2016-06-29Marche de services d'assurances (Ville de Fresnes)
Le présent marché de services d'assurances concerne les garanties listées ci-après, pour le compte de la Ville de Fresnes, le CCAS et le Syndicat intercommunal des établissements du second degré: — dommages aux biens — bris de machines tous risques informatiques et autres matériels — tous risques expositions — responsabilité civile générale et risques annexes (dont individuelle accident) — flotte automobile et risques annexes — risques statutaires — protection juridique (protection juridique des agents …
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2016-04-07Contrats d'assurance à adhésion facultative pour les agents affiliés Cnracl et Ircantec des collectivités et... (CDG 59)
La consultation vise à souscrire des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département du Nord en application (article 26 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984) portant dispositions statutaires relatives à la FPT et du décret n° 86-552 du 14.3.1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Nord.
— lot 1: marché …
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2016-04-07Contrats d'assurance à adhésion facultative pour les agents affiliés Cnracl et Ircantec des collectivités et... (CDG 59)
La consultation vise à souscrire des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département du Nord en application (article 26 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984) portant dispositions statutaires relatives à la FPT et du décret n° 86-552 du 14.3.1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Nord.
— lot 1: marché …
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2016-04-07Contrats d'assurance à adhésion facultative pour les agents affiliés CNRACL et Ircantec des collectivités et... (CDG 59)
La consultation vise à souscrire des contrats d'assurances garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics du département du Nord en application (article 26 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984) portant dispositions statutaires relatives à la FPT et du décret n° 86-552 du 14.3.1986. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités territoriales et aux établissements publics du Nord.
Lot 1: marché à …
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2015-02-17Assurance dommages aux biens de la RTM (Régie des transports de Marseille)
Le présent marché d'assurance a pour objet d'indemniser l'assuré en cas de dommages matériels aux biens assurés, pour les responsabilités que l'assuré peut encourir consécutivement à un dommage matériel non exclu, ainsi que pour les frais et pertes consécutifs à un dommage matériel non exclu.
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2012-05-02Prestation de service d'assurances pour la Communauté d'agglomération de Nîmes métropole et la ville de Nîmes (Ville de Nîmes)
Ce marché fait l'objet d'un groupement de commandes en application de l'article 8 du Code des marchés publics entre la ville de Nîmes (coordonnateur) et la Communauté d'agglomération Nîmes métropole. La présente consultation concerne, pour chacune des 2 collectivités, le renouvellement des contrats d'assurances garantissant:
— la responsabilité civile,
— le patrimoine,
— les dommages aux matériels loués,
— le contenu des expositions temporaires.
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