Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds, utilitaires, légers, spécifiques toutes marques du parc municipal de la ville de Saint-Étienne

Ville de Saint-Étienne

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 II 3 et 80 du décret. La consultation est constituée de 21 lots. À titre indicatif, le montant annuel global des achats pour l'ensemble des lots TTC est estimé à 584 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-13	Avis de marché
2019-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 18aoo-192
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-13 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Date de début: 2019-05-31 📅
Date de fin: 2020-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-124073
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr — s'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Les modalités de notation des critères de jugement des offres sont détaillées au règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds et petits utilitaires de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: À titre indicatif, le montant annuel des achats TTC est estimé à 100 000 EUR.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera reconduit 3 fois de façon tacite par périodes successives de 1 an sans que ce délai ne puisse dépasser 30.5.2023.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers et fourgonnettes de marque Renault
Numéro du lot: 2
Brève description: À titre indicatif, le montant annuel des achats TTC est estimé à 70 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers et petits utilitaires de marque Peugeot et Citroen
Numéro du lot: 3
Brève description: À titre indicatif, le montant annuel des achats TTC est estimé à 50 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules de voirie de marque Semat et pour équipements de bennes à ordures ménagères de type Omb France Semat et Zoeler
Numéro du lot: 4
Brève description: À titre indicatif, le montant annuel des achats TTC est estimé à 90 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules de voirie de marque Mathieu Yno
Numéro du lot: 5
Brève description: À titre indicatif, le montant annuel des achats TTC est estimé à 15 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour équipements de bennes à ordures ménagères de type Faun/Grange
Numéro du lot: 6
Brève description: À titre indicatif, le montant annuel des achats TTC est estimé à 10 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachée pour balayeuses autonomes S3 de marque Boschung
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules de voirie et équipements hivernaux de marque Schmidt
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation (limiteur de vitesse,chrono tachygraphe, autres pièces) pour véhicules poids lourds toutes marques
Numéro du lot: 9
Brève description: À titre indicatif, le montant annuel des achats TTC est estimé à 25 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds de marque Unitrac
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds de marque Mercedes
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers et petits utilitaires de marque Fiat
Numéro du lot: 12
Brève description: À titre indicatif, le montant annuel des achats TTC est estimé à 20 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules de voirie de marque Eurovoirie, et pour lèves conteneurs automatiques de marque Terberg
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Fourniture de filtres: habitacle: air: huile: carburant pour véhicules poids lourds, légers et petits utilitaires toutes marques
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour matériels et équipements de marques Sicometal
Numéro du lot: 15
Brève description: À titre indicatif, le montant annuel des achats TTC est estimé à 8 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules M350, élévateur et équipements déposables de marques Ausa
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules thermiques et électriques de marques Piaggio
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds de marque Iveco
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Fourniture de flexibles et raccords hydrauliques au modèle pour véhicules toutes marques
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées: balais tous types pour tous types de balayeuses de voirie
Numéro du lot: 20
Brève description: À titre indicatif, le montant annuel des achats TTC est estimé à 35 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées: lames et patins caoutchouc tous type pour tous matériels de déneigement
Numéro du lot: 21

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et qu'il est en en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1),

— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (Dc2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— une présentation détaillée du candidat comprenant: les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années) (DC2),

— une liste de références récentes des principales prestations de même nature que celles du présent marché (sur les 3 dernières années) avec l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (DC 2).

En cas de cotraitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune retenue de garantie; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance. Financement sur le budget de la ville de Saint-Etienne. Prix unitaires ajustables. Une avance est prévue. Cession et nantissement selon les formes prévues au décret. Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Service après vente
Critère de qualité (pondération): 5
15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Les modalités de notation des critères de jugement des offres sont détaillées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 054-124073 (2019-03-13)

Avis d'attribution de marché (2019-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1
Valeur totale du marché: 1865555.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 166-406280
Se réfère à l'avis: 2019/S 054-124073
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché. Les critères d'attribution sont les suivants: — pour tous les lots excepté le lot 19: 1) prix noté sur 20 et pondéré à 80 %, 2) délai de livraison noté sur 20 et pondéré à 20 %, — pour le lot 19: 1) prix noté sur 20 et pondéré à 80 %, 2) délai de livraison noté sur 20 et pondéré à 15 %, 3) service après vente noté sur 20 et pondéré à 5 % sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

A titre indicatif, le montant annuel des achats (TTC) est estimé à 100 000 EUR.

À titre indicatif, le montant annuel des achats (TTC) est estimé à 70 000 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers et petits utilitaires de marque Peugeot et Citroën
Brève description:

À titre indicatif, le montant annuel des achats (TTC) est estimé à…

… 50 000 EUR.

… 90 000 EUR.

… 15 000 EUR.

… 10 000 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation (limiteur de vitesse, chrono tachygraphe, autres pièces) pour véhicules poids lourds toutes marques
Brève description:

À titre indicatif, le montant annuel des achats (TTC) est estimé à…

… 25 000 EUR.

… 20 000 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture de filtres: habitacle, air, huile, carburant pour véhicules poids lourds, légers et petits utilitaires toutes marques
Brève description:

À titre indicatif, le montant annuel des achats (TTC) est estimé à…

… 8 000 EUR.

… 35 000 EUR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Nom: Garage de Villette
Adresse postale: 40 rue Salvador Allende
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 319444.44 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-15 📅
Nom: Auto Dffusion Saint-Etienne
Adresse postale: 5 rue Claude Odde
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Valeur totale du marché: 223611.11 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 287 500 EUR 💰
Nom: Easyvoirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 47916.67 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Nom: Propidis
Adresse postale: 12 rue Jean Mermoz
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 31944.44 EUR 💰
Nom: Boschung Environnement
Adresse postale: ZI des Bordes
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 159722.22 EUR 💰
Nom: Auto Poids Lourds 42
Adresse postale: 2 rue Necker
Valeur totale du marché: 79861.11 EUR 💰
Nom: Établissements Escomel
Adresse postale: ZI de Lavée
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200
Pays: Haute-Loire 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-08-03 📅
Nom: Garage Fraisse
Adresse postale: 5 rue du Pêchier
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Nom: Autovista
Adresse postale: Rue Necker
Valeur totale du marché: 63888.89 EUR 💰
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Oise 🏙️
Nom: Jura Filtration
Adresse postale: 18 rue Pierre Dechanet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: Doubs 🏙️
Nom: Sicometal
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 25555.56 EUR 💰
Nom: Motoculture 42
Adresse postale: 2798 rue Jean Rostand
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Nom: Hydrau Flex
Adresse postale: 18 rue Léo Lagrange
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42270
Nom: Sovb
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 111805.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
6

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché. Les critères d'attribution sont les suivants:

— pour tous les lots excepté le lot 19:

1) prix noté sur 20 et pondéré à 80 %,

2) délai de livraison noté sur 20 et pondéré à 20 %,

— pour le lot 19:

2) délai de livraison noté sur 20 et pondéré à 15 %,

3) service après vente noté sur 20 et pondéré à 5 % sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public.

Source: OJS 2019/S 166-406280 (2019-08-27)

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