'Ile-de-France.) Voir la passation de marché »
2025-01-17   Réalisation d'études de faisabilité de projets de report modal vers le fluvial (Voies Navigables de France (VNF))
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études de faisabilité de projets de report modal vers le fluvial. Ces études doivent permettre d'identifier des projets de nouveaux transports de fret par voie fluviale dans plusieurs territoires géographiques, d'en étudier la pertinence avec pour finalité leur concrétisation et leur pérennisation. L'accord-cadre se compose de cinq lots définis selon plusieurs territoires. Voir la passation de marché »
2024-12-17   Missions de maitrise d'oeuvre pour l'installation de chaufferies biomasse et de réseau de chaleur (Syndicat Département d'Energie de la Seine-Maritime)
Les ouvrages seront à étudier et réaliser sur le territoire des adhérents du Syndicat Départemental d'Energie de la Seine-Maritime. Accord-cadre à bons de commande. Les missions sont les suivantes : Avant-Projet Définitif (APD), Réalisation d'une étude Structure, Réalisation d'une étude Géotechnique, Etude Projet (PRO), Autorisation d'urbanisme, Autorisation de travaux, Assistance pour la passation du contrat de travaux (ACT), Préparation (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance … Voir la passation de marché »
2024-12-16   Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un projet scientifique et culture afin de créer... (Collectivité territoriale Martinique)
Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un projet scientifique et culture afin de créer un fonds d'art contemporain Caraïbes et Amérique (FACCA) Voir la passation de marché »
2024-12-13   La présente consultation porte sur la passation d'un accord-cadre à bons de commandes relatif à la réalisation... (Sieeen)
La présente consultation porte sur la passation d'un accord-cadre à bons de commandes relatif à la réalisation d?études énergétiques de bâtiments et d?études de faisabilité d?énergies renouvelables (EnR). Voir la passation de marché »
2024-12-13   Etude de faisabilité pour l'aménagement de la Ville de Rive de Gier dans le cadre d'une possible découverture du Gier (Saint-Étienne métropole)
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la réalisation d'une étude de faisabilité de la découverture du Gier à Rive de Gier et du projet d'aménagement qu'elle rend indispensable. <br/> Voir la passation de marché »
2024-12-06   Coeur Transport La Défense Faisabilité scénarios d'aménagement salle d'échanges et accès : élaboration d'un schéma... (PARIS LA DEFENSE - Mandataire)
Le présent marché concerne un marché public de prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de l'aménagement de la salle d'échanges Coeur Transport et de ses accès. Voir la passation de marché »
2024-12-02   Remise en fond de vallon du ru de Rebais, diminution du linéaire de drainage, restauration d’un réseau de mares et... (SEMEA - SYNDICAT MIXTE BASSINS VERSANTS RIVIERES ECOLE, RU MARE AUX EVEES ET LEURS AFFLUENTS)
Suite à la finalisation du Schéma Directeur, l’objectif de la présente demande est de préparer la mise en œuvre des actions proposées à Arbonne-la-Forêt, Fleury-en-Bière et Saint-Martin-en-Bière identifiées comme « aménagements aval » par la réalisation d’une étude préalable à la maîtrise d’œuvre travaux (AVP, PRO, études complémentaires optionnelles). 6 actions principales ont été identifiées par cette étude : • Remise en fond de vallon sur 2 800m • Restauration d’un réseau de mares • Création d’une … Voir la passation de marché »