Espaces_Verts_Ara_2019

Préfecture de la région Rhône-Alpes

Entretien des espaces verts et prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chieze André maintenance en espaces verts
• Compagnie méditerranéenne d'espaces verts
• Greenstyle
• Idverde
• Tarvel

Qui ?

• Préfecture de la région Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Plantes
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-22	Avis de marché
2019-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: EV_ARA_2019
Brève description: Entretien des espaces verts et prestations associées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Allier 🏙️
Ardèche 🏙️
Cantal 🏙️
Isère 🏙️
Loire 🏙️
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de la Région Rhône-Alpes
Adresse postale: 106 rue Pierre Corneille
Code postal: 69419
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@auvergne-rhone-alpes.gouv.fr 📧
Téléphone: +334 72616220 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397096&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397096&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-093233
Numéro JO-S: 41

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ain
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Département de l'Ain (01).

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre fait l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois avec impossibilité pour le titulaire de refuser la reconduction, sauf dénonciation expresse par le pouvoir adjudicateur dans les trois (3) mois précédents l'échéance.

Intitulé du lot: Allier — Puy-de-Dôme
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Départements de l'Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63).

Intitulé du lot: Ardèche — Drome
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Départements de l'Ardèche (07) et de la Drôme (26).

Intitulé du lot: Cantal
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Département du Cantal (15).

Intitulé du lot: Isère
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Département de l'Isère (38).

Intitulé du lot: Loire — Haute-Loire
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Départements de la Loire (42) et de la Haute-Loire (43)

Intitulé du lot: Rhône
Numéro du lot: 7
Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans le Département du Rhône (69).

Intitulé du lot: Savoie — Haute-Savoie
Numéro du lot: 8
Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans les Département de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Delphin Oriol, acheteur public
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397096&orgAcronyme=g6l 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 78141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +334 78141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014 Département du Tarn-et-Garonne).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2019/S 041-093233 (2019-02-22)

Avis d'attribution de marché (2019-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de la région Rhône-Alpes
Contact
Téléphone: +334 72616710 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-338241
Se réfère à l'avis: 2019/S 041-093233
Numéro JO-S: 137

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans…

… le département de l'Ain (01).

… les départements de l'Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63).

Intitulé du lot: Ardèche — Drôme
Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans…

… les départements de l'Ardèche (07) et de la Drôme (26).

… le département du Cantal (15).

… le département de l'Isère (38).

… les départements de La Loire (42) et de la Haute-Loire (43).

Intitulé du lot: Rhone
Brève description:

Prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées dans…

… le département du Rhône (69).

… les département de La Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.tarvel.fr 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
Nom: Chieze André maintenance en espaces verts
Adresse postale: ZI de Verlieu
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.chieze.fr 🌏
Nom: Compagnie méditerranéenne d'espaces verts
Adresse postale: chemin des Canaux-lieu-dit Gara de Paille
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupecmev.com 🌏
Nom: Greenstyle
Adresse postale: 19 chemin de la Lône
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69310
Adresse Internet: http://www.greenstyle.fr 🌏
Nom: Idverde
Adresse postale: 299 route des Pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.idverde.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
5
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne).

Source: OJS 2019/S 137-338241 (2019-07-16)

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