Accords-cadres pour la fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations pneumatiques diverses

Conseil général de la Loire

La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour les prestations suivantes:
— la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs équipant les véhicules légers, les véhicules utilitaires légers,
— la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs ou rechapés équipant les véhicules poids lourds ainsi que des engins agricoles, industriels et de travaux publics,
— les prestations diverses sur pneumatiques équipant les VL et VUL, les poids lourds ainsi que des engins agricoles, industriels et de travaux publics.
Accords-cadres sans montant minimum ni montant maximum, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.
Les titulaires de chaque accord-cadre seront consultés à chaque survenance de besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-19 Avis de marché
2019-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour camions
Numéro de référence: 19ff-Dajcp-1560-G
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour les prestations suivantes: — la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs équipant les véhicules légers, les véhicules utilitaires légers, — la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs ou rechapés équipant les véhicules poids lourds ainsi que des engins agricoles, industriels et de travaux publics, — les prestations diverses sur pneumatiques équipant les VL et VUL, les poids lourds ainsi que des engins agricoles, industriels et de travaux publics. Accords-cadres sans montant minimum ni montant maximum, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents. Les titulaires de chaque accord-cadre seront consultés à chaque survenance de besoins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour camions 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-19 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 058-133490
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à octobre 2019. Le délai d'exécution sera fixé dans chaque marché subséquent. Les marchés subséquents sont établis au fur et à mesure de la survenance des besoins. Cependant, les prestations pourront être exécutées dans le délai maximum d'un mois après l'expiration de l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour les prestations suivantes:
— la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs…
… équipant les véhicules légers, les véhicules utilitaires légers,
… ou rechapés équipant les véhicules poids lourds ainsi que des engins agricoles, industriels et de travaux publics,
— les prestations diverses sur pneumatiques équipant les VL et VUL, les poids lourds ainsi que des engins agricoles, industriels et de travaux publics.
Accords-cadres sans montant minimum ni montant maximum, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.
Les titulaires de chaque accord-cadre seront consultés à chaque survenance de besoins.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pneumatiques VL, VUL (Saint-Étienne et Montbrison)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, pour les besoins des arrondissements de Saint-Étienne et de Montbrison.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles tacitement 3 fois par période d'1 an.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pneumatiques VL, VUL (Roanne)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, pour l'arrondissement de Roanne.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de PTAC > à 3,5 t, engins TP, agricoles et industriels (Saint-Étienne et Montbrison)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de PTAC > à 3,5 t, engins TP, agricoles et industriels pour les besoins des arrondissements de Saint-Étienne et de Montbrison.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de PTAC > à 3,5 t, engins TP, agricoles et industriels (Roanne)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de PTAC > à 3,5 t, engins TP, agricoles et industriels pour l'arrondissement de Roanne.
Intitulé du lot: Prestations diverses sur pneumatiques pour véhicules PL, engins TP, agricoles et industriels (Saint-Étienne et Montbrison)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc.) pour véhicules poids lourds, engins TP, agricoles et industriels pour les besoins des arrondissements de Saint-Étienne et de Montbrison.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations diverses sur pneumatiques pour véhicules VL, VUL, PL, engins TP, agricoles et industriels (Roanne)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Prestations diverses sur pneumatiques (réparations, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc.) pour véhicules VL, VUL, poids lourds, engins TP, agricoles et industriels pour l'arrondissement de Roanne.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— identification du candidat,
— attestation sur l'honneur de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
— délai de paiement: 30 jours,
— marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire,
— paiement pour solde à l'issue de l'admission des fournitures figurant dans chaque marché subséquent,
— avance: sans objet,
— cautionnement et garanties exigés: sans objet,
— forme juridique: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.
Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les 2 qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable (note de 0 à 20 points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai et modalités d'intervention sur le département de la Loire (note de 0 à 20 points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à octobre 2019. Le délai d'exécution sera fixé dans chaque marché subséquent.
Les marchés subséquents sont établis au fur et à mesure de la survenance des besoins. Cependant, les prestations pourront être exécutées dans le délai maximum d'un mois après l'expiration de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique — 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2019/S 058-133490 (2019-03-19)
Avis d'attribution de marché (2019-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour les prestations suivantes: — la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs équipant les véhicules légers, les véhicules utilitaires légers, — la fourniture et la livraison des pneumatiques neufs ou rechapés équipant les véhicules poids lourds ainsi que des engins agricoles, industriels et de travaux publics, — les prestations diverses sur pneumatiques équipant les VL et VUL, les poids lourds ainsi que des engins agricoles, industriels et de travaux publics. Accords-cadres sans montant minimum ni montant maximum, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents. Les titulaires de chaque accord-cadre seront consultés à chaque survenance de besoins.
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Valeur totale du marché: 446 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-519884
Se réfère à l'avis: 2019/S 058-133490
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Accords-cadres multi-attributaires, sans minimum ni maximum, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécuté au moyen de marchés subséquents. Les montants indiqués correspondent aux estimations pour 4 ans. Coordonnées du service où le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique (voir adresse rubrique 1)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres sans montant minimum ni montant maximum, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents. Les titulaires de chaque accord-cadre seront consultés à chaque survenance de besoins.
Intitulé du lot: Prestations diverses sur pneumatiques pour véhicules Pl, engins TP, agricoles et industriels (Saint-Étienne et Montbrison)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-23 📅
Nom: Ayme et Fils SAS
Adresse postale: 216 avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Nom: Metifiot
Adresse postale: 17-19 rue Jean Zay
Commune postale: Lyon
Code postal: 69356
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Nom: Snella Auto
Adresse postale: 2 rue Jean Snella
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 27 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Source: OJS 2019/S 212-519884 (2019-10-30)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Loire
Fournisseurs:
ayme Et Fils Sas Euromaster Metifiot Snella Auto
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Pneus pour charges légères et lourdes Pneus pour charges légères Pneus pour voitures Pneus pour fortes charges Pneus pour camions Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...