digitalisation d'archives techniques et historiques du Shom
SHOM
digitalisation d'archives techniques et historiques du Shom
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SHOM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-18 | Avis de marché |
| 2024-03-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement de données
Numéro de référence: Shom_23AC19
Brève description: digitalisation d'archives techniques et historiques du Shom
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: +33 256312378 📞
URL des documents: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2324304&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779399
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: digitalisation de documents de type "Registre"
Numéro du lot: 1
Brève description: digitalisation de documents de type "Registre"
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: digitalisation de documents de type "Graphique"
Numéro du lot: 2
Brève description: digitalisation de documents de type "Graphique"
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - cs44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal de Rennes
Source: OJS 2023/S 247-779399 (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement de données
Numéro de référence: Shom_23AC19
Brève description: digitalisation d'archives techniques et historiques du Shom
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: +33 256312378 📞
URL des documents: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2324304&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-31 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779399
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: digitalisation de documents de type "Registre"
Numéro du lot: 1
Brève description: digitalisation de documents de type "Registre"
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2025. Il pourra être reconduit 2 fois de manière tacite, les deux premières périodes ayant une durée de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre est de 48 mois à compter de sa date de notification. Le montant maximal de l'ensemble de l'accord-cadre pour les 2 lots est de 400 000 euros
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: digitalisation de documents de type "Graphique"
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - cs44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal de Rennes
Source: OJS 2023/S 247-779399 (2023-12-18)
Avis d'attribution de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Digitalisation d'archives techniques et historiques du Shom
Numéro de référence:
Brève description: Digitalisation d'archives techniques et historiques du Shom
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement de données 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 136 107 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Digitalisation de documents de type "registre"
Description du marché: Lot 1 Digitalisation de documents de type "registre"
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Selon le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Digitalisation de documents de type "graphique"
Description du marché: Lot 2 Digitalisation de documents de type "graphique"
Critères d'attribution
Prix (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Hamilton data services france
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: france@hamiltonapps.com 📧
Téléphone: 0155349555 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epa Shom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: 0256312573 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Rennes
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 062-182061 (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Digitalisation d'archives techniques et historiques du Shom
Numéro de référence:
23AC19
Brève description: Digitalisation d'archives techniques et historiques du Shom
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement de données 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 136 107 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23AC19 Lot n° 1
Titre: Digitalisation de documents de type "registre"
Description du marché: Lot 1 Digitalisation de documents de type "registre"
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est passé pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2025. Il pourra être reconduit 2 fois. La durée de la première reconduction est de 12 mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Selon le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
23AC19 Lot n° 2
Titre: Digitalisation de documents de type "graphique"
Description du marché: Lot 2 Digitalisation de documents de type "graphique"
Critères d'attribution
Prix (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
23AC19 Lot n° 1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Hamilton Data services
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Hamilton data services france
Numéro d'enregistrement national:
49962938400045
Commune postale: Paris cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: france@hamiltonapps.com 📧
Téléphone: 0155349555 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epa Shom
Numéro d'enregistrement national:
13000398100011
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: 0256312573 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Commune postale: Rennes
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 062-182061 (2024-03-26)
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