Enquêtes et études de déplacement

Montpellier Méditerranée Métropole

Enquêtes de déplacement et stationnement et études de déplacements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ascode
• CPEV

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études › Services de réalisation d'enquêtes

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-06	Avis de marché
2018-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 4995DM17
Brève description: Enquêtes de déplacement et stationnement et études de déplacements.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-06 📅
Date limite de soumission: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-490188
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut-être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe de la commande publique (9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés, — envoyé gratuitement sur simple demande par courriel: marches-publics@montpellier3m.fr — téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE. Les plis contenant les candidatures et offres peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception, déposés contre récépissé ou adressés par voie électronique conformément aux dispositions du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 266 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Enquêtes déplacement et stationnement.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations demandées auront pour objectif de connaître les caractéristiques tous modes des circulations et cheminements observables.

Le besoin pourra concerner principalement:

— des enquêtes, comptages directionnels et relevés de files d'attente,

— des comptages automatiques, routiers et/ou modes actifs,

— des enquêtes de stationnement.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum de 30 000 EUR HT et un maximum de 150 000 EUR HT par an.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour la période initiale à compter de la date de la notification jusqu'au 31.12.2018.

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans toutefois dépasser la date du 31.12.2021.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7

Intitulé du lot: Études déplacements
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agira de réaliser des études de déplacements qui devront permettre de proposer une organisation cohérente, performante, qui répond aux objectifs fixés par le maître d'ouvrage et qui prennent en compte l'ensemble des modes de déplacements (modes actifs, 2 roues motorisées, transports collectifs et automobiles).

Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un minimum de 13 333 EUR HT et un maximum de 66 666 EUR HT pour la période initiale et pour les périodes de reconduction un minimum de 40 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT par an.

Valeur estimée hors TVA: 666 666 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 2.9.2018 jusqu'au 31.12.2018.

L'accord-cadre peut-être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans toutefois dépasser la date du 31.12.2021.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur (notamment, par exemple, déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit) permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le lot 1 de cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces conditions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si marché à terme, nouvel avis en 2021. Sinon nouvel avis en 2018, 2019 ou 2020.

Le dossier de consultation peut-être:

— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe de la commande publique (9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,

— envoyé gratuitement sur simple demande par courriel: marches-publics@montpellier3m.fr

— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE. Les plis contenant les candidatures et offres peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception, déposés contre récépissé ou adressés par voie électronique conformément aux dispositions du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours dont dispose le candidat:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 236-490188 (2017-12-06)

Avis d'attribution de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne la réalisation d'enquêtes de déplacement et de stationnement (lot 1) ainsi que des études de déplacements (lot 2).

Valeur totale du marché: 1 266 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-397509
Se réfère à l'avis: 2017/S 236-490188
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Virginie Péris, tél.: 0467136244 — fax: 0467136190 — Courrier électronique: vperis@montpellier3m.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Enquêtes déplacement et stationnement
Brève description:

Les prestations demandées auront pour objectif de connaître les caractéristiques tous modes des circulations et cheminements observables. Le besoin pourra concerner principalement:

— des enquêtes de stationnement. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec mini de 30 000 EUR (HT) et maxi 150 000 EUR (HT) par an.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'art. 30-i-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et qui seront exécutées par l'attributaire du présent marché.

Informations complémentaires:

Brève description:

Réalisation des études de déplacements qui devront permettre une organisation cohérente, performante, qui répond aux objectifs fixés par le maître d'ouvrage et qui prennent en compte l'ensemble des modes de déplacements (modes actifs, 2 roues motorisés, transports collectifs et automobiles). Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec mini 13 333 EUR (HT) et maxi 66 666 EUR (HT) par an période initiale et mini 40 000 EUR (HT) et maxi 200 000 EUR (HT) périodes de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique et des études de cas
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Cpev
Numéro d'enregistrement national: 50471947700029
Adresse postale: 44 rue de Verdun
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148891034 📞
Courrier électronique: cpev94@orange.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Ascode
Numéro d'enregistrement national: 44394654600142
Adresse postale: impasse Opaline B — 2090 route des Milles
Commune postale: Éguilles
Code postal: 13510
Téléphone: +33 442900021 📞
Courrier électronique: cousin@ascode.fr 📧
Valeur totale du marché: 666 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
11

Référence
Informations complémentaires
L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2018/S 175-397509 (2018-09-11)

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