2023-12-21la maintenance des moyens automatisés de stockage et des ensembles de climatisation associés en service au sein de... (Mindef/SCA/PFAF Ouest)
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre relatif à la maintenance des moyens automatisés de stockage et des ensembles de climatisation associés en service au sein de l'aéronautique navale. La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres restreint, en application des articles R.2324-2, R.2362-1 et R.2362-8 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 6 fois, soit …
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2023-12-20ao Ophtalmologie - orl - stomato 2024/2028 (Centre hospitalier Saint Brieuc)
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ao Ophtalmologie - orl - stomato 2024/2028du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 30 juin 2028
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2023-12-19prestations de tonte (Ville de Saint-Malo)
les prestations du présent accord-cadre mono attributaire portent sur la tonte de pelouses, de surfaces enherbées planes ou pentues sur divers espaces verts de la Ville de Saint-Malo. Elles s'inscriront dans une démarche de gestion différenciée et écologique des sites associant gestion horticole et gestion naturelle, mise en place par la Ville de Saint-Malo. Les prestations sont reparties en quatre (4) lots géographiques avec des montants annuels minimum et maximum pour chacun des lots et seront …
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2023-12-19fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements connectés (Morbihan énergies)
fourniture, installation et mise en service d'équipements connectéscet accord-cadre répond à titre principal aux besoins d'instrumentation de bâtiments publics afin d'en assurer la supervision énergétique à des fins d'optimisation de la sobriété en fonction des usages : remontées des consommations multi-fluide (électricité, gaz, bois, eau, ?) et multi-usages (chauffage, ventilation, Ecs, éclairage,?), compte-rendu d'alertes, pilotage de 1er niveau (marche forcée et programmation horaire), pilotage de 2nd …
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2023-12-19fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires,... (CC Pays Fouesnantais)
fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et équipements de motoculture - groupement de commande entre la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais et la Ville de Fouesnant. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6,
r. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre …
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2023-12-18fourniture, livraison et stockage de repas en liaison froide pour les personnes âgées du CCAS à leur domicile (Ville d'Hennebont)
il concerne la confection et le conditionnement en plateaux repas individuel en liaison froide pour des personnes à domicile. Le titulaire proposera un lieu de stockage des repas allotis pour la livraison dans de la cadre du portage de repas à domicile.
L'objectif est d'assurer tous les jours de la semaine (week-end et jours fériés compris) une alimentation variée et régulière aux personnes ayant des difficultés à faire leurs courses ou à préparer les repas.
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2023-12-18gestion des aires d'accueil des gens du voyage de Saint Brieuc Armor Agglomération (saint-Brieuc Armor Agglomération)
le présent marché concerne la gestion des différentes aires d'accueil permanentes des gens du voyage situées sur le territoire de la communauté d'agglomération. Il a pour objet de confier l'exécution de plusieurs prestations liées à l'accueil des gens du voyage dont le suivi du bon déroulement des séjours, la perception des droits de séjour, le nettoyage des sites et la réalisation de travaux de petite maintenance des installations
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2023-12-15fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de betton (Ville de Betton)
la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale de BETTON. Conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, la consultation initiale (Avis No 23-73162) a été déclarée sans suite pour les lots no 4 et no5. La procédure est donc relancée pour les lots concernés
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2023-12-15accord-Cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires (26 lots) (Agence nationale cohésion territoires)
cet accord-cadre est le renouvellement de l'accord-cadre conclu pour la période 2021-2024 qui permet à l'agence d'intervenir en ingénierie sur mesure, en subsidiarité, dans les territoires. Les titulaires seront chargés d'accompagner les collectivités territoriales dans la définition, le montage et la mise en oeuvre de leurs projets, qu'ils relèvent de programmes nationaux d'appui territorialisés, d'une stratégie globale d'intervention sur un territoire ou d'un projet particulier, structurant et …
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2023-12-15rennes Métropole - prestations de maintenance, d'exploitation et de petits travaux d'éclairage public - programme 2024 / 2028 (Rennes métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot 1: 1ère période Mini en euros Ht: 750 000,00 euros / Maxi en euros Ht:2 700 000,00 euros - 2° période - mini en euros Ht: 500 000,00 euros / Maxi en euros Ht: 1 800 000,00 euros - 3° période Mini en euros Ht: 500 000,00 euros / Maxi en euros Ht: 1 800 000,00 …
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2023-12-14fourniture De Titres-Restaurant Aux Agents De Rennes Metropole, De La Ville De Rennes, Du Centre Communal D'Action Sociale (Ville de Rennes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialisés sous la forme d'une carte personnalisée et sécurisée à destination de l'ensemble des agents de Rennes Métropole, de la Ville de Rennes, du Centre Communal d'action Sociale conformément à la législation en vigueur.L'accord-cadre, en application des articles L2113-6 et L2113-7 est passé en groupement de commande …
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2023-12-14prestations de broyage, débroussaillage, fauchage de friches, prairies et merlons (Ville de Saint-Malo)
l'Accord-Cadre a pour objet des prestations de broyage, fauchage, débroussaillage de surfaces enherbées planes ou pentues sur divers espaces verts de la ville de Saint-Malo. Il est lancé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert et prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire de service en application des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Il est exécuté par l'émission de bons de commande avec des montants annuels minimum de 35 000 euro(s) HT et maximum …
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2023-12-12prestation de travail temporaire et de placement de personnel paramedical et medico-administratif (GIP Resah)
le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de "Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical et médico-administratif". Le détail des prestations et les spécifications techniques attendues sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). L'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat " intermédiaire " au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont les listes sont annexées au …
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