Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Ascode est mentionné
2023-04-17etudes de signalisation et de repérage (Département de Seine Maritime)
accord cadre mono attributaire de prestations intellectuelles à bons de commande passé avec un montant minimum annuel de 40 000,00 euro(s) Ht et avec un montant maximum annuel de 200 000,00 euro(s) Ht en application des articles R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2.1° du Code de la commande publique
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2023-03-27missions D'Assistance, D'Etudes Et De Controle Exterieur (Département de Seine Maritime)
accord-Cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000,00 euro(s) Ht pour le lot no1, 30 000,00 euro(s) Ht pour le lot no2 et 40 000,00 euro(s) Ht pour le lot no3 et avec un montant maximum annuel de 200 000,00 euro(s) Ht pour le lot no1, 300 000,00 euro(s) Ht pour le lot no2 et 400 000,00 euro(s) Ht pour le lot no3 en application des articles R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Appel d'offres ouvert en …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ascodehydrogeotechnique OuestRincent BTP Services matériaux
2020-04-24Évaluation du niveau de service de la signalisation horizontale (Département de Seine Maritime)
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande avec minimum annuel de 15 000 EUR et avec maximum annuel de 250 000 EUR HTVA. La consultation est passée par un appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2162-4, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique.
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2020-03-12Études de jalonnement sur le territoire de la Métropole de Lyon (Métropole de Lyon)
Dans le cadre de la réalisation du programme annuel de jalonnement directionnel, la Métropole de Lyon doit pouvoir réaliser, en amont, les études relatives à ce jalonnement. Elles permettent ensuite la mise en place des équipements de signalisation directionnelle aux différents carrefours de l'agglomération. Ces études sont de type communal ou d'agglomération.
Elles concernent principalement le jalonnement routier et ses pôles d'agglomération, ainsi que le jalonnement à destination des cyclistes.
Elles …
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2019-11-12Refonte du schéma métropolitain de signalisation directionnelle (Métropole du Grand Nancy)
Les missions définies au CCTP seront exécutées par accord-cadre, sans montant minimum, ni montant maximum. Elles seront liées à l'établissement et à l'exécution:
— de bons de commande pour les missions qui porteront sur le diagnostic de toute la signalisation présente sur le domaine public routier métropolitain, l'élaboration d'une stratégie globale concernant le jalonnement, la définition des règles de jalonnement,
— de marchés subséquents qui porteront sur les conclusions de la 1 partie et consisteront …
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2019-08-21Études de jalonnement (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études des projets de jalonnement, la fourniture de plans d'itinéraire, la fourniture de plans de présentation de pôles ou de carrefour et la saisie d'ensembles de jalonnement des carrefours issus des plans existants sur multi-supports. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du …
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2019-03-12Études de signalisation de repérage (Département de Seine Maritime)
Le marché proposé est un marché de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord- cadre mono-attributaire à bons de commande s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans minimum annuel, ni maximum annuel passé pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois, par décision tacite du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de la notification du marché. Sa durée maximale ne pourra excéder 4 ans. Selon les …
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2017-06-09Missions d'études de circulation et de déplacement (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret nº 2016-360. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. Le marché n'est pas à tranches. Le marché est composé de 2 lots.
Pour le lot nº 1: l'accord-cadre est passé sans montant minimum …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AscodeIris Conseil RégionsTransmobilites / Iris Conseil Régions
2017-01-24Exploitation et maintenance de la base de données départementale de signalisation directionnelle (Conseil départemental Haute-Vienne)
Exploitation et maintenance de la base de données départementale de signalisation directionnelle. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre …
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2015-02-12Études de jalonnement sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (Montpellier Méditerranée Métropole)
L'objet des études est la production de projet de définition de signalisation des carrefours à équiper sur la base du schéma directeur existant.
Ces études de type communal ou métropolitain concerneront le jalonnement routier, la signalétique de zones industrielles, artisanales ou de pôles économiques.
Ces études peuvent aussi traiter de sujets liés aux déplacements et à la circulation en liaison avec les enjeux de mobilité sur le territoire connexes au jalonnement.
Le titulaire sera amené à étudier des …
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2013-11-07Études de circulation (Communauté urbaine de Lyon)
le marché a pour objet les études de circulation pour le recensement des données, l'organisation des enquêtes et traitement des données, la prise en compte de projets, la définition de scénarios d'organisations des circulations à court et moyen terme en tenant compte de la politique générale des déplacements, les propositions de principes d'aménagement et de fonctionnement en section courante et aux carrefours, la définition de principes de dimensionnement et de gestion du stationnement, la réalisation …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AscodeEGIS France Mandataire du groupement EGIS...Ingedia Groupe NOX
2011-09-22Etudes de jalonnement sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon (Communauté urbaine de Lyon)
Dans le cadre de la réalisation du programme annuel de jalonnement, la Communauté urbaine de Lyon doit pouvoir recourir à un prestataire capable de réaliser les études nécessaires relatives au jalonnement afin de permettre ensuite la mise en place des équipements de signalisation directionnelles aux différents carrefours situées sur l'ensemble des communes du Grand Lyon. Cela peut concerner le jalonnement routier, la signalétique des zones d'activités, le jalonnement pour les 2 roues etc.
Les missions …
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