Enquêtes et études de déplacement
Montpellier Méditerranée Métropole
Enquêtes de déplacement et stationnement et études de déplacements.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-06 | Avis de marché |
| 2018-09-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 4995DM17
Brève description:
“Enquêtes de déplacement et stationnement et études de déplacements.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-06 📅
Date limite de soumission: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-490188
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut-être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe de la commande publique (9:00 à 12:00 et de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 266 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Enquêtes déplacement et stationnement.
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les prestations demandées auront pour objectif de connaître les caractéristiques tous modes des circulations et cheminements observables.”
“Le besoin pourra concerner principalement:”
“— des enquêtes, comptages directionnels et relevés de files d'attente,”
“— des comptages automatiques, routiers et/ou modes actifs,”
“— des enquêtes de stationnement.”
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum de 30 000 EUR HT et un maximum de 150 000 EUR HT par an.”
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour la période initiale à compter de la date de la notification jusqu'au 31.12.2018.”
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans toutefois dépasser la...”
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Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
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Intitulé du lot: Études déplacements
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Il s'agira de réaliser des études de déplacements qui devront permettre de proposer une organisation cohérente, performante, qui répond aux objectifs fixés...”
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“Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un minimum de 13 333 EUR HT et un maximum de 66 666 EUR HT pour la période initiale et pour les...”
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Valeur estimée hors TVA: 666 666 EUR 💰
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 2.9.2018 jusqu'au 31.12.2018.”
“L'accord-cadre peut-être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans toutefois dépasser la...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 1 de cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces conditions...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Si marché à terme, nouvel avis en 2021. Sinon nouvel avis en 2018, 2019 ou 2020.”
“Le dossier de consultation peut-être:”
“— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe de la commande publique (9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30) du lundi au vendredi hors...”
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“— envoyé gratuitement sur simple demande par courriel: marches-publics@montpellier3m.fr”
“— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire....”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat:”
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
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“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 236-490188 (2017-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 4995DM17
Brève description:
“Enquêtes de déplacement et stationnement et études de déplacements.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-06 📅
Date limite de soumission: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-490188
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut-être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe de la commande publique (9:00 à 12:00 et de...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 266 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Enquêtes déplacement et stationnement.
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les prestations demandées auront pour objectif de connaître les caractéristiques tous modes des circulations et cheminements observables.”
“Le besoin pourra concerner principalement:”
Afficher plus (4)
“— des enquêtes, comptages directionnels et relevés de files d'attente,”
“— des comptages automatiques, routiers et/ou modes actifs,”
“— des enquêtes de stationnement.”
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum de 30 000 EUR HT et un maximum de 150 000 EUR HT par an.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour la période initiale à compter de la date de la notification jusqu'au 31.12.2018.”
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans toutefois dépasser la...”
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Intitulé du lot: Études déplacements
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Il s'agira de réaliser des études de déplacements qui devront permettre de proposer une organisation cohérente, performante, qui répond aux objectifs fixés...”
“Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un minimum de 13 333 EUR HT et un maximum de 66 666 EUR HT pour la période initiale et pour les...”
Valeur estimée hors TVA: 666 666 EUR 💰
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 2.9.2018 jusqu'au 31.12.2018.”
“L'accord-cadre peut-être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans toutefois dépasser la...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 1 de cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces conditions...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Si marché à terme, nouvel avis en 2021. Sinon nouvel avis en 2018, 2019 ou 2020.”
“Le dossier de consultation peut-être:”
“— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe de la commande publique (9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30) du lundi au vendredi hors...”
Afficher plus (2)
“— envoyé gratuitement sur simple demande par courriel: marches-publics@montpellier3m.fr”
“— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire....”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat:”
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
Afficher plus (3)
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 236-490188 (2017-12-06)
Avis d'attribution de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne la réalisation d'enquêtes de déplacement et de stationnement (lot 1) ainsi que des études de déplacements (lot 2).”
Valeur totale du marché: 1 266 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-397509
Se réfère à l'avis: 2017/S 236-490188
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Enquêtes déplacement et stationnement
Brève description:
“Les prestations demandées auront pour objectif de connaître les caractéristiques tous modes des circulations et cheminements observables. Le besoin pourra...”
Afficher plus
“— des enquêtes de stationnement. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec mini de 30 000 EUR (HT) et maxi 150 000 EUR (HT) par an.”
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
Afficher plus
Brève description:
“Réalisation des études de déplacements qui devront permettre une organisation cohérente, performante, qui répond aux objectifs fixés par le maître d'ouvrage...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique et des études de cas
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Cpev
Numéro d'enregistrement national: 50471947700029
Adresse postale: 44 rue de Verdun
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148891034 📞
Courrier électronique: cpev94@orange.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Ascode
Numéro d'enregistrement national: 44394654600142
Adresse postale: impasse Opaline B — 2090 route des Milles
Commune postale: Éguilles
Code postal: 13510
Téléphone: +33 442900021 📞
Courrier électronique: cousin@ascode.fr 📧
Valeur totale du marché: 666 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
11
Référence
Informations complémentaires
“L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
Source: OJS 2018/S 175-397509 (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne la réalisation d'enquêtes de déplacement et de stationnement (lot 1) ainsi que des études de déplacements (lot 2).”
Valeur totale du marché: 1 266 666 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-397509
Se réfère à l'avis: 2017/S 236-490188
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Enquêtes déplacement et stationnement
Brève description:
“Les prestations demandées auront pour objectif de connaître les caractéristiques tous modes des circulations et cheminements observables. Le besoin pourra...”
“— des enquêtes de stationnement. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec mini de 30 000 EUR (HT) et maxi 150 000 EUR (HT) par an.”
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Informations complémentaires:
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
Brève description:
“Réalisation des études de déplacements qui devront permettre une organisation cohérente, performante, qui répond aux objectifs fixés par le maître d'ouvrage...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique et des études de cas
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Cpev
Numéro d'enregistrement national: 50471947700029
Adresse postale: 44 rue de Verdun
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148891034 📞
Courrier électronique: cpev94@orange.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Ascode
Numéro d'enregistrement national: 44394654600142
Adresse postale: impasse Opaline B — 2090 route des Milles
Commune postale: Éguilles
Code postal: 13510
Téléphone: +33 442900021 📞
Courrier électronique: cousin@ascode.fr 📧
Valeur totale du marché: 666 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
11
Référence
Informations complémentaires
“L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
Source: OJS 2018/S 175-397509 (2018-09-11)
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