Marchés publics dans la région Loire (page 43)

2019-03-29   Travaux de réaménagements partiels au collège Anne Frank à Saint-Just-Saint-Rambert (Conseil général de la Loire)
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les travaux consistent au réaménagement partiel et à la mise en accessibilité du collège Anne Frank à St-Just-St-Rambert. Le projet consiste en la réhabilitation partielle du collège Anne Frank à Saint-Just-Saint-Rambert, et la construction d'une extension comprenant: — demi-pension (salle de restaurant et cuisines … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APC Etanch Grand Lyon APM 42 Bealem Boutin ML Facade Brunel Entreprise Citelum Agence de Saint-Étienne EFP Peinture ETS Posseme Guillon SA Libercier SARL Murat Carrelages STAL TP TPM
2019-03-28   Marchés de services de formation professionnelle à mettre en œuvre auprès des personnes à la recherche d'un emploi... (Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes)
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d'un emploi dans la région Auvergne-Rhône-Alpes. Les formations susceptibles de faire l'objet de bons de commande sont listées au présent avis pour chaque lot. Des formations incluses dans le ou les domaines de formation professionnelle mentionnés dans l'intitulé du lot considéré mais non listées au présent avis, ou des formations dans un … Voir la passation de marché »
2019-03-28   Transport de personnes (Ville de Saint-Chamond)
La consultation a pour objet la passation d'un marché public afin de confier à un ou plusieurs transporteurs l'exécution des services privés de transport routier créés pour assurer le transport de personnes, adultes, jeunes, enfants et adultes accompagnants, aux lieux de restauration ou des principales activités scolaires, périscolaires ou sportives ou autres, ou encore lors de sorties ponctuelles. La présente consultation relève de la règlementation relative aux marchés publics constituée par … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Autocars Chazot SA EURL Cars Bierce Masson Transports
2019-03-28   Organisation et gestion des accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires, des structures jeunesses et du... (Ville de Saint-Jean-Bonnefonds)
Marché passé en procédure adaptée, selon les articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Leo Lagrange Centre Est
2019-03-28   T_301 — fourniture de climatiseurs pour tente, accessoires et prestations associées (ARM/SCA/PFAF-RBT)
Fourniture de climatiseurs pour tente, accessoires et prestations associées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Weiss Technik Zhendre
2019-03-28   Travaux Pour La Renovation Du Reseau De Chaleur De Firminy (Loire) (Saint Étienne métropole)
La présente consultation concerne les études d'exécution et la réalisation des travaux relatifs à la rénovation du réseau de chaleur (travaux de génie civil et canalisations) de Firminy. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, il sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Montant estimatif des prestations pour la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ENGIE Cofely
2019-03-27   Maintenance_Cvc3_Ara_2019 (Préfecture de la région Rhône-Alpes)
Accord-cadre de maintenance, d'exploitation sur les installations de CVC du patrimoine de l'État et certains opérateurs de la région Auvergne-Rhone-Alpes. Voir la passation de marché »
2019-03-27   Services de conception et d'impression (Université Jean Monnet)
La présente mise en concurrence porte sur la conception, l'impression, la fourniture, et la livraison de travaux de communication et documents administratifs pour l'université Jean Monnet Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 32 Decembre Adapei esat ateliers ondaine Lucky imprimerie STI imprimerie
2019-03-27   Prestation de location d'équipements d'hygiène sanitaire et de fourniture des consommables associés (Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne)
Prestation de location d'équipements d'hygiène sanitaire et de fourniture des consommables associés pour l'École des mines de Saint-Étienne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MAJ ELIS MAJ ELIS Loire
2019-03-26   Accord-cadre mono-attributaire entretien et surveillance de barrages de Saint-Étienne Métropole (Saint-Étienne métropole)
Le présent accord-cadre concerne: l'exploitation, la surveillance et l'entretien de 9 barrages d'eau potable et de 2 barrages écrêteurs de crues, le renouvellement ou la mise en place de certains équipements sur ces ouvrages. Lieu d'exécution: territoire de Saint-Étienne Métropole ainsi que sur certaines communes proches. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BRL_Exploitation
2019-03-26   Gestion du système billettique interopérable du département de la Loire (Conseil général de la Loire)
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutées au moyen de bons de commande. L'accord-cadre a un montant minimum de 750 000 EUR HT et un montant maximum de 1 350 000 EUR HT. Principales prestations: les prestations recouvrent des missions d'hébergement d'installations centrales … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ticks
2019-03-26   Maintenance des ascenseurs de l'université Jean Monnet (Université Jean Monnet)
La présente mise en concurrence porte sur la prestation de maintenance des ascenseurs de l'université Jean Monnet (quantité: 41). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Loire Ascenseurs
2019-03-26   Acquisition de fournitures de bureau (SDIS 42 Loire)
Acquisition de fournitures de bureau. Voir la passation de marché »
2019-03-22   Fourniture et livraison de produits de traitement pour les usines d'eau potable et d'assainissement de la commune de Feurs (Commune de Feurs)
Fourniture et livraison de: soude et acide sulfamique chlorure ferrique chaux éteinte et chaux vive charbon actif en poudre polymères chlore gazeux micro sable siliceux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adipap Caldic Centre Chemviron Carbon ECL Gazechim Kronos Ecochem
2019-03-22   Maintenance préventive des installations techniques de génie climatique de l'EFS AURA (Établissement Français du Sang)
Le marché public est conclu à prix mixtes avec un seul attributaire par lot. Le marché sera traité pour partie à forfait conformément à l'article 17 du décret (poste nº 1) et pour partie à bons de commande conformément à l'article 4 de l'ordonnance et aux articles 78 et 80 du décret (poste nº 2). Il comprend: — des prestations traitées à prix forfaitaires: maintenance préventive (systématique, conditionnelle et prédictive) et astreinte selon les sites. (poste nº 1), — et des prestations traitées à prix … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axima concept Bouygues énergies & services FM LAVDR
2019-03-22   Fourniture et installation de mobilier pour des espaces informels dans les parties communes des bâtiments... (Université Claude Bernard Lyon 1)
Fourniture et installation de mobilier pour des espaces informels dans les parties communes des bâtiments d'enseignement des différents sites de l'UCBL. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IDM
2019-03-20   Prestations de détection et géoréférencement des réseaux sensibles (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Cette prestation concerne la détection et le géoréférencement des réseaux sensibles sur autoroutes en service. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atlantic Ingenierie Geofit SA Geosat SARL ADRÉ Réseaux Sotec Plans
2019-03-19   Accords-cadres pour la fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations pneumatiques diverses (Conseil général de la Loire)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour les prestations suivantes: — la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs équipant les véhicules légers, les véhicules utilitaires légers, — la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs ou rechapés équipant les véhicules poids lourds ainsi que des engins agricoles, industriels et de travaux publics, — les prestations diverses sur pneumatiques équipant les VL et VUL, les poids lourds ainsi que des engins agricoles, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ayme Et Fils Sas Euromaster Metifiot Snella Auto
2019-03-19   DAL-DAH 2019-13 (CHU Saint-Étienne)
Petits matériels et accessoires de nettoyage, articles d'hygiène corporelle et papiers sanitaires, articles de cuisine, articles hôteliers en plastique, désodorisants, détergent sols et surfaces, sachets papier et plastique, systèmes de sécurisation (scellés) pour les établissements du GHT Loire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: chomette sas Coldis SAS Comptoir de Bretagne Firplast — SAS France Collectivité Hygiene Groupe Pierre Le Goffe Laboratoire ANIOS Lm Plastiques Parfumerie Jardin de France Rhone Chimie industrie Solugraph
2019-03-15   Prestations techniques et achat de consommables spécialisées dans le domaine du spectacle (Ville de Saint-Étienne)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. La présente consultation vise à conclure un accord cadre un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 Ii 3 et 80 du décret. La consultation est constituée de 3 lots. Conformément aux dispositions de l'article 58 I, aucune variante facultative n'est demandée. Conformément aux dispositions de l'article 58 Ii, aucune variante exigée … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mag Scene
2019-03-14   Prestation de services de gardiennage de locaux (Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne)
Prestation de services de gardiennage des locaux de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Securitas
2019-03-14   Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel pour les sites de la ville de... (Ville de Firminy)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce dernier est constitué entre: la ville de Firminy — le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Firminy. Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Firminy. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du présent accord-cadre et des marchés subséquents. Pour ce qui le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Antargaz Finagaz Direct Énergie EDF Engie Gaz de Bordeaux
2019-03-13   DTE-DTE 2019-56 entretien des espaces verts et espaces libres et prestations de déneigement et salage de voiries et... (CHU Saint-Étienne)
DTE-DTE 2019-56 entretien des espaces verts et espaces libres et prestations de déneigement et salage de voiries et parking pour les établissements du GHT Loire et le GCS Bihlsud. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chartier Perrin TP
2019-03-13   Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds, utilitaires, légers,... (Ville de Saint-Étienne)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 II 3 et 80 du décret. La consultation est constituée de 21 lots. À titre indicatif, le montant annuel global des achats pour l'ensemble des lots TTC est estimé à 584 000 EUR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auto Dffusion Saint-Etienne Auto poids lourds 42 Autovista Boschung Environnement Easyvoirie Établissements Escomel Europe service Eurovoirie Garage de Villette Garage Fraisse Hydrau Flex Jura Filtration Motoculture 42 Propidis SEMAT Sicometal SOVB
2019-03-13   Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de requalification urbaine du quartier de Noyon Troyon à Mably (Opheor)
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de requalification urbaine du quartier de Noyon Troyon à Mably. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bertrand Feinte Bet Berim Frys associés
2019-03-12   Relance — Fourniture de colonnes aériennes destinées à la collecte sélective (EMR/JMR/Verre) et à la collecte... (Roannais Agglomération)
La consultation se compose de 2 lots: — lot nº 1: fourniture de colonnes aériennes en bois, — lot nº 2: fourniture de colonnes aériennes en plastique. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont: — les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation), — les prix du catalogue général du fournisseur avec remise éventuelle, — la grille tarifaire des pièces détachées des colonnes proposées (le cas échéant) … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biloba Environnement — ECOBA
2019-03-12   Relance — fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères (Roannais Agglomération)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont les prix: — du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation), — du catalogue général du fournisseur (grille tarifaire) avec remise éventuelle, — sur devis pour des éventuelles dotations en masse. L'ensemble des prestations demandées figure au CCTP. Les montants indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché (reconductions comprises). La … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sulo France
2019-03-12   Mobiliers pour l'aménagement du R+5 et R+6 du bâtiment 77 Michelet (Université Jean Monnet)
La présente mise en concurrence porte sur la prestation de fourniture, livraison et installation de mobiliers pour l'aménagement du R+5 et R+6 du bâtiment 77 Michelet. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lyon Bureau
2019-03-12   Prestations d'études géotechniques (Communauté d'agglomération Loire Forez)
La présente consultation concerne la réalisation de sondages et d'études géotechniques relatifs aux travaux conduits par Loire Forez agglomération. Voir la passation de marché »
2019-03-11   Travaux de réaménagements partiels au collège Anne Frank à Saint-Just-Saint-Rambert. Lot n 18: bâtiments modulaires (Conseil général de la Loire)
Mise en place de bâtiments modulaires et travaux associés sur le site du collège Anne Frank à Saint-Just-Saint-Rambert. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68 et 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. Les prestations sont réparties en 18 lots. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Loxammodule
2019-03-07   Installations électriques ARA 2019 (Préfecture de la région Rhône-Alpes)
Accord-cadre de prestations de maintenance, de petits travaux d'entretien et de mesure des consommations sur les installations électriques des sites du patrimoine de l'État. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ascko INEO SAEC SNEF
2019-03-06   Prestations de nettoyage des bâtiments affectés aux services départementaux. Lots 1 à 3 (Conseil général de la Loire)
Cette consultation concerne l'ensemble des prestations liées aux différentes tâches de nettoyage récurrentes et ponctuelles des locaux du département. Seuls les lots 1 à 3 sont concernés. Le lot 4 (prestations d'entretien et de nettoyage par un ESAT) fera l'objet d'une consultation ultérieure. Une visite facultative, mais fortement recommandée, des 3 principaux sites est prévue aux dates suivantes: hôtel du département et Clos des Cèdres à Saint-Étienne (lot 1): mardi 26.3.2019 à 13:00, antenne de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Carrard Services Condamin
2019-03-01   Fourniture de documents imprimés et audiovisuels pour le réseau des médiathèques et bibliothèques de Loire Forez... (Communauté d'agglomération Loire Forez)
La consultation concerne la fourniture de documents imprimés et audiovisuels (livres de fiction et documentaires jeunesse et adulte, presse, DVD et CD) pour le réseau des médiathèques et bibliothèques de Loire Forez agglomération. Loire Forez agglomération centralise et assure la gestion administrative et financière des commandes des 57 bibliothèques du réseau des médiathèques-ludothèques. Voir la passation de marché »
2019-03-01   Fourniture de matériaux de voirie pour les travaux en régie de la ville (Ville de Saint-Chamond)
La consultation a pour objet la passation d'un marché public permettant à la commune de Saint-Chamond l'approvisionnement en matériaux de voirie pour la réalisation des travaux exécutés en régie par ses services techniques, au fur et à mesure des besoins. La présente consultation relève de la règlementation relative aux marchés publics constituée par l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et son décret d'application nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Béton Vicat Carrières de La Loire Delage Colas Rhône-Alpes Auvergne
2019-02-25   Entretien des couvertures traditionnelles direction regionale Centre Ouest (Le Groupement de commande «pôle immobilier» représenté par Poste-Immo, en qualité de coordonnateur du groupement de commande)
L’accord-cadre à bons de commande porte sur la réalisation de prestations d'entretien des couvertures traditionnelles et petits travaux d'étanchéité de son parc immobilier sur le périmètre de la direction. Voir la passation de marché »
2019-02-25   Transports scolaires — exécution de services de transports réguliers à l'usage prioritaire des élèves (Conseil général de la Loire)
La présente consultation a pour objet l'exploitation de services de transports scolaires 2019-2024 (20 lots). La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1 jour de l'année … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2tmc Damon Autocars Chaize Autocars Maisonneuve Autocars Stephanois Carpostal Loire EURL Cars Bierce SAS Transports Guillermin Transarc Transports Graille
2019-02-25   Réalisation de l'étude de dangers de l'aménagement hydraulique de Villerest et constitution du dossier d'autorisation (Etablissement public Loire)
L'Objet du marché est de constituer un dossier complet d'autorisation de l'ouvrage de Villerest (42) en tant qu'aménagement hydraulique. Réalisation de l'étude de dangers, constitution du dossier de demande d'autorisation, assistance au maître d'ouvrage pour la durée d'instruction du dossier jusqu'à l'obtention de l'autorisation. Voir la passation de marché »
2019-02-22   Réalisation de «l'enquête mobilité certifiée Cerema» Saint-Étienne-Sud Loire-Pilat (Saint-Étienne métropole)
Le marché a pour objet la préparation et la réalisation de l'enquête ménages certifié Cerema (désignée par le sigle Emc2) sur les déplacements des personnes des ménages qui résident dans les communes du bassin de vie Stéphanois, dont le périmètre est défini en annexes du CCTP. Suivant les critères d'échantillonnage en application du protocole Cerema un total de 7 600 enquêtes sera demandé, soit par des entretiens en «Face à face» soit par téléphone. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Test-SA
2019-02-22   Daf 2019_000313 (DRSID Lyon)
LVV — Lyon (69) — A/C à bons de commande pour des travaux d'infrastructure, hors dépannage,de maintien en condition et d'adaptation tous corps d'état des emprises du périmètre de l'USID de Lyon — (ESID-18-355_360; nº COSI: plan MEC CP03). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Entreprise EGCS (mandataire du GPT... Entreprise EJ SAS Entreprise Lugis (mandataire du GPT... Entreprise Moreno Société ADF climatisation Société sic étanchéité
2019-02-20   Maintenance préventive des chambres froides (Établissement Français du Sang)
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive des chambres froides de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public issu de la présente consultation est traité à prix global et forfaitaire. Les soumissionnaires pourront, s'ils le souhaitent, chiffrer pour chaque lot une prestation supplémentaire éventuelle qui correspond à «l'astreinte technique» (paragraphe 3.2 du CCTP). Lors de l'attribution, l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes se réserve la possibilité de retenir ou non cette PSE. L'EFS pourra … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axima concept Eiffage Énergie Systèmes CLE Qualicea Grandes Cuisines
2019-02-20   Groupement de commandes des SDIS de la zone de défense et de sécurité Sud-Est - fourniture et prestations de... (SDIS de l'Isère)
Les services départementaux d'incendie et de secours de la zone de défense et de sécurité sud-est mutualisent leurs compétences dans le cadre d'un groupement de commandes afin d'optimiser les achats de matériels pour les sapeurs-pompiers. 11 SDIS se regroupent autour de la présente consultation relative à la fourniture et prestations de vérification périodique des lots de sauvetage et de protection contre les chutes et pièces détachées associées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: FWP Securhit Group
2019-02-19   Marché de services réguliers routiers de transports scolaires (Saint-Étienne métropole)
Exécution, à titre principal, de services réguliers routiers de transports scolaires à partir du début de l'année scolaire 2019/2020 pour le compte de Saint-Étienne Métropole, pour une durée de 5 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le2.9.2019. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 5.7.2024. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Autocars Chazot SA SRT
2019-02-19   Acquisition et maintenance de matériel de nettoyage professionnel et accessoires associés (Ville de Saint-Étienne)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. La consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 II 3 et 80 du décret. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale démarrant le 22.4.2019 (ou à la date de notification si postérieure) jusqu'au 21.4.2020. La consultation est décomposée en 2 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Matnet Prodim
2019-02-19   Fourniture de lampes d'éclairage public, de câbles et d'appareillages tous types pour la ville de Saint-Étienne (Ville de Saint-Étienne)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. La consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-II 3 et 80 du décret. Elle fait suite à une déclaration d'infructuosité prononcée par la CAO d'offres du 27.11.2018. La consultation est constituée de 2 lots. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date de notification prévue en … Voir la passation de marché »
2019-02-19   Conventions de participation pour la mise en œuvre de couvertures complémentaires de prévoyance et de frais de santé... (Conseil général de la Loire)
La passation des conventions prévoyance et santé relève du régime du décret nº 2011-1474 du 8.11.2011 relatif à la participation des collectivités territoriales au financement de la protection sociale complémentaire. La procédure n'est pas soumise aux dispositions des marchés publics et n'implique pas la passation d'un marché. Voir la passation de marché »